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Fichier : PV DU CCOM DU 27/06/2019
services de transport scolaire organisés par les communes pour les élèves domiciliés à plus de 3 km de leur établissement scolaire. A ce titre, sur le territoire de MACS et pour l'année scolaire 2018/2019 [...] Capbreton, Seignosse et Soustons la compétence transport scolaire, afin de leur permettre de continuer à organiser, à leurs frais, des services de transports scolaires à destination des écoles primaires et [...] de la rentrée scolaire 2019. Le réseau de transport « YÉGO hiver» propose à la rentrée 2019 des évolutions de services permettant de renforcer la vocation urbaine du réseau de transport et d'optimiser
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dans l'attribution des jours d’aménagement du temps de travail (ATT) le mercredi ou des congés scolaires par exemple. 2/ Politique mise en place au niveau des ressources humaines de MACS pour favoriser [...] familiale : le temps de trajet gagné, l’organisation familiale facilitée, les économies sur le budget transport, … Grâce au développement de formations internes et en distanciel, l’offre de formation est rendue
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Fichier : PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
YEGO est devenu totalement gratuit pour l’ensemble de ses utilisateurs. De plus, pour les scolaires, des retours ont été ajoutés à 16h depuis le lycée Sud des Landes à Saint-Vincent de Tyrosse vers [...] bioGNV (gaz naturel pour véhicules) sur le territoire. Après rencontre des 31 entreprises locales du transport, il en ressort un potentiel d’utilisation de 790 tonnes de bioGNV par an. La zone d’activité [...] objectifs inscrits dans sa charte d’engagement écoresponsable : numérique responsable, choix des transports, gestion des déchets. La consommation énergétique a été revue à la baisse avec un niveau de chauffage
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Fichier : PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2017
MOBILITÉ - TRANSPORTS A - Mobilité - Commission Intercommunale d'accessibilité - Présentation du rapport annuel 2016 B - Transport - Modification de la gamme tarifaire du réseau de transport Yégo - A [...] Casernes. • Accessibilité des transports en commun La Communauté de communes MACS a élaboré et programmé un schéma de mise en accessibilité de son réseau de transport YEGO en 2016. Le schéma voté a [...] présente. 51 B - TRANSPORT-MODIFICATION DE LA GAMME TARIFAIRE DU RtSEAU DE TRANPORT YtGO La Communauté de communes a mls en place un tarif solidaire pour le réseau de transport public dont l'objectif
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service mobilité de MACS à partir des contraintes d’adaptation du réseau Yégo et du réseau de transport scolaire définies par l’opérateur TransLandes. Lors de la finalisation du projet, les modifications [...] 2024 portant modification du FIL et du FIL environnement; VU le courrier du ministère chargé des Transports en date du 19 octobre 2021 fixant le taux de subvention à 15,19 % des dépenses subventionnables [...] portant modification du FIL et du FIL environnement ; VU le courrier du ministère chargé des Transports en date du 19 octobre 2021 fixant le taux de subvention à 15,19 % des dépenses subventionnables
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Fichier : Ordre du jour conseil 28-03-2024
Principal 2- Budget Déchets Environnement 3- Budget Pôle culinaire 4- Budget Aygueblue 5- Budget Transport 6- Budget Port de Capbreton 7- Budget Photovoltaïque K - Création du budget annexe « ZAE de [...] l’extension Est du parc d’activités de Pédebert à Soorts-Hossegor par la SATEL à MACS 4 - MOBILITÉ - TRANSPORTS Notes de synthèse jointes A - Société publique locale (SPL) Trans-Landes - Approbation du projet [...] 4 au contrat d’obligations de service public relatif aux adaptations des services Yégo et Yégo scolaire depuis septembre 2023 B - Approbation de la candidature de MACS au 7ème appel à projets « aménagements
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Fichier : Ordre du jour conseil 27-06-2023
les collèges sur le thème de la sécurité des transports scolaires E - Transport scolaire - Approbation de la modification du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes 6 - URBANISME [...] territoire de la Communauté de communes D - Transport scolaire - Approbation du projet de convention entre MACS et l’association départementale pour les transports éducatifs de l’enseignement public (ADATEEP) [...] de service public pour l’exploitation et la gestion du réseau de transport - Rapport annuel d’activité 2022 de l’opérateur de transports Trans-Landes C - Mise en place d’une aide à l’achat de vélo pour
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Fichier : Ordre du jour conseil 16-05-2024
Saint-Vincent de Tyrosse dans le cadre de l’appel à projets transports collectifs en site propre et pôles d’échanges multimodaux C - Transports - Société Publique Locale (SPL) Trans-landes - Approbation [...] la RD71 traversant le marais d’Orx entre MACS et le département des Landes 6 - MOBILITÉ - TRANSPORTS Notes de synthèse jointes A - Aménagement du pôle d’échanges multimodal à Saint-Vincent de [...] d’obligations de service public pour les services des réseaux Yégo plages pour l’été 2024 D - Transports - Approbation des projets de convention de participation financière des communes de Labenne et
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Fichier : ODJ conseil 05-05-2022
profit de MACS 6 - MOBILITÉ - TRANSPORTS A - Transport scolaire - Approbation du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes B - Transport scolaire - Instauration de l’indemnisation [...] du personnel à la surveillance des élèves pendant leurs transports scolaires - Approbation de la convention avec le syndicat intercommunal scolaire Orx Saubrigues (SISOS) et le SIVU pédagogique du Marensin
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Fichier : Note synthétique Budget Primitif MACS 2022
prise de compétence du transport scolaire au 01/09/2022. Les dépenses évoluent également du fait de cette prise de compétence et la contribution aux opérateurs de transport. Et les dépenses de personnel [...] - création de la pépinière Pédebert et création d’un poste ; - intégration de compétence transport scolaire et création d’un poste ; - renforcement du déploiement de la mobilité douce et création d’un [...] ement des contributions à Vert Marine. Cependant, rappelons que la prise de compétence du transport scolaire impacte ce chapitre. Pour le reste, la charge demeure contenue. Les virements à la section
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Taille: 990 Ko
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