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pour l'électricité (25% des consommations, 16% de couverture par des ENR) et les carburants (le transport interne représente 27% des consommations, très peu couvertes par l'électricité, et la mobilisation [...] mobilités alternatives sous l'appellation et l'outil MobiMACS. • Impact social de l'offre de transport en commun, pour les publics captifs (jeunes, personnes non motorisées) • Conversion des mot [...] des zones résidentielles ne permet pas pour le moment d'envisager le déploiement d'un réseau de transports collectif efficace, jouant un rôle qui dépasse le simple service public". • URBANISME: L'él
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Fichier : 20220203D01B-annexe : PROCÉS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 NOVEMBRE 2021
Monsieur Bouyrie Madame Benoit-Delbast 2 5 6 7 8 9 10 MOBILITÉ - TRANSPORTS A - Réseau de transport Véga - Approbation du projet d'avenant n° 25 au contrat d'obligations de service [...] Total Opération PAS D OPERATION 159 000,00 39 750,00 4/ Budget Transport Super-opération "21260016 MOBILITE Opération 2126TR TRANSPORT Nature Budget Ouverture 2021 Crédits 2022 2135 INSTALLATIONS [...] se rapportant à l'exécution de la présente. 5 - MOBILITÉ - TRANSPORTS Rapporteur : Madame Frédérique CHARPENEL A - RtSEAUDE TRANSPORT YtGO -APPROBATION DE L'AVENANT N° 25 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS
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Fichier : 20220203D02A - annexe : FINANCES COMMUNAUTAIRES - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2022
compétence transport acquise et se répartissent sur: - la contribution aux opérateurs de transport (notamment Trans-Landes) +18% - aux charges de personnel + 30 % pour l'embauche d'un agent au transport scolaire [...] postes sur le pôle arts plastiques, ✓ 1 poste sur la pépinière Pédebert, ✓ 1 poste pour le transport scolaire, ✓ 1 poste pour la mobilité douce, ✓ 1 poste de responsable environnement, ✓ 1 poste de [...] mutuelle santé et à la prévoyance, des créations de poste liées à des prises de compétence (transport scolaire) ou des croissances d'activité (pôle arts plastiques, pépinière d'entreprise ... ) et les
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sensibilisant par différentes actions (conférences, auditions, concerts) tout au long de l'année scolaire; assurer systématiquement la diffusion de l'information des actions culturelles communautaires [...] MACS, dont Pôle Sud et La Marensine relèvent; prendre en charge, une fois par an, les frais de transports liés à la « Tournée des Écoles»; assurer l'accueil physique et téléphonique de Pôle Sud selon [...] temps de travail annualisé correspondant à l'activité du CDL (période de haute activité en temps scolaire); orienter les usagers vers les partenaires et traiter certaines informations permettant d'alléger
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Fichier : 20220203D09B : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - CRÉATION DE POSTES LIÉS À DE NOUVEAUX PROJETS
spécifiques. 1/Transports scolaires: La Communauté de communes MACS a adopté, par délibération du 28 janvier 2021, une convention de transfert de la compétence transport scolaire de la région Nou [...] œuvre le transport scolaire notamment des 2 511 élèves relevant du ressort territorial à compter du 1er septembre 2022, un poste de technicien en charge de l'organisation des transports scolaires doit être [...] d'une compétence générale pour l'organisation et le fonctionnement des services de transport urbain et de transport scolaire dans son ressort territorial. Au titre de la convention adoptée, la région No
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l'intersection, les cheminements piétonniers et créer des arrêts de bus sécurisés pour le transport scolaire .. Le projet d'aménagement comprend donc : la. création d'un carrefour giratoire au niveau [...] comportera ·5 branches, dont 2 desservant les futures zones urbanisées, la création de 2 arrêts de bus scolaires en lieu et place de celui existant qui nécessitait des demi-tour des cars sur la chaussée, la [...] prorata à l'ensemble des travaux de cette opération, à l'exclusion des travaux liés aux arrêts de bus scolaires non imputés à la PEPE de l'équipement commercial. · Les travaux de réaménagement de voirie existante
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spécifiques. 1/ Transports scolaires : La Communauté de communes MACS a adopté, par délibération du 28 janvier 2021, une convention de transfert de la compétence transport scolaire de la région Nou [...] œuvre le transport scolaire notamment des 2 511 élèves relevant du ressort territorial à compter du L" septembre 2022, un poste de technicien en charge de l'organisation des transports scolaires doit être [...] d'une compétence générale pour l'organisation et le fonctionnement des services de transport urbain et de transport scolaire dans son ressort territorial. Au titre de la convention adoptée, la région N
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la prise de compétence du transport scolaire au 01/09/2022. Les dépenses évoluent également du fait de cette prise de compétence et la contribution aux opérateurs de transport. Et les dépenses de personnel [...] postes; création de la pépinière Pédebert et création d'un poste; intégration de compétence transport scolaire et création d'un poste; renforcement du déploiement de la mobilité douce et création d'un [...] ement des contributions à Vert Marine. Cependant, rappelons que la prise de compétence du transport scolaire impacte ce chapitre. Pour le reste, la charge demeure contenue. Les virements à la section
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Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire services DEPENSES (21 000 0 00 0 00 0 [...] Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire services DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0 [...] Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire services 10 Dotations, fonds divers et
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Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire services DEPENSES (21 000 0 00 0 00 0 [...] Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire services DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0 [...] Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire services 10 Dotations, fonds divers et
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