Recherche
Par rubriques
Afficher les résultats 91 à 100 de 424.
Navigation dans les résultats
-
Fichier : Annexe à la délibération 20220929D01A
lisation (SRDEI 1) et d'aides aux entreprises, permettant de soutenir le développement économique du territoire en participant au financement des aides et des régimes d'aides mis en place par la Région [...] (train et cars interurbains), le fort potentiel du vélo dans les déplacements utilitaires et qui nécessite d'être accompagné en pensant le vélo comme un système complet reposant à la fois sur des a [...] apaisée des modes, 2) Favoriser l'essor du vélo comme mode de déplacement utilitaire, 3) Mettre en œuvre des services pour encourager la pratique du vélo, 77 Communauté de communes Maremne Adour
Type de fichier: pdf
Taille: 18 Mo -
Fichier : PV conseil 03-02-2022
ent par Solutions Mobilité a permis également de lever 30 000 € pour la réparation ou l’achat de véhicules (aides départementales, associations caritatives, ADIE, UDAF, banques) : 30 véhicules ont ainsi [...] chances d’obtention du code de la route ; - une session « vélo école adultes » permettant un apprentissage du code de la route et de la pratique du vélo, mais aussi un accompagnement à l’entretien, la réparation [...] coopération intercommunale à fiscalité propre sont seuls compétents pour définir les aides et décider de l’octroi de ces aides sur leur territoire en matière d’investissement immobilier des entreprises.
Type de fichier: pdf
Taille: 1 Mo -
convention attributive d'aide européenne signée entre le bénéficiaire chef de file et l'autorité de gestion. ► La modification de la durée de la convention attributive d'aide conclue entre l'autorité [...] services - € Dépenses d'amortissement - € Contributions en nature - € Achats divers/ consommables 1126€ MACS= 1126 Achat de terrain/ bien immeuble - € Travaux - € Matériel/ Équipements - € [...] décision juridique d'attribution de l'aide doit identifier précisément (nom, adresse, SIRET et représentant légal) le chef de file et le partenaire comme bénéficiaires de l'aide. ► Il a la compétence et dispose
Type de fichier: pdf
Taille: 2 Mo -
Annexe 3 - Aspects économiques Tarif d'achat de l'électricité photovoltaïque L'aide de l'état en faveur du photovoltaïque se traduit par des conditions d'achat de l'électricité photovoltaïque 1 à un [...] €HT/kWh 0,1107 €/kWh1 0,0000 €/kWh 1 Pour les installations sous obligation d'achat supérieures à 100kWc, le tarif d'achat est réduit à 0,04€/kWh au-delà de 1100 kWh/kWc 8 713 € 23 488 € Bridage [...] pendant 5 ans Indexation du coût de l'électricité après 5 ans Indexation du tarif d'achat photovoltaïque Tarif d'achat dans 21 ans Indexation de la production (baisse par an) Solde 609 772,29 €
Type de fichier: pdf
Taille: 2 Mo -
Fichier : PV DU CCOM DU 27/06/2019
ARTICLE LIBELLE CA 2017 CA 2018 Achats et variations de stocks 002 Résultat reporté 98 989,61 79 761,42 6045 Achats d'études prestations de servi ce 1500,00 605 Achats de matériels d'équipement et travaux [...] DEPENSES ARTICLE LIBELLE CA 2017 CA 2018 Achats et variations de stocks 002 Résultat reporté 605 Achats de matériels d'équipement et travaux 15 000,00 6045 Achats d'études, prestations de services 7 801 [...] intercommunale à fiscalité propre sont seuls compétents pour définir les aides ou les régimes d'aides et décider de l'octroi de ces aides sur leur territoire en matière d'investissement immobilier des entreprises
Type de fichier: pdf
Taille: 18 Mo -
· Retrouvez: - Les frais d'adhésions offerts pour l'achat d'un pass mensuel - 12 = 15 sur l'achat d'une carte 12 entrées - 6 = 8 sur l'achat d'une carte Bébé Nageur - Ecole ... Voir plus Modifier [...] 1441,74€ 2 981,06 € 1539,32 € -51,64% Achats de marchandises 1093,96 € 2 027,54 € 933,58€ -46,04% Vêtements de travail 335,65 € 863,33 € 527,68€ -61,12% Achats 25885,51€ 27840,35€ 1954,84€ -7,02% [...] d'activités individuelles ou collectives de sport-loisirs, de détente-bien-être et de sport-santé (vélo aquatique, aquagym, bébés nageurs, activités seniors, etc. ); o L'animation de l'espace bien-être
Type de fichier: pdf
Taille: 10 Mo -
Fichier : 20210128D02A - annexe : FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2021
d'une forte augmentation dans le cadre du COVID19 afin de permettre l'achat de masques pour l'ensemble du territoire, mais aussi l'achat d'équipements et de produits d'hygiène. Ces dépenses ont été moins [...] faire face aux besoins du territoire mais aussi pour soutenir l'activité économique et le pouvoir d'achat des habitants. Face à un autofinancement mis à mal par la crise sanitaire du COVID19 et les réformes [...] MACS, mais les premières simulations semblent montrer que nous ne serons pas bénéficiaire de cette aide de l'État. Fiscalité des ménages: La recette prévisionnelle de la fiscalité« ménages» est estimée
Type de fichier: pdf
Taille: 3 Mo -
Fichier : Compte-rendu bureau 10-04-2024
la participation de la Communauté de communes au travers du fonds d’investissement local pour l’achat de matériel communal par la commune d’Angresse pour un montant de 24 318,43 euros correspondant [...] e. DÉCISION N° 20240410DB02D - COMMANDE PUBLIQUE - ATTRIBUTION D’ACCORDS-CADRES RELATIFS À L’ACHAT DE BARQUETTES DE CONDITIONNEMENT DE PLATS CUISINÉS, FILMS D’OPERCULE, ÉTIQUETEUSE ET ÉTIQUETTES [...] accords-cadres à bons de commande, sans montant minimum mais avec un montant maximum, portant sur l’achat de barquettes de conditionnement de plats cuisinés, films d’opercule, étiqueteuse et étiquettes
Type de fichier: pdf
Taille: 2 Mo -
Fichier : SCoT dossier évaluation
développer notamment l’usage du vélo sur le territoire du SCoT. A noter que l’avènement de l’assistance électrique catalyse de plus en plus le recours à un usage quotidien du vélo. Nombre de km de liaisons [...] parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). Les données anonymes du RPG sont millésimées et contiennent [...] surfaces PAC Cet indicateur prend en compte les données déclarées dans le cadre de l’attribution des aides européennes de la Politique Agricole Commune (PAC). La série, sur des valeurs annuelles s’étalant
Type de fichier: pdf
Taille: 3 Mo -
voyages Les titres tout public > DES TARIFS ATTRACTIFS POUR TOUS 1 voyage1 € Achat à bord des véhicules : 1 voyage Achat en points de vente :10 voyages Rechargement sur votre carte de transport en [...] MARQUANTS DE LA SPL TRANS-LANDES > L’action de formation préalable au recrutement (AFPR) qui est une aide financière de Pôle emploi au permis D et à la FIMO pour les personnes en reconversion professionnelle [...] véhicule low-entry va être injecté sur la ligne, deux autres arriveront par la suite. Sans équipement vélo, ces véhicules contiennent plus de places assises (46 places au lieu de 23). Création de l’arrêt
Type de fichier: pdf
Taille: 19 Mo
Navigation dans les résultats