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Publié le 11 juillet 2022
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Taille: 321 Ko -
333€ supplémentaires. 4.7.3 Réseau transport scolaire La rémunération annuelle de Trans-Landes liée à la mise en œuvre des adaptations du transport scolaire 2022/2023 (sur 10 mois) est de 1 469 578 [...] 4.7.3 RESEAU TRANSPORT SCOLAIRE La rémunération annuelle du service de transport scolaire est basée sur : - l’application d’un bordereau de prix contractuel [...] réseau transport scolaire MAJ au 01/09/2022 : Coût de roulage au KM (prixKM) par type de véhicule : Véhicule de Ligne 0,620 Véhicule de Ligne GNV 0,675 Scolaire 0,667 Véhicule scolaire GNV 0
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Taille: 3 Mo -
Publié le 11 juillet 2022
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Taille: 493 Ko -
Fichier : MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU TRANSPORT SCOLAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
adoption du règlement du transport scolaire; vu le projet de règlement du transport scolaire modifié, ci-annexé; CONSIDÉRANT qu’ily o lieu de modifier le règlement du transport scolaire pour l’adapter aux [...] OBJET: TRANSPORT SCOLAIRE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU TRANSPORT SCOLAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Rapporteur : Madame Frédérique CHARPENEL MACS est responsable de l’organisation du transport scolaire [...] l’année scolaire mais peuvent être reconduites l’année scolaire suivante en cas de faits portant atteinte aux personnes ou à la sécurité du transport. Les exclusions du transport scolaire ne dispensent
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Taille: 1 Mo -
l’organisation des transports scolaires sur son territoire. 45 lignes de transport scolaire permettent à plus de 3000 élèves de se rendre au sein de leurs établissements scolaires. Transporter en toute sécurité [...] Monsieur Damien NICOLAS. OBJET: TRANSPORT SCOLAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE FINANCEMENT DES ACTIONS DE SENSIBILISATION À L SÉCURITÉ DANS LES TRANSPORTS SCOLAIRES Rapporteur : Madame Frédérique [...] compétence générale pour l’organisation et le fonctionnement des services de transports urbains de voyageurs, y compris de transport scolaire sur son ressort territorial. 1 Communauté de communes Maremne Adour
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Taille: 667 Ko -
Publié le 11 juillet 2022
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Taille: 341 Ko -
fréquentation des lignes de transport. Les lignes Yégo scolaires ne sont pas concernées. Les élèves inscrits au transport scolaire, devant quant à eux présenter leur carte de transport billettique à chaque montée [...] billettique sur le transport scolaire et d’équiper l’ensemble des véhicules affectés au transport scolaire ; - de retenir le support billettique Modalis pour l’ensemble des titres de transports édités sur [...] réseaux de transport. Un voyageur pourra utiliser la même carte de transport pour emprunter indifféremment le réseau YEGO et le transport scolaire ; ainsi que d’autres réseaux de transport en Région
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Taille: 7 Mo -
des transports scolaires une participation annuelle des familles au transport scolaire. La grille applicable à la date de signature du contrat figure dans le règlement des transports scolaires en [...] billettique sur le transport scolaire et d’équiper l’ensemble des véhicules affectés au transport scolaire ; - de retenir le support billettique Modalis pour l’ensemble des titres de transports édités sur [...] réseaux de transport. Un voyageur pourra utiliser la même carte de transport pour emprunter indifféremment le réseau YEGO et le transport scolaire ; ainsi que d’autres réseaux de transport en Région
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Taille: 9 Mo -
communauté QSE du réseau AGIR transport. 99 VIII / LE TRANSPORT SCOLAIRE 100 VIII/ le transPort scolaire En septembre 2022, MACS a récupéré la compétence transport scolaire pour les circuits intramuros [...] élèves bénéficiaires du transport scolaire. L’inscription comporte deux étapes - l’enregistrement du dossier de l’élève, - l’émission de son titre de transport. Le transport scolaire est gratuit pour les [...] inscriptions au transport scolaire School-iti développée par la société Okina. La sous-traitance des services scolaires Suite à l’appel d’offres pour l’exécution de transports scolaires et occasionnels
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Taille: 19 Mo -
annexe : MOBILITÉ - TRANSPORTS - CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION ET LA GESTION DU RÉSEAU DE TRANSPORT - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2021 DE L'OPÉRATEUR DE TRANSPORTS TRANS-LANDES [...] Commu nauté de communes concernant notamment l'évolution du réseau de transport urbain Véga et l'organisation des transports scolaires à compter de septembre 2022. L'article 1.3 tel que rédigé dans la version [...] vendredi à la pé riode de fonctionnement : scolaire et vacances scolaires. Quant au samedi, les horaires sont identiques toute l'année. Période scolaire : 13 circuits vers Soustons et 10 vers St-Ge
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Taille: 13 Mo
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