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20210506D05 - annexe : MOBILITÉ - TRANSPORT - RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - APPROBATION DE L'AVENANT N° 23 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES POUR LES [...] réseau de transport YEGO Plages 2021 circulant du mercredi 7 juillet au mercredi L'" septembre 2021. ARTICLE 2 - COMPLÉMENTS À L'ANNEXE 1 CONSISTANCE DES SERVICES ESTIVAUX Le réseau de transport YEGO Plages [...] AVENANT N° 23 CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORT PUBLIC DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD ENTRE: La Communauté de communes
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20210506D05 : MOBILITÉ - TRANSPORT - RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - APPROBATION DE L'AVENANT N° 23 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES POUR LES SERVICES [...] Serge MACKOWIAK. Secrétaire de séance : Madame Florence DUPOND. OBJET: MOBILITÉ - TRANSPORT - RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - APPROBATION DE L'AVENANT N" 23 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC [...] trouvée son public. Le réseau de transport YEGO Plages 2021 est donc adapté selon les dispositions suivantes: 1. Adaptation de l'offre de service Le réseau de transport « YÉGO Plages 2021 » dispose g
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_ Trait de côte 2060 d t "t de côte à 100 ans - Aléa recul u rai Matière Dangereuse Risque Transport de • canalisation de gaz Zonage réglementaire zone urbaine • Zone urbaine . . 0 . ntation [...] Liste des emplacements réservés SBNOl Aménagement d'équipements publics a,mplémcntaircs au groupe scolaire et~ la plaine sportive Çommunc SBN02 Aménagementd'équipemetspubllc:extenslonduPÔledebâtimenta
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des bâtiments affectés au commerce. C. DESSERTE PAR LES TRANSPORTS EN COMMUN • l’ensemble des communes est desservi par les lignes de transports en commun YEGO. 419 6. RESEAUX A. EAU POTABLE Pour [...] d'aménagement et de développement durables, des dispositions portant sur l'aménagement, l'habitat, les transports, les déplacements et, en zone de montagne, sur les unités touristiques nouvelles. En l'absence [...] périmètres, en fonction de la qualité de la desserte, où s'applique le plafonnement à proximité des transports prévu aux articles L. 151-35 et L. 151-36. II. En zone de montagne, ces orientations définissent
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Accessibilité des transports en commun Concernant le réseau YEGO Pour mémoire, la Communauté de communes MACS a approuvé un schéma directeur d'accessibilité (SDA) de son réseau de transport YEGO en juin [...] tout document ou acte se rapportant à l'exécution de la présente. 5 - MOBILITÉ - TRANSPORTS - RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - APPROBATION DE L'AVENANT N° 23 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC [...] son public. Le réseau de transport YEGO Plages 2021 est donc adapté selon les dispositions suivantes : 21 1. Adaptation de l'offre de service Le réseau de transport « YÉGO Plages 2021 » dispose
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sociale en particulier le portage à domicile des repas, médico-sociale, administrative, scolaire et extra-scolaire 8.7.1. Production culinaire des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) des communes [...] maritimes dont l'activité principale est la plaisance au sens de l'article L. 5314-4 du code des transports. En outre, les compétences exercées par les communautés de communes en application de l'article [...] exploitation de ports maritimes dont l'activité principale est la plaisance au sens du code des transports. Le port de plaisance Capbreton-Hossegor-Seignosse, qui comprend géographiquement le bassin portuaire
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ge 1000000 500 000 0 -5204 Restaurant Administratif -s2os Restauration scolaire -s2os Restauration scolaire -5206 Prestations extérieures -5207 Centres de loisirs -5208 Crèches 2018 2019 [...] . La subvention d'équilibre s'en est trouvée réduite. En 2020, MACS a réduit ses dépenses de transport collectif, d'entretien des bâtiments et d'honoraires ainsi que sa participation aux évènements [...] 176 87 823 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 0 0 0 DEPENSES 169022 693 145 186 030 10 BUDGET TRANSPORT Pour rappel, ce budget relève de la nomenclature comptable M43; il est assujetti à la TVA (non
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68 470,50 24 296,20 0,00 5 233,30 6238 Divers 45 250,00 16 188,00 3 877,60 0,00 25 184,40 6247 Transports collectifs 13 250,00 6 480,97 0,00 0,00 6 769,03 6251 Voyages et déplacements 28 460,00 7 141 [...] 6218 Autre personnel extérieur 40 000,00 187 587,74 6 337,96 0,00 -153 925,70 6331 Versement de transport 23 000,00 19 418,38 0,00 0,00 3 581,62 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 18 000,00 16 109,22 [...] 579,22 481 420,78 21318 Autres bâtiments publics 0,00 34 200,00 -34 200,00 2182 Matériel de transport 0,00 26 400,00 -26 400,00 2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 15 016,03 -15 016,03 2802
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Charaes de oersonnel frais assimilés 1 802 400 00 1 776 148 63 0 00 0 00 26 251 37 6331 Versement de transport 6 000,00 6 207,82 0,00 0,00 -207,82 6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 5 000,00 966,44 0,00 0 [...] NIVEAUX GN 2/1 ELECTRIQUE 30 502,26 0,00 15 AVEC 2 ECH (2010-00010) 24/08/2020 TABLETTES RESTAURANT SCOLAIRE (2010-000 1) 5 160,00 0,00 5 01/10/2020 POINT D'ACCES UBIQUITI UNIFI AC PRO 1 522,80 0,00 5
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: MOBILITE - TRANSPORT - OBLIGATION D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION ET LA GESTION DU RÉSEAU DE TRANSPORT - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2020 DE L'OPÉRATEUR DE TRANSPORTS TRANS LANDES [...] création d'une période scolaire du lundi au vendredi, d'une période vacances scolaires du lundi au vendredi et de la desserte du samedi (horaires identique toute l'année. Période scolaire : 13 circuits vers [...] création d'une période scolaire du lundi au vendredi, d'une période vacances scolaires du lundi au vendredi et de la desserte du samedi (horaires identique toute l'année. Période scolaire : 13 circuits vers
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