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Fichier : BP 2022 Budget principal
213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services DEPENSES (2) [...] 213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services DEPENSES (2) [...] 213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services 10 Dotations
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Fichier : BP 2022 Ayguebluee
213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services DEPENSES (2) [...] 213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services DEPENSES (2) [...] 213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services 10 Dotations
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Taille: 1 Mo -
Fichier : Avenant n°13
pendant cette phase travaux: il sera proposé un transport à la demande sur réservation. Les doublages scolaires sont maintenus pendant l'année scolaire 2018-2019 dans l'attente d'étudier un renforcement [...] ans, accompagnés d'un adulte en possession d'un titre de transport voyagent - gratuitement. Le conducteur doit émettre un titre de transport sur ticket thermique à 0€. Pour la personne accompagnant [...] service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs, !'Opérateur Interne a l'obligation de mettre en œuvre un service minimum conformément : au plan de transport adapté aux priorités de
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Taille: 3 Mo -
Fichier : Annexe à la délibération 20221201D01A
temporaire de maîtrise d'ouvrage du département des l::andes à la Communauté de communes MOBILITÉ-TRANSPORTS Répartition du produit des forfaits de post-stationnement - Approbation des projets de conventions [...] . Cette structure prendra en charge la transformation, le stockage, le conditionnement et le transport des fruits, légumes, voire des viandes, en vue d'approvisionner par la suite les cuisines de la [...] aquatique, après une vidange de 15 Jours. Finalement cette fermeture n'a pas trop pénalisé les scolaires, ni les associations. Des négociations sont en cours avec la première ministre qui prendra des
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Taille: 5 Mo -
Fichier : Annexe à la délibération 20220929D08A
minimales suivantes pour l'espace aquatique: o Période scolaire o Période des petites vacances scolaires o Période des grandes vacances scolaires : 40 H : 50 H : 60 H • L'équipement sera ouvert [...] n° 335 3 Exemples: remontées mécaniques (loi n° 85-30 du 9 janvier 1985), transports urbains (loi d'orientation des transports intérieurs du 30 décembre 1982) 4 Conseil d'État, 16 novembre 1956, n°26549 [...] praticable pendant les heures d'ouverture au grand public, ✓ l'accueil des groupes (scolaires du 1 e degré, scolaires du 2e degré, clubs et associations, ... ) pendant les heures réservées à cet effet
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Taille: 3 Mo -
Fichier : Annexe à la délibération 20220929D01B
sociale en particulier le portage à domicile des repas, médico-sociale, administrative, scolaire et extra-scolaire 8.7.1. Production culinaire des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) des communes [...] fauteuil, table, chaises, armoire, rayonnage, • l'entretien des locaux. 8.3.6: Rased/Médecine scolaire Les frais de fonctionnement sont pris en charge par la communauté de communes. 8.4) Réseau Haut [...] gestion privée ou d'une gestion déléguée. 8.7.2. Production culinaire pour les établissements scolaires publics communaux maternelles et primaires, ainsi que pour les structures d'accueil de petite enfance;
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Taille: 755 Ko -
Fichier : Annexe à la délibération 20220929D01A
de financement des transports scolaires sur son ressort territorial. Néanmoins, les objectifs de mutualisation des services des transports scolaires et l'organisation du transport des élèves scolarisés [...] du transport des élèves. Dès lors qu'un service public régulier de transport routier de personnes est consacré principalement au transport d'élèves, il répond à la définition du transport scolaire et [...] le nouveau contrat intègre du transport à la demande (TAD) et le transport scolaire. Le rôle de l'opérateur TRANS-LANDES évolue. Dans le cadre du transport scolaire, les Autorités organisatrices
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Taille: 18 Mo -
Fichier : Annexe à la délibération 20200723D08A
fetes Saint-Martin de Hinx 120 rue Eurone Ecole Maternelle Saint-Martin de Hinx Rue Eurone Groune Scolaire Sainte-Marie de Gosse Route Départementale 28 Ecole Primaire Sainte-Marie de Gosse Boura - l'Ouvoir [...] Saint-Vincent de Tvrosse Avenue Nationale Arènes Saint-Vincent de Tvrosse Avenue Nationale Groune Scolaire Saint-Vincent de Tvrosse Avenue Nationale Gendarmerie Saint-Vincent de Tvrosse Avenue du Parc [...] B.V.A fSvnd. intercom. B. V. Adour! Saint-Vincent de Tyrosse Avenue du Parc R.D.T.L (Réqie des Transport de bus) Saint-Geours de Maremne RN10 Pharmacie Bénesse - Maremne 227 route de Ecoles Ecole Primaire
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Taille: 7 Mo -
Fichier : Annexe à la délibération 20200723D01F
Le bouquet d'offre mobi-macs correspond au développement d'offres de mobilité diversifiées: transports en commun Yégo, réseau vélo, covoiturage et autostop organisé. L'année 2019 a notamment vu l [...] sur le réseau Yégo, en anticipation des réflexions en cours sur la motorisation des véhicules de transport en commun sur le territoire. La mobilité électrique et GNV L'utilisation des 23 bornes de recharges [...] aux exigences de la loi Egalim fixant le taux à 50 % dont 20 % de bio à horizon 2022. Les repas scolaires comprennent déjà 21% de produits bio et 8 à 10 composants bio ou locaux par semaine. L'engagement
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Fichier : Annexe à la délibération
durée du contrat. Pour l'heure de déséquilibre contractuel n'est pas avéré. D- Budget annexe transport Pour rappel, ce budget relève de la nomenclature comptable M43, il est assujetti à la TVA (non [...] des biens corporels +20 K€ - 107 K€ de reversement commune suite au transfert de compétence AO2 Scolaire pour Capbreton, Seignosse, Soustons) Ces dépenses de fonctionnement étaient couvertes par les [...] l'année, 80 K€ de recettes voyageurs, par la compensation Région suite au transfert de compétence AO2 Scolaire, le report d'excédents antérieur et une subvention d'équilibre du budget principal de 52 K€.
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Taille: 4 Mo
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