Recherche
Par rubriques
Afficher les résultats 121 à 130 de 400.
Navigation dans les résultats
-
Fichier : 20210325D05A : URBANISME - DÉBAT ANNUEL 2020 SUR LA POLITIQUE LOCALE EN MATIERE D'URBANISME
cette année 2021 et rassemblée dans le projet de loi Climat et Résilience. 1.2 Le PLUi Approbation du PLUi Le PLUi a été approuvé par le conseil communautaire du 27 février 2020 après 4 ans de travaux [...] lecture simplifiée du PLUi. Afin de préparer les communes aux nouvelles règles du PLUi et de les aider dans le renseignement au particulier, deux temps de présentation des évolutions du PLUi et des outils à [...] devraient intervenir dans un délai de 18 à 24 mois. Evolution du PLUi : lancement de la modification simplifiée n• 1 Suite à l'appropriation du PLUi par les nouvelles équipes municipales, des rendez-vous avec
Type de fichier: pdf
Taille: 1 Mo -
Fichier : 20181206D05E ANNEXE 15
Construire un territoire des proximités, de cohésion sociale 27 PLUi l MACS PADD du PLUI de MACS 2 PLUi t1MACS PADD du PLUI de MACS 3 • Des questions de répartition et d'équilibre du dé [...] 20181206D05E ANNEXE 15 ~ PLUi MACS Con1munautè de ~/a:1:~rnri9 AdCL;: concertation. PLUi (/MACS Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud PADD du PLUI de MACS 1 Table des matières [...] corresponde à une vision partagée du territoire et de son devenir. PADD du PLUI de MACS 4 PLUi t1MACS PADD du PLUI de MACS 5 Le territoire de la Communauté de Communes MACS se caractérise
Type de fichier: pdf
Taille: 4 Mo -
Fichier : 20190711D01 annexe 4
l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /J Secteur de développement habitat en zone 2AU doot l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /.J Secteur de développement économique en [...] l'urbanisation est soumise .à rrcdiûœtlon du PLUi /.,; Secteur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise -à modificatlon du PLUi 0 Secteur de développement de loisirs en [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /., Sectèur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi 1, Secteur de développement loisirs en zone
Type de fichier: pdf
Taille: 6 Mo -
Fichier : 20220203D06C : URBANISME - DÉBAT ANNUEL 2021 SUR LA POLITIQUE LOCALE EN MATIÈRE D'URBANISME
publique du PLUi 1.2 Les évolutions du PLUi ÉVOLUTIONS DU PLUI Procédures • Approbation de la modification simplifiée n• 1 en mai 2021. Durée = 8 mois approuvées • Mise à jour n° 1 du PLUi Procédures [...] de modification du PLUi ➔ Avril à Août 2022 : consultation pour avis sur le SCoT des institutions, communes et habitants ➔ Juillet à Décembre 2022: consultation pour avis sur le PLUi des institutions, [...] Concernant le PLUi, l'exercice du contrôle de légalité par la Préfecture et les délais de recours, avec l'état d'urgence sanitaire, ont été prolongés jusqu'au 23 août 2020. L'approbation du PLUi a donné lieu
Type de fichier: pdf
Taille: 1 Mo -
Fichier : 20200227D05A - Annexe 3
Construire un territoire des proximités, de cohésion sociale 27 PLUi l MACS PADD du PLUI de MACS 2 PLUi l1MACS PADD du PLUI de MACS 3 • Des questions de répartition et d'équilibre du dé [...] en date du 27/02/2020 PLUi l1MACS Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud Projet d'Aménagement et de Développement Durables PLUi IIMACS PADD du PLUI de MACS 1 Table des matières [...] proximités, de cohésion sociale PADD du PLUI de MACS 6 Orientation n°l Se développer de manière équilibrée et durable PLUi l!/MACS PADD du PLUI de MACS 7 Le territoire communautaire connait
Type de fichier: pdf
Taille: 4 Mo -
Fichier : 20190711D01 annexe 6
l'urbanisation est soumise à modification du PLUi '/,1 Secteur de développement habitat en zone 2AU dont: l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /,1 Secteur de développement économique en [...] l'urbanis:atîon est soumise à modification du PLUi "/J Secteur de développement écooomique en zone 2AU dont lurbansaëon est soumise à modlûcaticn du PLUi ..Z.. Secteur de développement de loisirs en [...] l'urbanisation est soumise à rnodlfkaton du PLUi "h Secteur de développement éoonomique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise a modiflcaticn du PLUi "/, Secteur de développement loisirs en zone
Type de fichier: pdf
Taille: 5 Mo -
Fichier : 20181206D05E ANNEXE 9
Elaboration du PLUI de MACS Notice explicative - arrêt du projet de PLUI NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE DU PROJET D'ELABBORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE MACS LE PLUI DE LA COMMUNAUTE [...] associations agrées sont consultées sur le projet de PLUi. Le PLUi est un document à la fois stratégique, prospectif et règlementaire. Le PLUi est un outil de planification urbaine. Il présente le [...] projet garant de l'identité locale, Page 2 sur 15 Elaboration du PLUI de MACS Notice explicative - arrêt du projet de PLUI poursuivre la prise en compte des enjeux liés aux milieux aquatiques
Type de fichier: pdf
Taille: 2 Mo -
Fichier : 20181206D05E ANNEXE 6
l'urbanisation est soumise .à rrcdiûœtlon du PLUi /.1 Secteur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise -à modificatlon du PLUi 0 Secteur de développement de loisirs en [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi "/., Sectèur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi 1, Secteur de développement loisirs en zone [...] l'urbanisation est scumtse à modification du PLUi "/ ,1 Secteur de développement économique en zone Zl\U c:Jont l'urbanisation est soumise à mcdlflcetion cJu PLUi 0 Secteur de développement de loisirs
Type de fichier: pdf
Taille: 6 Mo -
Fichier : 20190711D01 annexe 13
l'u rbansatlon est soumise à rncdifkation du PLUi /.1 Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'trbanisation est soumise .à modification du PLUi /,1 Secteur de développement économique en [...] Iurbarusatlon est soumise i:'.I modification du PLUi '/.1 Secteur de développement économique en zone 2A.U dont Iurbarusaton est sourtûse .li modëkaton du PLUi ,0 Secteur de développement de lolslrs en [...] l'urbanisatiOn est soumise à modificatian du PLUi /.1 Secteur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /, Secteur de développement loisirs en zone
Type de fichier: pdf
Taille: 9 Mo -
COMMUNES PLUi l1MACS 3.1.2 Annexes du règlement écrit Version Date ------- - --- PLUi arrêté 11 juillet 2019 PLUi approuvé 27 février 2020 Modification Simplifiée N°1 du PLUi aoorouvée 6 [...] Vu pour être annexé à la délibération n• 20210506D068 approuvant la modification simplifiée n"1 du PLUi de la Communauté de communes de Maremne Adour Côte-Sud en date du 06/05/2021 5 ANNEXES AU REGLEMENT
Type de fichier: pdf
Taille: 8 Mo
Navigation dans les résultats