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Fichier : ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 ZAE DE MACS À SAUBRIGUES
FONCTION 8 – Transports Article / compte nature (1) Libellé 80 Services communs 81 Transports scolaires 82 Transports publics de voyageurs 820 Services communs 821 Transport sur route 822 [...] 822 Transport ferroviaire 823 Transport fluvial 824 Transport maritime 825 Transport aérien 828 Autres transports DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0 [...] FONCTION 8 – Transports Article / compte nature (1) Libellé 80 Services communs 81 Transports scolaires 82 Transports publics de voyageurs 820 Services communs 821 Transport sur route
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Fichier : ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 ZAE DE MACS LAUBIAN 3 À SEIGNOSSE
FONCTION 8 – Transports Article / compte nature (1) Libellé 80 Services communs 81 Transports scolaires 82 Transports publics de voyageurs 820 Services communs 821 Transport sur route 822 [...] 822 Transport ferroviaire 823 Transport fluvial 824 Transport maritime 825 Transport aérien 828 Autres transports DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0 [...] FONCTION 8 – Transports Article / compte nature (1) Libellé 80 Services communs 81 Transports scolaires 82 Transports publics de voyageurs 820 Services communs 821 Transport sur route
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Fichier : ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 ZAE DE MACS À JOSSE
FONCTION 8 – Transports Article / compte nature (1) Libellé 80 Services communs 81 Transports scolaires 82 Transports publics de voyageurs 820 Services communs 821 Transport sur route 822 [...] 822 Transport ferroviaire 823 Transport fluvial 824 Transport maritime 825 Transport aérien 828 Autres transports DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0 [...] FONCTION 8 – Transports Article / compte nature (1) Libellé 80 Services communs 81 Transports scolaires 82 Transports publics de voyageurs 820 Services communs 821 Transport sur route
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Fichier : ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 ZAE COMMUNALES TRANSFEREES
FONCTION 8 – Transports Article / compte nature (1) Libellé 80 Services communs 81 Transports scolaires 82 Transports publics de voyageurs 820 Services communs 821 Transport sur route 822 [...] 822 Transport ferroviaire 823 Transport fluvial 824 Transport maritime 825 Transport aérien 828 Autres transports DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0 [...] FONCTION 8 – Transports Article / compte nature (1) Libellé 80 Services communs 81 Transports scolaires 82 Transports publics de voyageurs 820 Services communs 821 Transport sur route
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Taille: 3 Mo -
accueillera des établissements scolaires et autres structures oeuvrant dans le champ éducatif et social, pour des visites et des ateliers créatifs. En période de vacances scolaires, des stages seront proposés [...] X Activation technique des expositions X Démontage de l'exposition et emballage des œuvres X Transport d’œuvres (régional, national) X Projets Hors les murs : montage d’expositions / territoire MACS [...] médiation, événements Accueil des publics (occasionnellement) X Préparation des ateliers de pratique (scolaires, tous publics). Configuration de la salle des pratiques (avec chargé.e de médiation) X Préparation
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Taille: 2 Mo -
Fichier : Liste des délibérations examinées 28-03-2024
- Approuvée 3- Budget Pôle culinaire - Approuvée 4- Budget Aygueblue - Approuvée 5- Budget Transport - Approuvée 6- Budget Port de Capbreton - Approuvée 7- Budget Photovoltaïque - Approuvée K - [...] parc d’activités de Pédebert à Soorts-Hossegor par la SATEL à MACS - Approuvée 4 - MOBILITÉ - TRANSPORTS A - Société publique locale (SPL) Trans-Landes - Approbation du projet d’avenant n° 4 au contrat [...] contrat d’obligations de service public relatif aux adaptations des services Yégo et Yégo scolaire depuis septembre 2023 - Approuvée B - Approbation de la candidature de MACS au 7ème appel à projets «
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Taille: 852 Ko -
: MOBILITE - TRANSPORT - OBLIGATION D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION ET LA GESTION DU RÉSEAU DE TRANSPORT - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2020 DE L'OPÉRATEUR DE TRANSPORTS TRANS LANDES [...] OBJET: MOBILITE - TRANSPORT - OBLIGATION D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION ET LA GESTION DU RÉSEAU DE TRANSPORT - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2020 DE L'OPÉRATEUR DE TRANSPORTS TRANS LANDES [...] opérateur l'exploitation de son réseau de transport. La communauté de commune a choisi de confier à la SPL Trans-Landes l'exploitation de son réseau de transport régulier annuel : Yégo, et saisonnier:
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Taille: 1 Mo -
sociale en particulier le portage à domicile des repas, médico-sociale, administrative, scolaire et extra-scolaire 8.7.1. Production culinaire des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) des communes [...] maritimes dont l'activité principale est la plaisance au sens de l'article L. 5314-4 du code des transports. En outre, les compétences exercées par les communautés de communes en application de l'article [...] exploitation de ports maritimes dont l'activité principale est la plaisance au sens du code des transports. Le port de plaisance Capbreton-Hossegor-Seignosse, qui comprend géographiquement le bassin portuaire
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Taille: 2 Mo -
heure de transport. Le report modal vers les transports collectifs, ou les modes actifs, est donc un enjeu primordial de la transition écologique. La Région, autorité organisatrice des transports ferroviaires [...] jamais urgent de minorer la forte prééminence du mode routier, tant pour le transport de voyageurs que pour le transport de marchandises, au profit de reports modaux adaptés. Comme acteur de la mobilité [...] cohérence entre l'urbanisation, l'offre de transports et les réseaux et équipements existants. Elle doit également développer infrastructures et services de transports de marchandises alternatives aux poids
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Taille: 18 Mo -
Fichier : 20210325D02F note synthèse
budgétaires du fait du changement de méthode sur le budget annexe Transport. En effet, jusqu'alors les charges de personnel du budget Transport étaient directement comptabilisées sur ce budget. En 2021, du [...] investissement, 247 K€ de dépenses sont prévues pour: - les études du schéma de mobilité, - le transport scolaire, - les aménagements d'arrêts, - les marquages ... Le financement des investissements se [...] 393 000,00 690 805, 11 SOLDE 0,00 0,00 Il faut noter la prise de compétence en matière de transport scolaire à compter du 01/09/2022. E- Budget annexe port Ce budget a vocation à s'équilibrer, son
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Taille: 2 Mo
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