Recherche
Afficher les résultats 51 à 60 de 384.
Navigation dans les résultats
-
Fichier : 20230126D02A - FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2023
la charge sur une année pleine de la compétence transport scolaire acquise et sont constituées pour 91 % par la rémunération des opérateurs de transport. En investissement, le total des dépenses s’élèverait [...] favoriser le report modal de la voiture vers des transports plus soutenables, ces derniers doivent être plus attractifs auprès des usagers : développement du Transport à la Demande pour les zones non desservies [...] santé et à la prévoyance, - 17 créations de poste en 2022 liées à des prises de compétence (transport scolaire) ou des croissances d’activité (pôle arts plastiques, pépinière d’entreprises …) et les impacts
Type de fichier: pdf
Taille: 2 Mo -
Total Opération 9 500,00 0,00 206 CAPITAINERIE 100% 0,00% 4/ Budget Transport Opération 2126TR TRANSPORT Nature Total Autorisation Budget ouverture 2022 crédits 2031 [...] promotion des transports en commun et l'intermodalité sur son périmètre. Pour ce faire, le syndicat assure la coopération de ses membres en vue de coordonner les services de transport qu'ils organisent [...] financement. 39 Madame Frédérique Charpenel souhaite apporter des informations sur le transport scolaire : il y a 8,3 % d’inscriptions en plus par rapport à l’année dernière. Il y a une corrélation
Type de fichier: pdf
Taille: 2 Mo -
333€ supplémentaires. 4.7.3 Réseau transport scolaire La rémunération annuelle de Trans-Landes liée à la mise en œuvre des adaptations du transport scolaire 2022/2023 (sur 10 mois) est de 1 469 578 [...] 4.7.3 RESEAU TRANSPORT SCOLAIRE La rémunération annuelle du service de transport scolaire est basée sur : - l’application d’un bordereau de prix contractuel [...] réseau transport scolaire MAJ au 01/09/2022 : Coût de roulage au KM (prixKM) par type de véhicule : Véhicule de Ligne 0,620 Véhicule de Ligne GNV 0,675 Scolaire 0,667 Véhicule scolaire GNV 0
Type de fichier: pdf
Taille: 3 Mo -
dans le but d’apprendre à vivre avec le risque et non de le subir. - Les scolaires : communiquer auprès des scolaires touche les enfants d’une part mais éga- lement les parents permettant ainsi [...] bâches sur le risque inondation ont déjà été réalisés par l’Institution Adour et peuvent être transportés et exposés sur l’ensemble du territoire. → Créer des outils de sensibilisation utilisables [...] s à Dax (visite sur sites : crues historiques, ouvrages de protection, repères de crues…). Scolaires : → Synthétiser et vulgariser des informations scientifiques de l’Institution Adour afin de les
Type de fichier: pdf
Taille: 3 Mo -
Fichier : Liste délibérations examinées conseil 26-01-2023
d’avenant n° 1 au contrat d’obligations de service public pour les services du réseau Yégo et de transport scolaire - Approuvée 6 - URBANISME A - Débat annuel 2022 sur la politique locale en matière d’urbanisme
Type de fichier: pdf
Taille: 194 Ko -
Fichier : PV conseil 01-12-2022
Total Opération 9 500,00 0,00 206 CAPITAINERIE 100% 0,00% 4/ Budget Transport Opération 2126TR TRANSPORT Nature Total Autorisation Budget ouverture 2022 crédits 2031 [...] promotion des transports en commun et l'intermodalité sur son périmètre. Pour ce faire, le syndicat assure la coopération de ses membres en vue de coordonner les services de transport qu'ils organisent [...] financement. 39 Madame Frédérique Charpenel souhaite apporter des informations sur le transport scolaire : il y a 8,3 % d’inscriptions en plus par rapport à l’année dernière. Il y a une corrélation
Type de fichier: pdf
Taille: 2 Mo -
Fichier : DOB 2023
la charge sur une année pleine de la compétence transport scolaire acquise et sont constituées pour 91 % par la rémunération des opérateurs de transport. En investissement, le total des dépenses s’élèverait [...] favoriser le report modal de la voiture vers des transports plus soutenables, ces derniers doivent être plus attractifs auprès des usagers : développement du Transport à la Demande pour les zones non desservies [...] santé et à la prévoyance, - 17 créations de poste en 2022 liées à des prises de compétence (transport scolaire) ou des croissances d’activité (pôle arts plastiques, pépinière d’entreprises …) et les impacts
Type de fichier: pdf
Taille: 1 Mo -
droits voisins. CC Cie LagunArte > MACS > UP!- page 3/4 Article 4. Transport, repas Les frais de transport sont pris en charge par l’Organisateur comme suit : - 2 A/R La Bastide Clairence [...] 2023, 3 représentations à 9h45, 10h45 et 15h45 Durée du spectacle : 30 minutes Jauge en séances scolaires : 2 classes, dans la limite de 60 spectateurs maximum Jauge en séance tout public : 50 spectateurs [...] Le Producteur est tenu d’assurer contre tous les risques pouvant subvenir à l’occasion des transports et entrepo- sages exécutés et pendant toute la durée de présence ainsi que pendant les cessions
Type de fichier: pdf
Taille: 1 Mo -
pièce « Bleu Nuit » par la compagnie La fabrique affamée, le jeudi 6 avril 2023 à 14h30 pour les scolaires et les professionnels de la culture, dans l’Auditorium de Pôle Sud à Saint-Vincent de Tyrosse. [...] détaillée comme suit: - cachet artistique pour la représentation : 2 200,00 € TTC; - frais de transport : 159,00 € TTC. Article 3 : en qualité d’organisateur, la Communauté de communes Maremne Adour [...] entièrement monté et assumera la responsabilité artistique des représentations. Il en assurera le transport aller et retour. En qualité d'employeur, il assurera les rémunérations, charges sociales et fiscales
Type de fichier: pdf
Taille: 910 Ko -
précise que le transport scolaire n’est pas gratuit, mais est financé par le Département. Les voyageurs paient par l’intermédiaire du Département, donc il existe une recette du transport scolaire. Madame [...] que si la gratuité des transports est mise en place, cela concernera également le transport à la demande. Monsieur Jean-Luc Aschard demande quel est le coût du service transport pour MACS, au-delà des [...] Charpenel ajoute que le coût du service du transport scolaire est de 1,5 million et de 1,4 million pour le réseau Yégo. Le service est déjà gratuit pour les scolaires et pour les jeunes sur tout le réseau
Type de fichier: pdf
Taille: 2 Mo
Navigation dans les résultats