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Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire services DEPENSES 000 0 00 0 00 0 00 0 [...] Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 [...] Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire services 13 Subventions d'investissement
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Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire services DEPENSES 000 0 00 0 00 0 00 0 [...] Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 [...] Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire services 13 Subventions d'investissement
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Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire services DEPENSES 000 0 00 0 00 0 00 0 [...] Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 [...] Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire services 13 Subventions d'investissement
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Fichier : Annexe à la délibération 20220929D01A
de financement des transports scolaires sur son ressort territorial. Néanmoins, les objectifs de mutualisation des services des transports scolaires et l'organisation du transport des élèves scolarisés [...] du transport des élèves. Dès lors qu'un service public régulier de transport routier de personnes est consacré principalement au transport d'élèves, il répond à la définition du transport scolaire et [...] le nouveau contrat intègre du transport à la demande (TAD) et le transport scolaire. Le rôle de l'opérateur TRANS-LANDES évolue. Dans le cadre du transport scolaire, les Autorités organisatrices
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Taille: 18 Mo -
Fichier : Annexe 2 à la délibération 20220929D10
2023, le réseau Yégo et les transports scolaires seront reportés sur la rue du 19 mars 1962. Par la suite et jusqu'à la fin en mai 2023, le réseau Yégo et les transports scolaires seront déviés avec suppression [...] arrêts Yégo « Allées Marines» et « Mairie» et le report, sur un site restant à définir de l'arrêt scolaire « Saint-Joseph ». Conformément à la définition de -l'intérêt communautaire en matière de voirie [...] auprès des professionnels et des particuliers. Il sera proposé .aux clients, collectivités et scolaires de visiter les installations, de déguster et d'acheter les produits. 16 seance au :11 aout
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20220630D06B : MOBILITÉ - TRANSPORTS - TRANSPORT SCOLAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE SUBSTITUTION POUR LE PAIEMENT DE LA TARIFICATION DU TRANSPORT SCOLAIRE ENTRE LE DÉPARTEMENT DES LANDES [...] DU BUS. OBJET: MOBILITÉ - TRANSPORTS - TRANSPORT SCOLAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE SUBSTITUTION POUR LE PAIEMENT DE LA TARIFICATION DU TRANSPORT SCOLAIRE ENTRE LE DÉPARTEMENT DES LANDES [...] Région en matière d'organisation et de financement des transports scolaires organisés sur son ressort territorial. Le règlement des transports scolaires présenté en séance de conseil communautaire du 5 mai
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20220630D06C : MOBILITÉ- TRANSPORTS - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TRANS-LANDES-APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 27 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR LES SERVICES ESTIVAUX 2022 DU RÉSEAU [...] excusé : Monsieur Olivier PEAN NE. Secrétaire de séance : Monsieur Régis DUBUS. OBJET: MOBILITÉ- TRANSPORTS - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TRANS-LANDES-APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 27 AU CONTRAT [...] YÉGO Rapporteur: Madame Frédérique CHARPENEL Durant les mois de juillet et août, l'offre de transport du territoire s'adapte à la fréquentation et aux besoins estivaux du territoire. 1 Communauté
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Taille: 472 Ko -
Fichier : 20220630 : Ordre du jour de la séance du 30 06 2022
Communauté de communes pour le transport d'élèves B - Transport scolaire - Approbation du projet de convention de substitution pour le paiement de la tarification du transport scolaire entre le département des [...] Département des Landes à la Communauté de communes 6 - MOBILITÉ - TRANSPORTS Notes de synthèse jointes A - Transport scolaire - Approbation du projet de convention d'affrètement réciproque entre [...] réseau de transport - Rapport annuel d'activité 2021 de l'opérateur de transports Trans-Landes E - Approbation du contrat d'obligations de service public pour l'exploitation des services de transport public
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Taille: 488 Ko -
de financement des transports scolaires sur son ressort territorial. Néanmoins, les objectifs de mutualisation des services des transports scolaires et l'organisation du transport des élèves scolarisés [...] : MOBILITÉ - TRANSPORTS - TRANSPORT SCOLAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D'AFFRETEMENT RÉCIPROQUE ENTRE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LE TRANSPORT D'ÉLÈVES [...] MOBILITÉ - TRANSPORTS - TRANSPORT SCOLAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION D'AFFRtTEMENT RÉCIPROQUE ENTRE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LE TRANSPORT D'ÉLÈVES
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Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire services DEPENSES 000 0 00 0 00 0 00 0 [...] Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 [...] Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire services 13 Subventions d'investissement
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