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Fichier : ODJ conseil 05-05-2022
profit de MACS 6 - MOBILITÉ - TRANSPORTS A - Transport scolaire - Approbation du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes B - Transport scolaire - Instauration de l’indemnisation [...] du personnel à la surveillance des élèves pendant leurs transports scolaires - Approbation de la convention avec le syndicat intercommunal scolaire Orx Saubrigues (SISOS) et le SIVU pédagogique du Marensin
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Taille: 350 Ko -
Fichier : Ordre du jour conseil 27-06-2023
les collèges sur le thème de la sécurité des transports scolaires E - Transport scolaire - Approbation de la modification du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes 6 - URBANISME [...] territoire de la Communauté de communes D - Transport scolaire - Approbation du projet de convention entre MACS et l’association départementale pour les transports éducatifs de l’enseignement public (ADATEEP) [...] de service public pour l’exploitation et la gestion du réseau de transport - Rapport annuel d’activité 2022 de l’opérateur de transports Trans-Landes C - Mise en place d’une aide à l’achat de vélo pour
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Taille: 572 Ko -
Fichier : 20220203D09B : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - CRÉATION DE POSTES LIÉS À DE NOUVEAUX PROJETS
spécifiques. 1/Transports scolaires: La Communauté de communes MACS a adopté, par délibération du 28 janvier 2021, une convention de transfert de la compétence transport scolaire de la région Nou [...] œuvre le transport scolaire notamment des 2 511 élèves relevant du ressort territorial à compter du 1er septembre 2022, un poste de technicien en charge de l'organisation des transports scolaires doit être [...] d'une compétence générale pour l'organisation et le fonctionnement des services de transport urbain et de transport scolaire dans son ressort territorial. Au titre de la convention adoptée, la région No
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Taille: 445 Ko -
Fichier : Liste délibérations examinées conseil 27-06-2023
collèges sur le thème de la sécurité des transports scolaires - Approuvée E - Transport scolaire - Approbation de la modification du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes - Approuvée [...] Communauté de communes - Approuvée D - Transport scolaire - Approbation du projet de convention entre MACS et l’association départementale pour les transports éducatifs de l’enseignement public (ADATEEP) [...] de service public pour l’exploitation et la gestion du réseau de transport - Rapport annuel d’activité 2022 de l’opérateur de transports Trans-Landes - Approuvée C - Mise en place d’une aide à l’achat
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Taille: 442 Ko -
Fichier : 20220630 : Ordre du jour de la séance du 30 06 2022
Communauté de communes pour le transport d'élèves B - Transport scolaire - Approbation du projet de convention de substitution pour le paiement de la tarification du transport scolaire entre le département des [...] Département des Landes à la Communauté de communes 6 - MOBILITÉ - TRANSPORTS Notes de synthèse jointes A - Transport scolaire - Approbation du projet de convention d'affrètement réciproque entre [...] réseau de transport - Rapport annuel d'activité 2021 de l'opérateur de transports Trans-Landes E - Approbation du contrat d'obligations de service public pour l'exploitation des services de transport public
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Taille: 488 Ko -
au profit de MACS MOBILITÉ - TRANSPORTS A - Transport scolaire - Approbation du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes B - Transport scolaire - Instauration de l'indemnisation [...] le sur ces projets. 6 - MOBILITÉ- TRANSPORTS Rapporteur: Madame Frédérique CHARPENEL A - TRANSPORT SCOLAIRE - APPROBA T/ON DU RÈGLEMENT DU TRANSPORT SCOLAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS [...] B - TRANSPORT SCOLAIRE - INSTAURATION DE L'INDEMNISATION DES REGROUPEMENTS PtDAGOGIQUES INTERCOMMUNAUX AFFECTANT DU PERSONNEL A LA SURVEILLANCE DES tLÈVES PENDANT LEURS TRANSPORTS SCOLAIRES - APPROBATION
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Fichier : PV conseil 27-06-2023
les collèges sur le thème de la sécurité des transports scolaires E - Transport scolaire - Approbation de la modification du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes URBANISME [...] l’organisation des transports scolaires sur son territoire. 45 lignes de transport scolaire permettent à plus de 3 000 élèves de se rendre au sein de leurs établissements scolaires. Transporter en toute sécurité [...] présente. E - TRANSPORT SCOLAIRE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU TRANSPORT SCOLAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS est responsable de l’organisation du transport scolaire au sein de son ressort
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Fichier : 20220505 : compte rendu de la séance du 05 05 2022
MOBILITÉ- TRANSPORTS Rapporteur: Madame Frédérique CHARPENEL A - Transport scolaire - Approbation du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes B - Transport scolaire - Instauration [...] du personnel à la surveillance des élèves pendant leurs transports scolaires - Approbation de la convention avec le syndicat intercommunal scolaire Orx Saubrigues (SISOS) et le SIVU pédagogique du Marensin
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Taille: 507 Ko -
des milieux naturels MOBILITÉ - TRANSPORTS A - Transport scolaire - Approbation du projet de convention de transfert de la compétence en matière de transport scolaire entre la Région Nouvelle-Aquitaine [...] MOBILITÉ - TRANSPORTS Rapporteur: Madame Frédérique CHARPENEL A - TRANSPORT SCOLAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE EN MATIÈRE DE TRANSPORT SCOLAIRE ENTRE LA RÉGION [...] règlement du transport scolaire de MACS et choix du mode d'organisation (inscription et organisation du transport) : courant 2021, • prise en charge de l'organisation du transport scolaire par MACS: septembre
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Fichier : Annexe à la délibération 20220929D01A
de financement des transports scolaires sur son ressort territorial. Néanmoins, les objectifs de mutualisation des services des transports scolaires et l'organisation du transport des élèves scolarisés [...] du transport des élèves. Dès lors qu'un service public régulier de transport routier de personnes est consacré principalement au transport d'élèves, il répond à la définition du transport scolaire et [...] le nouveau contrat intègre du transport à la demande (TAD) et le transport scolaire. Le rôle de l'opérateur TRANS-LANDES évolue. Dans le cadre du transport scolaire, les Autorités organisatrices
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Taille: 18 Mo
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