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Fichier : 20220203D01B-annexe : PROCÉS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 NOVEMBRE 2021
- REMPLACEMENT DE MONSIEUR SERGE MACKOWIAK, REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL DE CAPBRETON La commune de Capbreton est représentée au sein de l'assemblée délibérante de la Communauté de communes par [...] des frais d'amarrage annuel et de passage au Port de Capbreton, pour un montant total de 8 165,55 €, sur le budget annexe « port de Capbreton », divers redevables, sur le budget principal pour un montant [...] les lignes 1A, 2 et 3; seule la ligne 1B (Tyrosse-Seignosse-Capbreton-Bénesse-Maremne) évolue et voit son itinéraire modifié à Capbreton, sur le quartier de la plage centrale à la demande de la commune
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POINTS DE COLLECTE DES DÉCHETS SUR LA PLACE DES BASQUES À CAPBRETON Rapporteur: Madame Jacqueline BENOIT-DELBAST La commune de Capbreton souhaite, dans le cadre de l'opération de réaménagement de la [...] if de la Communauté de communes en la matière. DÉCISION N" 20211215DB01D: FINANCES - PORT DE CAPBRETON ET LAC MARIN - ACTUALISATION DU BARÈME DES DROITS DE PORT POUR 2022 Rapporteur : Monsieur Louis [...] Louis GALDOS La Communauté de communes MACS est compétente en matière de gestion du port de Capbreton, du lac marin et du domaine public maritime concédé, depuis le 1 "' janvier 2018. À ce titre, elle
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Taille: 3 Mo -
attractivité. Données clé du territoire : ■ 23 communes, • 611 km2 ■ 65 703 habitants (INSEE, 2017) ■ 300 000 habitants en période estivale. ■ Evolution démographique de 2009 à 2017: + 14 % ■ Densité [...] s'étend sur 611 km2 et se structure autour de trois pôles: Saint Vincent-de-Tyrosse, Soustons et Capbreton. Avec seulement 5 % de territoire urbanisé, MACS bénéficie d'une image de nature, d'océan (elle [...] totale du territoire couvert : 611 km2 • ► Population totale du territoire couvert : 65 703 habitants (INSEE, 2017) Evolution démographique de 2000 à 2020 : Evolution démographique de 2009 à 2017:
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Taille: 4 Mo -
Marensine. Les deux parties conviennent que l'activité pédagogique de formation à l'attention des habitants du territoire de MACS est l'objectif principal du CDL et de son partenariat avec MACS. Article [...] (Soustons), Maison des associations (Labenne), salles de cours de l'école et du collège St-Exupéry (Capbreton). Ces mises à disposition de locaux se font à titre gratuit pour permettre le développement de [...] convention CDL / commune de Soustons pour La Marensine et La Pandelle; o convention CDL/ commune de Capbreton pour l'école et le collège St-Exupéry; o convention CDL / commune de Labenne pour Maison des a
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Taille: 863 Ko -
sur 611,92 km2 et se structure autour de trois pôles : Saint-Vincent-de-Tyrosse, Soustons et Capbreton. La création de MACS a permis de développer un territoire solidaire dans le respect de l'environnement [...] coût de l'énergie et prioriser des actions de maîtrise de l'énergie (thermographie du port de Capbreton et sensibilisation des usagers, optimisation des contrats de fourniture d'énergie ... ). Suite [...] (CEP) : • Convention d'adhésion et instauration d'une cotisation annuelle en fonction du nombre d'habitants (en moyenne 0.25€/hab suite à la détermination de strates communales et intercommunales). •
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Fichier : 20220203D06C : URBANISME - DÉBAT ANNUEL 2021 SUR LA POLITIQUE LOCALE EN MATIÈRE D'URBANISME
avis sur le SCoT des institutions, communes et habitants ➔ Juillet à Décembre 2022: consultation pour avis sur le PLUi des institutions, communes et habitants (enquête publique) ➔ Octobre 2022 : approbation [...] auprès de l'ensemble des acteurs du territoire (partenaires institutionnels, associations locales, habitants, etc.). ➔ Mars 2022 : finalisation du projet de modification du SCoT ➔ Juin 2022: finalisation [...] l'ensemble de la chaîne des acteurs (élus, professionnels et citoyens) des nouvelles représentations d'habiter à travers le déploiement d'une démarche pédagogique forte, la conciliation de nos « vents contraires»
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Taille: 1 Mo -
PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE CAPBRETON - OPÉRATION « RUE DU BOURNES » AVEC LA SAS SOCADI CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL Capbreton - Rue de Boumes - SAS SOCADI ENTRE LES SOUSSIGNÉES [...] futurs habitants ou usagers de l'opération précitée. En conséquence, il est convenu entre les parties ce qui suit: Article 1- Équipements publics nécessaires aux besoins des futurs habitants ou usagers [...] La SAS SOCADI, société par actions simplifiée dont le siège social est Rue des Ecureuils 40130 Capbreton, immatriculée au Registre du Commerce et de Sociétés et identifiée au SIREN sous le numéro 987020203
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Taille: 494 Ko -
objectif de développement résidentiel et démographique (80-82.000 habitants) plus faible que le scénario tendanciel (90-95.000 habitants) à horizon 2030 Dans cette perspective, la population du territoire [...] conversion de ses bennes à ordures ménagères. • Globalement, les consommations d'énergie par habitant ne semblent pas en diminution depuis 2014, en dépit de l'engagement fort de la collectivité, rappelé [...] tes avec 1 bus <heure), 9 navettes estivales "plutôt bien fréquentées et appréciées", 20% des habitants situés à moins de 200m d'un arrêt, une desserte du territoire par le réseau XL'R. La fréquentation
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Taille: 6 Mo -
eràCapbreton CCMACSGEM2,2 TravauxrenforcementdesPérrés-FrontdemeràCapbreton CCMACSGEM2,3 EtuderenforcementduQuailibertéaCapbreton CCMACSGEM2,4 Travaux renforcement du Quai liberté a Capbreton [...] BouretàCapbreton CCMACSGEM2,9 Travaux renforcement Digue du Bouret à Capbreton CCMACSGEM2,10 EtuderenforcementEpiscentralàCapbreton CCMACSGEM2,11 TravauxrenforcementEpiscentralà Capbreton CCMACSGEM2 [...] Église, LED à la MOP Requalification Avenue de Verdun ACTION7 ACTION8 ACTION9 CAPBRETON CAPBRETON CAPBRETON IOcno,,l;f;r,+;~n 1;,;<~n,-j~,,rcrcn+rc_-,;llc/Frontde Ofornh,cc1 1 ~Prn1~lrt1r~tinn
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Taille: 865 Ko -
plaisance Capbreton-Hossegor-Seignosse, qui comprend géographiquement le bassin portuaire et le chenal du Boucarot (passe) jusqu'aux phares d'entrées situées sur le territoire de la commune de Capbreton, ainsi [...] Investissement: Article 4581214: Travaux hors compétence Capbreton + 7 200,00 € Investissement: Article 4582214: Travaux hors compétence Capbreton + 7 200,00 € Le conseil communautaire décide, après en [...] D'AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DES BASQUES À CAPBRETON - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE La commune de Capbreton s'est engagée dans la réalisation de
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Taille: 11 Mo
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