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Fichier : PV conseil 30-11-2023
de pointe (doublages). Cette évolution, qui impacte les services Yégo Plages, Yégo et le transport scolaire, nécessite une augmentation de + 100 000 € sur la ligne dédiée. Cette décision modificative [...] carburants a fait augmenter le coût du service. De plus, il y a beaucoup plus d’enfants sur le transport scolaire. Il y a plus de rotations (nouveau service pour revenir du lycée à 16h). Sur l’aide à l'achat [...] Basco-Landais permettra de déployer un transport ferroviaire du quotidien attractif grâce à une fréquence adaptée et des temps de parcours optimisés. Ce transport constituera une véritable colonne vertébrale
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Fichier : PV conseil 28-09-2023
Rostand de Capbreton pour le fonctionnement de sa section d’excellence sportive scolaire « surf », au titre de l’année scolaire 2023/2024, • d’autoriser Monsieur le Président ou son représentant à prendre [...] matière de « Port et Lac » B - Décisions modificatives - Budget principal et budget annexe transport Monsieur Darets Monsieur Galdos Monsieur Daulouède 3 DÉVELOPPEMENT [...] pour l’accessibilité Monsieur le Président Madame Charpenel 5 MOBILITÉ - TRANSPORTS Mobilité - Répartition du produit des forfaits de post-stationnement - Approbation des projets
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manière générale tous les éléments nécessaires à la représentation, dont LE PRODUCTEUR assurera le transport aller et retour et pour lesquels il effectuera les formalités douanières. Tous les éléments nécessaires [...] nombre de spectateurs admis pour ce spectacle soit inférieur ou égal à 120 personnes maximum en scolaire et 90 en tout public. Le tarif du billet est de 6 € par personne. Article 5 – Prix de cession [...] 1 200 €. 2°) Frais annexes (à la charge de l’ORGANISATEUR) Les coûts de restauration et de transports sont défrayés selon les modalités suivantes : Restauration : Défraiement au tarif SYNDEAC (20
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la Région, jusqu'en 2022, sa compétence relative au transport scolaire. A partir de septembre 2022, MACS gèrera directement le transport scolaire sur son ressort territorial. - le réseau régional de [...] d'accessibilité 2021- Communauté de communes MACS 6/21 2. Services de transports collectifs et intermodalité 3 réseaux de transports de voyageurs existent sur le territoire de MACS : - le réseau urbain [...] ns Bayonne) 26 (St Martin de Hinx-St Marie de Gosse-Bayonne) et l'ensemble du réseau de transport scolaire jusqu'à début juillet 2022; - le réseau régional ferroviaire de la Région Nouvelle Aquitaine
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Fichier : INSTAURATION DU RÉGIME DE SERVICE MINIMUM AU PÔLE CULINAIRE EN CAS DE GRÈVE
- le transport public des personnes; - l’aide aux personnes âgées et handicapées; - l’accueil des enfants de moins de 3 ans; - l’accueil périscolaire - la restauration collective et scolaire. Conformément [...] continuité du service public, après avis du CST. Considérant que la restauration collective et scolaire répond aux besoins essentiels des usagers du pôle culinaire (personnes âgées vivant en EHPAD, personnes [...] Article 1 - Services concernés Les agents des services en charge de la restauration collective et scolaire au sein du pôle culinaire de la Communauté de communes MACS sont soumis aux dispositions organisant
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Fichier : GEMAPI - ARRÊT DU PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL (PCAET) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Remarques issues de l’atelier Territoire du 21/11/23 Ouvrir le transport scolaire au grand public. Imaginer des services de transport à la demande pour les communes rurales moins desservies par le [...] sont issues de toutes les combustions, mais aussi dans le domaine des transports avec les freins. L’agriculture et les transports émettent aussi des polluants qui peuvent se transformer en particules [...] Résidentiel 567 501 574 Légende : Tertiaire 271 211 229 Ecart faible Transport routier 1021 933 1020 Ecart moyen Autres transports Ecart fort Agriculture 45 43 42 Déchets Industrie hors branche énergie
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Fichier : APPROBATION DU NOUVEAU RÈGLEMENT DE VOIRIE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
concernés par les travaux sur voirie (transports en commun, SITCOM, portage des repas, SDIS, gendarmerie, service d’urgence de GRDF…). Lorsque les réseaux de transport en commun seront impactés par les [...] déplacements : piétons, vélos, circulations agricoles, transports publics, véhicules légers (VL) et poids lourds (PL). Performance des transports publics. Continuité du réseau cyclable. Caractéristiques [...] l'exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution, tout projet de travaux ou chantier doit faire l’objet d’une déclaration préalable
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Fichier : MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU TRANSPORT SCOLAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
adoption du règlement du transport scolaire; vu le projet de règlement du transport scolaire modifié, ci-annexé; CONSIDÉRANT qu’ily o lieu de modifier le règlement du transport scolaire pour l’adapter aux [...] OBJET: TRANSPORT SCOLAIRE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU TRANSPORT SCOLAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Rapporteur : Madame Frédérique CHARPENEL MACS est responsable de l’organisation du transport scolaire [...] l’année scolaire mais peuvent être reconduites l’année scolaire suivante en cas de faits portant atteinte aux personnes ou à la sécurité du transport. Les exclusions du transport scolaire ne dispensent
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Fichier : COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2022
pour l’organisation du transport des élèves en situation de handicap. Il s’agit d’un transport adapté (taxis) pour les élèves ne pouvant pas être pris en charge par les transports collectifs existants [...] lité 2020- Communauté de communes MACS 7/21 2. Services de transports collectifs et intermodalité 3 réseaux de transports de voyageurs existent sur le territoire de MACS : - le réseau urbain [...] ressort territorial ; Il est à noter que MACS, depuis septembre 2022, gère l’organisation du transport scolaire sur son ressort territoria ; - le réseau régional de la Région Nouvelle-Aquitaine avec
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Fichier : ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET PRINCIPAL
FONCTION 8 – Transports Article / compte nature (1) Libellé 80 Services communs 81 Transports scolaires 82 Transports publics de voyageurs 820 Services communs 821 Transport sur route 822 [...] 822 Transport ferroviaire 823 Transport fluvial 824 Transport maritime 825 Transport aérien 828 Autres transports DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 203 Frais d'études, recherche [...] FONCTION 8 – Transports Article / compte nature (1) Libellé 80 Services communs 81 Transports scolaires 82 Transports publics de voyageurs 820 Services communs 821 Transport sur route
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