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Fichier : BP 2022 Écozone de Soustons
213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services DEPENSES (2) [...] 213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services DEPENSES (2) [...] 213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services 10 Dotations
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Fichier : BP 2022 ZAE de Josse
213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services DEPENSES (2) [...] 213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services DEPENSES (2) [...] 213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services 10 Dotations
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Fichier : BP 2022 ZAE de Laubian à Seignosse
213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services DEPENSES (2) [...] 213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services DEPENSES (2) [...] 213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services 10 Dotations
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Fichier : BP 2022 ZAE communales aménagées
213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services DEPENSES (2) [...] 213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services DEPENSES (2) [...] 213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services 10 Dotations
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Fichier : BP_2021_MACS_rapport
budgétaires du fait du changement de méthode sur le budget annexe Transport. En effet, jusqu’alors les charges de personnel du budget Transport étaient directement comptabilisées sur ce budget. En 2021, du [...] investissement, 247 K€ de dépenses sont prévues pour : - les études du schéma de mobilité, - le transport scolaire, - les aménagements d’arrêts, - les marquages… Le financement des investissements se [...] de fonctionnement. Investissement Il faut noter la prise de compétence en matière de transport scolaire à compter du 01/09/2022. E- Budget annexe port Ce budget a vocation à s’équilibrer
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Fichier : Rapport_d_orientations_budgetaires
APPLICATION DEDIEE TOURISME ET TRANSPORT 2 901 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 996 PERENNITE ZAE COMMUNAUTAIRES 190 951 TOURISME 983 APPLICATION DEDIEE TOURISME ET TRANSPORT 8 FOND DE SOLIDARITE- DEV ECO [...] du contrat. Pour l’heure de déséquilibre contractuel n’est pas avéré. D- Budget annexe transport Pour rappel, ce budget relève de la nomenclature comptable M43, il est assujetti à la TVA (non [...] des biens corporels +20 K€ - 107 K€ de reversement commune suite au transfert de compétence AO2 Scolaire pour Capbreton, Seignosse, Soustons) Ces dépenses de fonctionnement étaient couvertes par les
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Fichier : PV conseil 25-03-2021
principal 2- Budget Déchets Environnement 3- Budget Pôle culinaire 4- Budget Aygueblue 5- Budget Transport 6- Budget Port et Lac D - Création de budgets annexes relatifs à des zones d’activité économique [...] - Approbation de la priorisation des opérations Madame Benoit-Delbast 4 MOBILITÉ - TRANSPORTS A - Société publique locale Trans-Landes - Entrée dans l’actionnariat du Syndicat des Mobilités [...] Le bouquet d’offre mobimacs correspond au développement d’offres de mobilité diversifiées : transports en commun Yégo, réseau vélo, covoiturage et autostop organisé. L’année 2020 a notamment vu
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Fichier : PV conseil 06-05-2021
2021-‐2026. 18 Accessibilité des transports en commun -‐ Concernant le réseau YEGO réseau de transport YEGO en juin 2016, approuvé par la préfecture en [...] projets de conventions, ainsi que tout 5 -‐ MOBILITÉ -‐ TRANSPORTS -‐ RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO -‐ -‐LANDES POUR LES SERVICES ESTIVAUX 2021 Rapporteur [...] lieu Le réseau de transport YEGO Plages 2021 est donc adapté selon les dispositions suivantes : 22 1. Le réseau de transport « YÉGO Plages 2021 »
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Fichier : PV conseil 24-06-2021
MOBILITÉ - TRANSPORTS A - Contrat d’obligations de service public pour l’exploitation et la gestion du réseau de transport - Rapport annuel d’activité 2020 de l’opérateur de transports Trans-Landes [...] du budget Transport, de constater les identités de valeur avec les indications portées au compte de gestion pour le résultat de l’exercice 2020, d’arrêter pour 2020, au budget Transport, les résultats [...] DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION ET LA GESTION DU RÉSEAU DE TRANSPORT - RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉ 2020 DE L’OPÉRATEUR DE TRANSPORTS TRANS LANDES 69 1. Le contexte du rapport d’activité 2020
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Fichier : PV conseil 23-09-2021
rapportant à l’exécution de la présente. B - TRANSPORTS - EXPLOITATION DE SERVICES DE MOBILITÉ, DE TRANSPORT PUBLIC ET DE TRANSPORT SCOLAIRE - PUBLICATION D’UN AVIS DE PRÉ INFORMATION AU JOUE RELATIF [...] défini en ce qui concerne le nombre de services à exploiter et leur typologie (transport public, transport scolaire, transport à la demande, autre offre de mobilité…) mais l’opérateur Trans-Landes, qui a été [...] conséquences sur l’évolution de l’offre de transport public, - la prise en charge, à compter de septembre 2022, de l’organisation du transport scolaire au sein du ressort territorial de MACS.
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