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Page : Découvrir Pôle Sud
à destination des tout-petits, des enfants, des adolescents et des adultes, mais aussi pour les scolaires et le milieu spécialisé. Aller à la rencontre de tous les publics, permettre à chacun de prendre [...] mercredi de 10h30 - 12h30 et 13h30 - 18h30 Le vendredi de 15h30 à 18h30 Comment venir ? Réseau de transport Yégo et pistes cyclables yego.fr Pensez au covoiturage ! Découvrez Pôle Sud en image
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Fichier : 20190627D04G2 ANNEXE 2
services de transport scolaire organisés par la commune. -3.2 Modalités d'exécution financière de la convention 3.2.1 Coût du transport Chaque année, au plus tard 60 jours après la rentrée scolaire, la commune [...] Nouvelle Aquitaine en matière de services de transports non urbains, réguliers ou à la demande, depuis le L" janvier 2017 et en matière de transports scolaires depuis le I'" septembre 2017 et, par voie [...] par le Règlement départemental des transports scolaires. Les conditions de définition et de versement de cette participation du Département aux frais de transport des élèves dit « subventionnables »
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Fichier : 20190627D04G2 ANNEXE 3
Nouvelle Aquitaine en matière de services de transports non urbains, réguliers ou à la demande, depuis le L" janvier 2017 et en matière de transports scolaires depuis le L" septembre 2017 et, par voie de [...] par le Règlement départemental des transports scolaires. Les conditions de définition et de versement de cette participation du Département aux frais de transport des élèves dit « subventionnables » [...] service de transports scolaires. MACS, en tant qu'eutorité organisatrice de la mobilité (AOM) compétente sur son ressort territorial, finance sur les services opérés par les A02 le coût du transport pour les
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Taille: 240 Ko -
Fichier : 20190627D04G2 ANNEXE 1
Nouvelle Aquitaine en matière de services de transports non urbains, réguliers ou à la demande, depuis le L" janvier 2017 et en matière de transports scolaires depuis le L" septembre 2017 et, par voie de [...] par le Règlement départemental des transports scolaires. Les conditions de définition et de versement de cette participation du Département aux frais de transport des élèves dit « subventionnables » [...] service de transports scolaires. MACS, en tant qu'eutorité organisatrice de la mobilité (AOM) compétente sur son ressort territorial, finance sur les services opérés par les A02 le coût du transport pour les
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Fichier : 20190627D04G1
et Soustons la compétence en matière de transport scolaire, afin de leur permettre de continuer à organiser, à leurs frais, des services de transports scolaires à destination des écoles primaires et m [...] services de transport scolaire organisés par les communes pour les élèves domiciliés à plus de 3 km de leur établissement scolaire. A ce titre, sur le territoire de MACS et pour l'année scolaire 2018/2019 [...] générale pour l'organisation et le fonctionnement des services de transports urbains de voyageurs, y compris de transport scolaire sur son ressort territorial. 1 Communauté de communes Maremne
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Fichier : 20190627D04G2
séance: Monsieur Pierre PECASTAINGS. OBJET: TRANSPORT SCOLAIRE - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCE POUR L'ORGANISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES AVEC LES COMMUNES DE CAPBRETON, SEIGNOSSE [...] Capbreton, Seignosse et Soustons la compétence transport scolaire, afin de leur permettre de continuer à organiser, à leurs frais, des services de transports scolaires à destination des écoles primaires et m [...] communes transportent des élèves domiciliés à moins de 3 km de l'établissement scolaire et non éligibles au transport scolaire selon le règlement régional, mais également des élèves domiciliés à plus de
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Taille: 653 Ko -
Fichier : 20190627D04F ANNEXE 2
Nouvelle Aquitaine en matière de services de transports non urbains, réguliers ou à la demande, depuis le L'" janvier 2017 et en matière de transports scolaires depuis le l.'" septembre 2017 et, par voie [...] services scolaires inclus dans le ressort territorial de MACS non délégués à la Région Nouvelle-Aquitaine » et transfert des conventions Article 7-1 - Compensation due au titre du transport scolaire int [...] ne participe financièrement à la surveillance pendant le transport scolaire de Seignosse à hauteur de 7 312,20 € au titre de l'année scolaire 2018- 2019. Article7-2 - Modalités de versement de la
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Fichier : 2022-05-05 - Territoire budget associations numérique
PRESSE TRANSPORT ET MOBILITÉ UN NOUVEAU LIEU D'ACCUEIL ENFANTS-PARENTS LE TRANSPORT SCOLAIRE, C'EST MACS ! À compter de la rentrée scolaire de septembre, MACS assurera le transport scolaire des élèves [...] de transport scolaire recevront une carte de transport qui leur donnera l'accès à bord des cars scolaires mais aussi des bus YÉGO, y compris en dehors du temps scolaire. La carte de transport personnelle [...] des 23 communes. Les élèves ayants droits bénéficieront de la gratuité du transport pour leurs trajets effectués en cars scolaires ou à bord des bus YÉGO. Ce service est transféré de la Région Nouvelle
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Fichier : ATTRIBUTION DE SUBVENTION À UNE ASSOCIATION AU TITRE DE LA POLITIQUE MOBILITÉ POUR L’ANNÉE 2024
l’organisation du transport scolaire en septembre 2022. Sur le territoire de MACS, 45 lignes sont ainsi empruntées par plus de 3 000 élèves pour rejoindre leur établissement scolaire. 1 Communauté [...] sécurité dans les transports scolaires auprès des élèves de 6ème au sein des 7 collèges situés sur le territoire de MACS, afin de les éduquer à la sécurité dans et autour des cars scolaires. Il s’agit d’un [...] pédagogique, d’une durée de 2 heures, composé de présentations vidéo sur laccidentologie dans les transports scolaires et le comportement à adopter en cas d’accident, d’une part, et d’exercices pratiques d’évacuation
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Fichier : 20220505 : ordre du jour de la séance du 05 05 2022
MACS 6- MOBILITÉ- TRANSPORTS Notes de synthèse jointes A - Transport scolaire - Approbation du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes B - Transport scolaire- Instauration de [...] du personnel à la surveillance des élèves pendant leurs transports scolaires - Approbation de la convention avec le syndicat intercommunal scolaire Orx Saubrigues (SISOS) et le SIVU pédagogique du Marensin
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Taille: 283 Ko
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