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Fichier : 20190627D04F ANNEXE 2
Nouvelle Aquitaine en matière de services de transports non urbains, réguliers ou à la demande, depuis le L'" janvier 2017 et en matière de transports scolaires depuis le l.'" septembre 2017 et, par voie [...] services scolaires inclus dans le ressort territorial de MACS non délégués à la Région Nouvelle-Aquitaine » et transfert des conventions Article 7-1 - Compensation due au titre du transport scolaire int [...] ne participe financièrement à la surveillance pendant le transport scolaire de Seignosse à hauteur de 7 312,20 € au titre de l'année scolaire 2018- 2019. Article7-2 - Modalités de versement de la
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Fichier : 2022-05-05 - Territoire budget associations numérique
PRESSE TRANSPORT ET MOBILITÉ UN NOUVEAU LIEU D'ACCUEIL ENFANTS-PARENTS LE TRANSPORT SCOLAIRE, C'EST MACS ! À compter de la rentrée scolaire de septembre, MACS assurera le transport scolaire des élèves [...] de transport scolaire recevront une carte de transport qui leur donnera l'accès à bord des cars scolaires mais aussi des bus YÉGO, y compris en dehors du temps scolaire. La carte de transport personnelle [...] des 23 communes. Les élèves ayants droits bénéficieront de la gratuité du transport pour leurs trajets effectués en cars scolaires ou à bord des bus YÉGO. Ce service est transféré de la Région Nouvelle
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Fichier : ATTRIBUTION DE SUBVENTION À UNE ASSOCIATION AU TITRE DE LA POLITIQUE MOBILITÉ POUR L’ANNÉE 2024
l’organisation du transport scolaire en septembre 2022. Sur le territoire de MACS, 45 lignes sont ainsi empruntées par plus de 3 000 élèves pour rejoindre leur établissement scolaire. 1 Communauté [...] sécurité dans les transports scolaires auprès des élèves de 6ème au sein des 7 collèges situés sur le territoire de MACS, afin de les éduquer à la sécurité dans et autour des cars scolaires. Il s’agit d’un [...] pédagogique, d’une durée de 2 heures, composé de présentations vidéo sur laccidentologie dans les transports scolaires et le comportement à adopter en cas d’accident, d’une part, et d’exercices pratiques d’évacuation
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Fichier : PV conseil 27-06-2023
les collèges sur le thème de la sécurité des transports scolaires E - Transport scolaire - Approbation de la modification du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes URBANISME [...] l’organisation des transports scolaires sur son territoire. 45 lignes de transport scolaire permettent à plus de 3 000 élèves de se rendre au sein de leurs établissements scolaires. Transporter en toute sécurité [...] présente. E - TRANSPORT SCOLAIRE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU TRANSPORT SCOLAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS est responsable de l’organisation du transport scolaire au sein de son ressort
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Fichier : 20220505 : ordre du jour de la séance du 05 05 2022
MACS 6- MOBILITÉ- TRANSPORTS Notes de synthèse jointes A - Transport scolaire - Approbation du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes B - Transport scolaire- Instauration de [...] du personnel à la surveillance des élèves pendant leurs transports scolaires - Approbation de la convention avec le syndicat intercommunal scolaire Orx Saubrigues (SISOS) et le SIVU pédagogique du Marensin
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Fichier : ODJ conseil 05-05-2022
profit de MACS 6 - MOBILITÉ - TRANSPORTS A - Transport scolaire - Approbation du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes B - Transport scolaire - Instauration de l’indemnisation [...] du personnel à la surveillance des élèves pendant leurs transports scolaires - Approbation de la convention avec le syndicat intercommunal scolaire Orx Saubrigues (SISOS) et le SIVU pédagogique du Marensin
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des milieux naturels MOBILITÉ - TRANSPORTS A - Transport scolaire - Approbation du projet de convention de transfert de la compétence en matière de transport scolaire entre la Région Nouvelle-Aquitaine [...] MOBILITÉ - TRANSPORTS Rapporteur: Madame Frédérique CHARPENEL A - TRANSPORT SCOLAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE EN MATIÈRE DE TRANSPORT SCOLAIRE ENTRE LA RÉGION [...] règlement du transport scolaire de MACS et choix du mode d'organisation (inscription et organisation du transport) : courant 2021, • prise en charge de l'organisation du transport scolaire par MACS: septembre
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Fichier : Ordre du jour conseil 27-06-2023
les collèges sur le thème de la sécurité des transports scolaires E - Transport scolaire - Approbation de la modification du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes 6 - URBANISME [...] territoire de la Communauté de communes D - Transport scolaire - Approbation du projet de convention entre MACS et l’association départementale pour les transports éducatifs de l’enseignement public (ADATEEP) [...] de service public pour l’exploitation et la gestion du réseau de transport - Rapport annuel d’activité 2022 de l’opérateur de transports Trans-Landes C - Mise en place d’une aide à l’achat de vélo pour
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Fichier : 20220203D09B : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - CRÉATION DE POSTES LIÉS À DE NOUVEAUX PROJETS
spécifiques. 1/Transports scolaires: La Communauté de communes MACS a adopté, par délibération du 28 janvier 2021, une convention de transfert de la compétence transport scolaire de la région Nou [...] œuvre le transport scolaire notamment des 2 511 élèves relevant du ressort territorial à compter du 1er septembre 2022, un poste de technicien en charge de l'organisation des transports scolaires doit être [...] d'une compétence générale pour l'organisation et le fonctionnement des services de transport urbain et de transport scolaire dans son ressort territorial. Au titre de la convention adoptée, la région No
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au profit de MACS MOBILITÉ - TRANSPORTS A - Transport scolaire - Approbation du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes B - Transport scolaire - Instauration de l'indemnisation [...] le sur ces projets. 6 - MOBILITÉ- TRANSPORTS Rapporteur: Madame Frédérique CHARPENEL A - TRANSPORT SCOLAIRE - APPROBA T/ON DU RÈGLEMENT DU TRANSPORT SCOLAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS [...] B - TRANSPORT SCOLAIRE - INSTAURATION DE L'INDEMNISATION DES REGROUPEMENTS PtDAGOGIQUES INTERCOMMUNAUX AFFECTANT DU PERSONNEL A LA SURVEILLANCE DES tLÈVES PENDANT LEURS TRANSPORTS SCOLAIRES - APPROBATION
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