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Fichier : Liste délibérations examinées conseil 26-01-2023
d’avenant n° 1 au contrat d’obligations de service public pour les services du réseau Yégo et de transport scolaire - Approuvée 6 - URBANISME A - Débat annuel 2022 sur la politique locale en matière d’urbanisme
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Taille: 194 Ko -
Fichier : PV conseil 01-12-2022
Total Opération 9 500,00 0,00 206 CAPITAINERIE 100% 0,00% 4/ Budget Transport Opération 2126TR TRANSPORT Nature Total Autorisation Budget ouverture 2022 crédits 2031 [...] promotion des transports en commun et l'intermodalité sur son périmètre. Pour ce faire, le syndicat assure la coopération de ses membres en vue de coordonner les services de transport qu'ils organisent [...] financement. 39 Madame Frédérique Charpenel souhaite apporter des informations sur le transport scolaire : il y a 8,3 % d’inscriptions en plus par rapport à l’année dernière. Il y a une corrélation
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Taille: 2 Mo -
Fichier : DOB 2023
la charge sur une année pleine de la compétence transport scolaire acquise et sont constituées pour 91 % par la rémunération des opérateurs de transport. En investissement, le total des dépenses s’élèverait [...] favoriser le report modal de la voiture vers des transports plus soutenables, ces derniers doivent être plus attractifs auprès des usagers : développement du Transport à la Demande pour les zones non desservies [...] santé et à la prévoyance, - 17 créations de poste en 2022 liées à des prises de compétence (transport scolaire) ou des croissances d’activité (pôle arts plastiques, pépinière d’entreprises …) et les impacts
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Taille: 1 Mo -
droits voisins. CC Cie LagunArte > MACS > UP!- page 3/4 Article 4. Transport, repas Les frais de transport sont pris en charge par l’Organisateur comme suit : - 2 A/R La Bastide Clairence [...] 2023, 3 représentations à 9h45, 10h45 et 15h45 Durée du spectacle : 30 minutes Jauge en séances scolaires : 2 classes, dans la limite de 60 spectateurs maximum Jauge en séance tout public : 50 spectateurs [...] Le Producteur est tenu d’assurer contre tous les risques pouvant subvenir à l’occasion des transports et entrepo- sages exécutés et pendant toute la durée de présence ainsi que pendant les cessions
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Taille: 1 Mo -
pièce « Bleu Nuit » par la compagnie La fabrique affamée, le jeudi 6 avril 2023 à 14h30 pour les scolaires et les professionnels de la culture, dans l’Auditorium de Pôle Sud à Saint-Vincent de Tyrosse. [...] détaillée comme suit: - cachet artistique pour la représentation : 2 200,00 € TTC; - frais de transport : 159,00 € TTC. Article 3 : en qualité d’organisateur, la Communauté de communes Maremne Adour [...] entièrement monté et assumera la responsabilité artistique des représentations. Il en assurera le transport aller et retour. En qualité d'employeur, il assurera les rémunérations, charges sociales et fiscales
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Taille: 910 Ko -
dans l'attribution des jours d’aménagement du temps de travail (ATT) le mercredi ou des congés scolaires par exemple. 2/ Politique mise en place au niveau des ressources humaines de MACS pour favoriser [...] familiale : le temps de trajet gagné, l’organisation familiale facilitée, les économies sur le budget transport, … Grâce au développement de formations internes et en distanciel, l’offre de formation est rendue
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Taille: 2 Mo -
précise que le transport scolaire n’est pas gratuit, mais est financé par le Département. Les voyageurs paient par l’intermédiaire du Département, donc il existe une recette du transport scolaire. Madame [...] que si la gratuité des transports est mise en place, cela concernera également le transport à la demande. Monsieur Jean-Luc Aschard demande quel est le coût du service transport pour MACS, au-delà des [...] Charpenel ajoute que le coût du service du transport scolaire est de 1,5 million et de 1,4 million pour le réseau Yégo. Le service est déjà gratuit pour les scolaires et pour les jeunes sur tout le réseau
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Taille: 2 Mo -
l’éco-conduite. Flexibilité sur les horaires des agents utilisant les transports communs au regard de la gratuité du transport Yégo à partir du 1er juillet 2023. Meilleure accessbilité du local [...] du bioGNV (gaz naturel pour véhicules) sur le territoire. Après rencontre des 31 entreprises du transport locales, Il en ressort un potentiel d’utilisation de 790 tonnes de bioGNV par an. La zone d’activité [...] aux exigences de la Loi Egalim fixant le taux à 50 % dont 20 % de bio à horizon 2022. Les repas scolaires comprennent déjà 21 % de produits bio et 8 à 10 composants bio ou locaux par semaine. L’
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Fichier : PV conseil 26-01-2023
précise que le transport scolaire n’est pas gratuit, mais est financé par le Département. Les voyageurs paient par l’intermédiaire du Département, donc il existe une recette du transport scolaire. Madame [...] que si la gratuité des transports est mise en place, cela concernera également le transport à la demande. Monsieur Jean-Luc Aschard demande quel est le coût du service transport pour MACS, au-delà des [...] Charpenel ajoute que le coût du service du transport scolaire est de 1,5 million et de 1,4 million pour le réseau Yégo. Le service est déjà gratuit pour les scolaires et pour les jeunes sur tout le réseau
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Taille: 1,006 Ko -
FONCTION 8 – Transports Article / compte nature (1) Libellé 80 Services communs 81 Transports scolaires 82 Transports publics de voyageurs 820 Services communs 821 Transport sur route 822 [...] 822 Transport ferroviaire 823 Transport fluvial 824 Transport maritime 825 Transport aérien 828 Autres transports DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0 [...] FONCTION 8 – Transports Article / compte nature (1) Libellé 80 Services communs 81 Transports scolaires 82 Transports publics de voyageurs 820 Services communs 821 Transport sur route
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