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Fichier : Liste délibérations examinées conseil 27-06-2023
collèges sur le thème de la sécurité des transports scolaires - Approuvée E - Transport scolaire - Approbation de la modification du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes - Approuvée [...] Communauté de communes - Approuvée D - Transport scolaire - Approbation du projet de convention entre MACS et l’association départementale pour les transports éducatifs de l’enseignement public (ADATEEP) [...] de service public pour l’exploitation et la gestion du réseau de transport - Rapport annuel d’activité 2022 de l’opérateur de transports Trans-Landes - Approuvée C - Mise en place d’une aide à l’achat
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Taille: 442 Ko -
Fichier : 20220630 : Ordre du jour de la séance du 30 06 2022
Communauté de communes pour le transport d'élèves B - Transport scolaire - Approbation du projet de convention de substitution pour le paiement de la tarification du transport scolaire entre le département des [...] Département des Landes à la Communauté de communes 6 - MOBILITÉ - TRANSPORTS Notes de synthèse jointes A - Transport scolaire - Approbation du projet de convention d'affrètement réciproque entre [...] réseau de transport - Rapport annuel d'activité 2021 de l'opérateur de transports Trans-Landes E - Approbation du contrat d'obligations de service public pour l'exploitation des services de transport public
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Taille: 488 Ko -
Fichier : Annexe à la délibération 20220929D01A
de financement des transports scolaires sur son ressort territorial. Néanmoins, les objectifs de mutualisation des services des transports scolaires et l'organisation du transport des élèves scolarisés [...] du transport des élèves. Dès lors qu'un service public régulier de transport routier de personnes est consacré principalement au transport d'élèves, il répond à la définition du transport scolaire et [...] le nouveau contrat intègre du transport à la demande (TAD) et le transport scolaire. Le rôle de l'opérateur TRANS-LANDES évolue. Dans le cadre du transport scolaire, les Autorités organisatrices
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Taille: 18 Mo -
Fichier : 20220505 : compte rendu de la séance du 05 05 2022
MOBILITÉ- TRANSPORTS Rapporteur: Madame Frédérique CHARPENEL A - Transport scolaire - Approbation du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes B - Transport scolaire - Instauration [...] du personnel à la surveillance des élèves pendant leurs transports scolaires - Approbation de la convention avec le syndicat intercommunal scolaire Orx Saubrigues (SISOS) et le SIVU pédagogique du Marensin
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Taille: 507 Ko -
Fichier : 20220630 : Compte rendu de la séance du 30 06 2022
les circuits affrétés x 261 € B - Transport scolaire - Approbation du projet de convention de substitution pour le paiement de la tarification du transport scolaire entre le département des Landes et [...] UNANIMITÉ 4 7 A - Transport scolaire - Approbation du projet de convention d'affrètement réciproque entre la région Nouvelle-Aquitaine et la Communauté de communes pour le transport d'élèves pour définir [...] réseau de transport - Rapport annuel d'activité 2021 de l'opérateur de transports Trans-Landes E - Approbation du contrat d'obligations de service public pour l'exploitation des services de transport public
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Taille: 1 Mo -
Fichier : 20210128 : ordre du jour de la séance du 28 01 2021
naturels 5 - MOBILIT~ - TRANSPORTS Notes de synthèse jointes A - Transport scolaire - Approbation du projet de convention de transfert de la compétence en matière de transport scolaire entre la Région N [...] d'avenant n° 21 et n• 22 au contrat d'obligations de service public pour l'exploitation du réseau de transport Yégo 6 - URBANISME Note de synthèse jointe Adhésion à l'Agence d'Urbanisme Atlantique et Pyrénées
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Taille: 271 Ko -
Fichier : 20201126 : Compte rendu de la séance du 26 11 2020
MOBILITÉ - TRANSPORTS Rapporteur: Madame tsccoeune eenott-oetbest Transport scolaire - Approbation du projet d'avenants aux conventions de délégations de compétence pour l'organisation des transports scolaires [...] entretien/réparation bâtiment -5 000 € Fonctionnement Article 61551: entretien/réparation matériel transport -6 000 € Fonctionnement Article 6156: entretien/réparation matériel, -10 000 € outillage Fo [...] opération 201 : désensablement -32 000 € bassin portuaire Investissement Article 2182 : matériel de transport -8 000 € Investissement Article 2153: installations à caractère +40 000 € spécifique 3 - Changement
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Taille: 3 Mo -
Fichier : 20220929D01A PV CC 30-06-2022_annexe PV
de financement des transports scolaires sur son ressort territorial. Néanmoins, les objectifs de mutualisation des services des transports scolaires et l’organisation du transport des élèves scolarisés [...] du transport des élèves. Dès lors qu'un service public régulier de transport routier de personnes est consacré principalement au transport d'élèves, il répond à la définition du transport scolaire et [...] le nouveau contrat intègre du transport à la demande (TAD) et le transport scolaire. Le rôle de l’opérateur TRANS-LANDES évolue. Dans le cadre du transport scolaire, les Autorités organisatrices
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Taille: 7 Mo -
Fichier : PV conseil 30-06-2022
de financement des transports scolaires sur son ressort territorial. Néanmoins, les objectifs de mutualisation des services des transports scolaires et l’organisation du transport des élèves scolarisés [...] du transport des élèves. Dès lors qu'un service public régulier de transport routier de personnes est consacré principalement au transport d'élèves, il répond à la définition du transport scolaire et [...] le nouveau contrat intègre du transport à la demande (TAD) et le transport scolaire. Le rôle de l’opérateur TRANS-LANDES évolue. Dans le cadre du transport scolaire, les Autorités organisatrices
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Taille: 5 Mo -
précise que le transport scolaire n’est pas gratuit, mais est financé par le Département. Les voyageurs paient par l’intermédiaire du Département, donc il existe une recette du transport scolaire. Madame [...] que si la gratuité des transports est mise en place, cela concernera également le transport à la demande. Monsieur Jean-Luc Aschard demande quel est le coût du service transport pour MACS, au-delà des [...] Charpenel ajoute que le coût du service du transport scolaire est de 1,5 million et de 1,4 million pour le réseau Yégo. Le service est déjà gratuit pour les scolaires et pour les jeunes sur tout le réseau
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Taille: 2 Mo
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