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Fichier : 20231116db05 saad convention leap saubrigues
conventions de mise à disposition de matériels pédagogiques, de salles et de repas pour l'année scolaire2023-2024 tl A4ACS .,,) ltt a CENTRE INTERCOMMUNAL D,ACTION SOCIALE DE MACS SÉANCE DU 16 NOVEMBRE [...] a I. f r rr l r.lr rttl.vrnlrri;lrr.r I r Convention relative à l'utilisation des équipements scolaires par un tiers extérieur au lycée ENTRE LES SOUSSIGNES : D'une part, Le LEAP de Saubrigues, Représenté [...] ses préposés. Il est responsable des dégâts causés en cours d'emménagement, de déménagement, de transports de matériels' Article 6 Tarifs de lo mise à disposition Le tarif comprend l'entretien des locaux
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Fichier : 20230629db06bis informations rapport activite 2022
l’année scolaire 2021/2022 et 2022/2023. Ce dernier vise à promouvoir la réussite scolaire des élèves relevant du primaire et du collège. Les actions ne se limitent pas uniquement à une aide scolaire et [...] enfants vivant sur les aires d’accueil du territoire MACS, en obligation scolaire, fréquente un établissement. L’assiduité scolaire reste à un niveau élevé. La réactualisation du règlement intérieur en mars [...] - La participation aux équipes éducatives (13 sur l’année 2022). - Les inscriptions scolaires, aux transports et cantine. - Les aides administratives et financières (bourses, cantine). L’a
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sociale en particulier le portage à domicile des repas, médico-sociale, administrative, scolaire et extra-scolaire 8.7.1. Production culinaire des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) des communes [...] établissements de recherche implantés sur leur territoire, ainsi qu'aux œuvres universitaires et scolaires », permettra de légitimer les actions que pourra porter la Communauté de communes dans le cadre [...] établissements de recherche implantés sur leur territoire, ainsi qu'aux œuvres universitaires et scolaires ; CONSIDÉRANT que la présente proposition de modification des statuts de MACS relative au transfert
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Saubion (40), - spectacle « No Futur, No Passé simple » de la compagnie Androphyne : 1 représentation scolaire le lundi 20 novembre 2023 14h30 à l’Espace culturel Roger Hanin (40), - spectacle « Bleu Nuit » [...] Saubion (40) « No Futur, No Passé Simple » de la compagnie Androphyne : 1 représentation scolaire le lundi 20 novembre 2023 14h30 à l’Espace culturel Roger Hanin (40) « Bleu Nuit » de la compagnie [...] par l’exploitation des spectacles, sur la base des prix de cession complétés par les frais de transport et de déplacements, d’hébergements et de repas. Le soutien financier de l’OARA sera réglé à
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la région Nouvelle-Aquitaine - travaux réceptionnés en août 2022, - restructuration de la cité scolaire au lycée Saint Exupéry à Parentis en Born : mandat pour le compte de la région Nouvelle-Aquitaine [...] la Région Nouvelle-·Aquitaine Travaux réceptionnés en août 2022 o Restructuration de la cité scolaire au lycée Saint Exupéry à Parentis en Born Mandat pour le compte de la Région Nouvelle-Aquitaine [...] un très net ralentissement des investissements de cette collectivité dans ses établissements scolaires, et ce, sur l'ensemble de son territoire. Pour générer un niveau d'activités conséquent, la
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de Budget 2023 crédits 2024 21533 RESEAUX CABLES 4 300,00 1 075,00 21831 MATERIEL INFORMATIQUE SCOLAIRE 265 200,00 66 300,00 2188 AUTRES 15 300,00 3 825,00 Total Operation 28480000 7120000 2126SIECOL [...] BUREAU ETMATERIELINFORMATIQUE 12 700,00 Total Opération 12 700,00 0,00 206 CAPITAINERIE 4/ Budget Transport Séance du 30 navembre 2023 Délibératian n 20231130002C Operatton A L PAS DOPERATION Total [...] EN EURO 80 000,00 0,00 Total Opération 80 000,00 0,00 ‘ PASDOPERATION Opération . •: •. : TRANSPORT Total Autorisation Nature ouverture de Budget 2023 crédits 2024 2031 FRAIS D’ETUDES 35 000,00
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Fichier : DÉCISIONS MODIFICATIVES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
heure de pointe (doublages). Cette évolution, qui impacte les services Végo Plages, Yégo et le transport scolaire, nécessite une augmentation de + 100 000 € sur la ligne dédiée. Cette décision modificative [...] après en avoir délibéré, et à l’unanimité, d’approuver cette décision modificative. 2 Budget Transport a) Augmentation de la participation à la SPLTrans-Landes La rémunération de l’opérateur Trans-Landes [...] Reversement des charges de personnel au budget principal Les charges de personnel liées au budget Transport sont prises en compte sur le budget principal et donnent lieu en fin d’exercice à un reversement
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pour le transport des enfants fréquentant les structures implantées sur le territoire de la Communauté de communes MACS Notification le 24 octobre 2023 Titulaire : Régie régionale de transport des Landes [...] collège Jean Rostand de Capbreton sur le fondement de la subvention attribuée au titre de l’année scolaire 2023/2024, au titre de la section d’excellence surf. Décision du président n 20230929DC90 en date [...] Vélodyssé à la zone d’activité communautaire Pédebert, - relier les équipements sportifs et scolaires au bourg de Soorts. Cet aménagement, d’une longueur totale de 3 000 ml consistera pour sa majeure
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Fichier : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2023
Rostand de Capbreton pour le fonctionnement de sa section d’excellence sportive scolaire « surf », au titre de l’année scolaire 2023/2024, • d’autoriser Monsieur le Président ou son représentant à prendre [...] matière de « Port et Lac » B - Décisions modificatives - Budget principal et budget annexe transport Monsieur Darets Monsieur Galdos Monsieur Daulouède 3 DÉVELOPPEMENT [...] pour l’accessibilité Monsieur le Président Madame Charpenel 5 MOBILITÉ - TRANSPORTS Mobilité - Répartition du produit des forfaits de post-stationnement - Approbation des projets
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Fichier : APPROBATION DU NOUVEAU RÈGLEMENT DE VOIRIE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
concernés par les travaux sur voirie (transports en commun, SITCOM, portage des repas, SDIS, gendarmerie, service d’urgence de GRDF…). Lorsque les réseaux de transport en commun seront impactés par les [...] déplacements : piétons, vélos, circulations agricoles, transports publics, véhicules légers (VL) et poids lourds (PL). Performance des transports publics. Continuité du réseau cyclable. Caractéristiques [...] l'exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution, tout projet de travaux ou chantier doit faire l’objet d’une déclaration préalable
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