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16:53 CAPBRETON - MAIRIE 09:05 13:20 16:55 CAPBRETON -ALLEES MARINES 09:07 13:22 16:57 CAPBRETON - OFFICE DE TOURISME 09:08 13:23 16:58 CAPBRETON -TASSIGNY/BIARRITZ 09:09 13:24 16:59 CAPBRETON - MARCHE [...] 17:28 CAPBRETON - ESTACADE 10:59 14:59 17:30 CAPBRETON - PLAGE CENTRALE 11:00 15:00 17:31 CAPBRETON - TASSIGNY/BIARRITZ 11:02 15:02 17:33 CAPBRETON - OFFICE DE TOURISME 11:03 15:03 17:34 CAPBRETON - ALLEES [...] 18:12 CAPBRETON Cigales Gare/ Arrêt YEGO 13:40 18:20 CAPBRETON La Civelle/ Arrêt YEGO 13:43 18:23 CAPBRETON Mairie/ arrêt Yégo 13:44 18:24 CAPBRETON Plage de la Piste 13:47 18:27 CAPBRETON Tassigny-
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Taille: 19 Mo -
n est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus (art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs [...] communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus. Les ratios [...] communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles
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Taille: 13 Mo -
n est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus (art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs [...] communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus. Les ratios [...] communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles
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Taille: 12 Mo -
concerné : chaque EPCI a 1 délégué(e) par tranche de 10 000 habitants et 1 délégué(e) par tranche de 15 000 habitants au-delà de 50 000 habitants: Population Titulaires Suppléants Communauté de communes [...] propriétés bâties Avis de taxe d'habitation Base de taxe Base de taxe foncière taxe taxe taxe valeur foncière enlèvement taxe valeur d'habitation d'habitation taxe locative (taux (taux [...] ro riétés bâties Avis de taxe d'habitation Base de taxe Base de taxe foncière taxe taxe d'habitation taxe valeur foncière enlèvement taxe valeur d'habitation taxe locative (taux (taux
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Taille: 12 Mo -
PARTENARIAL SUR LA COMMUNE DE CAPBRETON - OPÉRATION « SCCV 32 LECLERC » AVEC LA SOCIÉTÉ BASQUE DE RÉALISATIONS IMMOBILIERES (SOBRIM) CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL CAPBRETON - OPÉRATION « SCCV 32 LECLERC» [...] président dûment habilité par délibération en date du . ET La commune de Capbreton, sise Place Saint Nicolas - 40130 Capbreton représentée par Monsieur Patrick LACLEDERE, en qualité de Maire, dûment habilité [...] de Capbreton s'engage à ce que les travaux soient achevés au plus tard le 31 décembre 2025. Article 3 - Participation de la société SOBRIM La SOBRIM s'engage à verser à la commune de Capbreton, la
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Taille: 690 Ko -
20220324D02H6 : FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2022 - BUDGET ANNEXE PORT DE CAPBRETON Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud Séance du 24 mars 2022 Délibération n· 20220324D02H6 [...] DUHIEU. OBJET: FINANCES COMMUNAUTAIRES-ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2022 - BUDGET ANNEXE PORT DE CAPBRETON Rapporteur: Monsieur Jean-Claude DAULOU~DE Après avoir entendu le rapport de présentation du [...] articles L. 2311-1 et suivants; VU la note de synthèse et le projet de budget annexe « Port de Capbreton » pour 2022, annexés à la présente et établi conformément aux dispositions de l'article L. 2312-3
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Taille: 318 Ko -
FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2022 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À CAPBRETON Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud Séance du 24 mars 2022 Délibération n• 20220324D02H10 [...] FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2022 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À CAPBRETON Rapporteur : Monsieur Jean-Claude DAULOUÈDE Après avoir entendu le rapport de présentation du [...] articles L. 2311-1 et suivants; VU la note de synthèse et le projet de budget annexe « ZAE de Capbreton » pour 2022, annexés à la présente et établi conformément aux dispositions de l'article L. 2312-3
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Taille: 322 Ko -
Froustey, autorisé à l'effet des présentes suivant délibération en date du , ET La Commune de Capbreton, représentée par son maire, Monsieur Patrick Laclédère, autorisé à l'effet des présentes suivant [...] inscrits dans le PLH en vigueur: Commune Objectif de production de logements Dont logements sociaux Capbreton 100 25 Les objectifs de production de logements sociaux sont mentionnés à titre indicatif et feront [...] Les logements provenant de la transformation de surfaces de bureau ou d'activités en surfaces d'habitation font l'objet d'une subvention complémentaire de 500 € par nouveau logement. 1 Incluant les
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Taille: 375 Ko -
du 1 e, août 2014 pris en application de l'article R. 304-1 du code de la construction et de l'habitation, sont visées par le recentrage de ces aides nationales. Sont ainsi concernées les communes référencées [...] et très peu d'autres rassembleront les conditions requises. De ce fait, seule la commune de Capbreton a manifesté un intérêt à s'inscrire dans cette contractualisation. Cela concerne au total 40 logements [...] d'approuver le contrat de relance du logement, annexé à la présente, avec l'État et la commune de Capbreton, seule commune membre concernée, • d'autoriser Monsieur le Président ou son représentant à signer
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Taille: 379 Ko -
l'objectif de garder une vision globale du dispositif, garantir des attributions en priorité aux habitants du territoire en difficulté de logement et une identification forte de MACS par les partenaires [...] existant composé de 4 hôtels sociaux comportant 13 logements d'insertion répartis sur les communes de Capbreton, Labenne, Soustons et Saint-Vincent de Tyrosse. SOLiHA, en qualité de bailleur, assume le remboursement [...] communautaire en date du 9 juin 2005 portant sur le bail à réhabilitation pour /'Hôtel Social de Capbreton; VU la délibération du conseil communautaire en date du 16 décembre 2010 portant sur le bail à
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Taille: 400 Ko
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