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Fichier : APPROBATION DU NOUVEAU RÈGLEMENT DE VOIRIE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
concernés par les travaux sur voirie (transports en commun, SITCOM, portage des repas, SDIS, gendarmerie, service d’urgence de GRDF…). Lorsque les réseaux de transport en commun seront impactés par les [...] déplacements : piétons, vélos, circulations agricoles, transports publics, véhicules légers (VL) et poids lourds (PL). Performance des transports publics. Continuité du réseau cyclable. Caractéristiques [...] l'exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution, tout projet de travaux ou chantier doit faire l’objet d’une déclaration préalable
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Taille: 19 Mo -
la Région, jusqu'en 2022, sa compétence relative au transport scolaire. A partir de septembre 2022, MACS gèrera directement le transport scolaire sur son ressort territorial. - le réseau régional de [...] d'accessibilité 2021- Communauté de communes MACS 6/21 2. Services de transports collectifs et intermodalité 3 réseaux de transports de voyageurs existent sur le territoire de MACS : - le réseau urbain [...] ns Bayonne) 26 (St Martin de Hinx-St Marie de Gosse-Bayonne) et l'ensemble du réseau de transport scolaire jusqu'à début juillet 2022; - le réseau régional ferroviaire de la Région Nouvelle Aquitaine
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Taille: 2 Mo -
Fichier : MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU TRANSPORT SCOLAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
adoption du règlement du transport scolaire; vu le projet de règlement du transport scolaire modifié, ci-annexé; CONSIDÉRANT qu’ily o lieu de modifier le règlement du transport scolaire pour l’adapter aux [...] OBJET: TRANSPORT SCOLAIRE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU TRANSPORT SCOLAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Rapporteur : Madame Frédérique CHARPENEL MACS est responsable de l’organisation du transport scolaire [...] l’année scolaire mais peuvent être reconduites l’année scolaire suivante en cas de faits portant atteinte aux personnes ou à la sécurité du transport. Les exclusions du transport scolaire ne dispensent
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Taille: 1 Mo -
l’organisation des transports scolaires sur son territoire. 45 lignes de transport scolaire permettent à plus de 3000 élèves de se rendre au sein de leurs établissements scolaires. Transporter en toute sécurité [...] Monsieur Damien NICOLAS. OBJET: TRANSPORT SCOLAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE FINANCEMENT DES ACTIONS DE SENSIBILISATION À L SÉCURITÉ DANS LES TRANSPORTS SCOLAIRES Rapporteur : Madame Frédérique [...] compétence générale pour l’organisation et le fonctionnement des services de transports urbains de voyageurs, y compris de transport scolaire sur son ressort territorial. 1 Communauté de communes Maremne Adour
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Taille: 667 Ko -
Fichier : COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2022
pour l’organisation du transport des élèves en situation de handicap. Il s’agit d’un transport adapté (taxis) pour les élèves ne pouvant pas être pris en charge par les transports collectifs existants [...] lité 2020- Communauté de communes MACS 7/21 2. Services de transports collectifs et intermodalité 3 réseaux de transports de voyageurs existent sur le territoire de MACS : - le réseau urbain [...] ressort territorial ; Il est à noter que MACS, depuis septembre 2022, gère l’organisation du transport scolaire sur son ressort territoria ; - le réseau régional de la Région Nouvelle-Aquitaine avec
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Taille: 2 Mo -
Fichier : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 30 NOVEMBRE 2023
de pointe (doublages). Cette évolution, qui impacte les services Yégo Plages, Yégo et le transport scolaire, nécessite une augmentation de + 100 000 € sur la ligne dédiée. Cette décision modificative [...] carburants a fait augmenter le coût du service. De plus, il y a beaucoup plus d’enfants sur le transport scolaire. Il y a plus de rotations (nouveau service pour revenir du lycée à 16h). Sur l’aide à l'achat [...] Basco-Landais permettra de déployer un transport ferroviaire du quotidien attractif grâce à une fréquence adaptée et des temps de parcours optimisés. Ce transport constituera une véritable colonne vertébrale
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Taille: 2 Mo -
Fichier : 20191211db01b admg analyse des besoins sociaux
d'un réseau de transport en commun avec Yégo est une initiative appréciée, tout comme celle du Rézo Pouce ; Le réseau de pistes cyclables est très développé et de qualité ; Le transport gratuit pour les [...] faciliter la circulation. Publics : Les enfants, dans le cadre scolaire et périscolaire (Yégo et XL'R), bénéficient d'un réseau de transport satisfaisant; Les navettes « plage » en été sont très avantageuses [...] tenace, un travail serait à réaliser pour inciter à l'utilisation des transports en commun. Publics: L'offre existante de transport est à développer et à étendre aux jeunes et aux séniors des communes
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Taille: 17 Mo -
Fichier : 20210218db02bbis finances debat orientations budgetaires 2021
pour l’année scolaire 2019/2020. Ce dernier vise à promouvoir la réussite scolaire des élèves relevant du primaire et du collège. Les actions ne se limitent pas uniquement à une aide scolaire et méthodologique [...] - La participation aux équipes éducatives (5 sur l’année 2020). - Les inscriptions scolaires, aux transports et cantine. - Les aides administratives et financières (bourses, cantine). L’habitat [...] vacances scolaires de février : les autres ateliers ont été annulés vu le contexte sanitaire. 3 ateliers sur 4 prévus sur le thème « superhéros des gestes barrières » pendant les vacances scolaires d’octobre
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Taille: 917 Ko -
Fichier : 20230328db02b1bis finances budget primitif budget principal cias
213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services DEPENSES (2) [...] 213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services DEPENSES (2) [...] 213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services 010 Stocks
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Taille: 1 Mo -
Fichier : DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2024
explications sont multiples : - la mise en œuvre de la gratuité des transports entraine un besoin de financement du budget annexe transport d’environ 400 000 € pour sa première année pleine en 2024. Ce besoin [...] pour un montant évalué à 1 M€. D- Budget annexe transport Depuis le 01/09/2023, MACS a fait le choix de la gratuité totale du transport urbain sur son territoire et de maintenir cette gratuité [...] internet, d’une nouvelle charte. Pour rappel, MACS a pris en septembre 2022 la compétence transport scolaire et percevra de la Région une recette correspondant au transfert de charges pour un montant
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Taille: 2 Mo
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