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Fichier : INSTAURATION DU RÉGIME DE SERVICE MINIMUM AU PÔLE CULINAIRE EN CAS DE GRÈVE
- le transport public des personnes; - l’aide aux personnes âgées et handicapées; - l’accueil des enfants de moins de 3 ans; - l’accueil périscolaire - la restauration collective et scolaire. Conformément [...] continuité du service public, après avis du CST. Considérant que la restauration collective et scolaire répond aux besoins essentiels des usagers du pôle culinaire (personnes âgées vivant en EHPAD, personnes [...] Article 1 - Services concernés Les agents des services en charge de la restauration collective et scolaire au sein du pôle culinaire de la Communauté de communes MACS sont soumis aux dispositions organisant
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L’ORGANISATEUR. Le PRODUCTEUR certifie que tous ses décors sont classés M1. Il en assurera le transport aller et retour sous son entière responsabilité. D/ Le PRODUCTEUR fournira des documents ph [...] spectacle 4 petits coins de rien du tout est de 80 en tout public (enfants + accompagnants) et 90 en scolaire (enfants + accompagnants). Pour le bon déroulement du spectacle et le confort du public, L’ORGANISATEUR [...] de la présente cession pour 3 représentations est fixé à : 3 100,00 € net de TVA. Les frais de transport du décor et de l’équipe du PRODUCTEUR sont fixés à 500,00 € net de TVA. Les frais de nourriture
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Fichier : PV conseil 27-06-2023
les collèges sur le thème de la sécurité des transports scolaires E - Transport scolaire - Approbation de la modification du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes URBANISME [...] l’organisation des transports scolaires sur son territoire. 45 lignes de transport scolaire permettent à plus de 3 000 élèves de se rendre au sein de leurs établissements scolaires. Transporter en toute sécurité [...] présente. E - TRANSPORT SCOLAIRE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU TRANSPORT SCOLAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS est responsable de l’organisation du transport scolaire au sein de son ressort
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Taille: 5 Mo -
Fichier : PV conseil 04-05-2023
aux jeunes et à leur famille, des lieux et des temps complémentaires des temps domestiques et scolaires. Ces projets constituent un cadre d’éducation populaire renforçant les connaissances des habitants [...] domaines de compétences (expertise et ingénierie territoriale, bâtiment, mobilités, infrastructures de transport, environnement et risques, et mer et littoral) ainsi que l’ensemble des connaissances qu’il produit [...] s. Cette structure prendra en charge la transformation, le stockage, le conditionnement et le transport des fruits, légumes, voire des viandes, en vue d’approvisionner par la suite les cuisines de la
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Taille: 5 Mo -
cession scolaire du spectacle « No Futur, No Passé Simple », ci-annexé, avec la compagnie Androphyne et la commune de Soustons, en qualité de co-organisateur pour: - la représentation scolaire du lundi [...] souhaité mettre en place un partenariat avec la Communauté de communes pour accueillir la cession scolaire du spectacle « No Futur, No Passé Simple » de la Cie Androphyne; CONSIDÉRANT qu’il y a lieu, dans [...] Rostand de Capbreton. Article 2: - de prendre en charge le cachet artistique de la représentation scolaire à hauteur de 3 000 € TTC, - de prendre en charge les frais annexes et les heures de médiation à
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Taille: 661 Ko -
Fichier : 20220623db02b1bis finances comptes administratifs 2021 cias
213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services DEPENSES 0 [...] 213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services DEPENSES (2) [...] 213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services 13 Subventions
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Taille: 2 Mo -
Fichier : 20221128dc04 saad decision mad leap 2023
rrlrriArrrs l r Convention relative à l'utilisation des équipements scolaires par un tiers extérieur au lycée Hors temps scolaire ENTRE LES SOUSSIGNES : D'une part, Le LEAP de Saubrigues, Représenté [...] urrrlrri;1tts I r Convention relative à l'utilisation des équipements scolaires par un tiers extérieur au lycée Hors temps scolaire ENTRE LES SOUSSIGNES: D'une part, Le LEAP de Saubrigues, Représenté [...] CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CIAS AU PRÉSIDENT OBJET: CONVENTION D,UTILISATION DES ÉQUIPEMENTS SCOLAIRES DU LEAP DE SAUBRIGUES_ FORMATION PRAPSS AIDES A DOMICILE DU SAAD Monsieur le Président du centre
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L’ORGANISATEUR. Le PRODUCTEUR certifie que tous ses décors sont classés M1. Il en assurera le transport aller et retour et effectuera les éventuelles formalités douanières, sous son entière responsabilité [...] ARTICLE 8 - ASSURANCES Le PRODUCTEUR est tenu d'assurer contre tous les risques, y compris lors du transport de son personnel, tout objet lui appartenant ou appartenant à son personnel. En cas d’accident [...] affiches à distribuer dans les commerces de la commune. Il distribuera également en début d’année scolaire des flyers de « Dimanche&Cie ! » à toutes les écoles de MACS afin d’informer les familles du démarrage
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Fichier : Annexe à la délibération 20221201D01A
temporaire de maîtrise d'ouvrage du département des l::andes à la Communauté de communes MOBILITÉ-TRANSPORTS Répartition du produit des forfaits de post-stationnement - Approbation des projets de conventions [...] . Cette structure prendra en charge la transformation, le stockage, le conditionnement et le transport des fruits, légumes, voire des viandes, en vue d'approvisionner par la suite les cuisines de la [...] aquatique, après une vidange de 15 Jours. Finalement cette fermeture n'a pas trop pénalisé les scolaires, ni les associations. Des négociations sont en cours avec la première ministre qui prendra des
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les transports scolaires et les adaptations qui seront mises en place. Ainsi, dès le démarrage des travaux des concessionnaires et jusqu'à fin mai 2023, le réseau Yégo et les transports scolaires seront
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