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Fichier : ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 TRANSPORT
PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 TRANSPORT Rapporteur : MonsieurJean-Claude DAULOUÈDE Après avoir entendu le rapport de présentation du projet de budget annexe « Transport » de l’exercice 2024 de la Communauté [...] dotations aux amortissements. D- Budget annexe transport Depuis le 01/09/2023, MACS a fait le choix de la gratuité totale du transport urbain sur son territoire et de maintenir cette gratuité [...] ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 TRANSPORT Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud Séance du 28 mars 2024 Délibération n 20240328002M5 MACS Communauté de communes Maremne
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20220630D06C : MOBILITÉ- TRANSPORTS - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TRANS-LANDES-APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 27 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR LES SERVICES ESTIVAUX 2022 DU RÉSEAU [...] excusé : Monsieur Olivier PEAN NE. Secrétaire de séance : Monsieur Régis DUBUS. OBJET: MOBILITÉ- TRANSPORTS - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TRANS-LANDES-APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 27 AU CONTRAT [...] YÉGO Rapporteur: Madame Frédérique CHARPENEL Durant les mois de juillet et août, l'offre de transport du territoire s'adapte à la fréquentation et aux besoins estivaux du territoire. 1 Communauté
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réseau de transport YEGO Plages 2022 circulant du vendredi 8 juillet au mercredi 31 août 2022. ARTICLE 2 - COMPLÉMENTS À L'ANNEXE 1 CONSISTANCE DES SERVICES ESTIVAUX Le réseau de transport YEGO Plages [...] 20220630D06C - annexe : MOBILITÉ- TRANSPORTS - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TRANS-LANDES-APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 27 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR LES SERVICES ESTIVAUX 2022 [...] AVENANT N° 27 CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORT PUBLIC DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD ENTRE: La Communauté de communes
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20210128D05B - annexe 1 : RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - APPROBATION DES AVENANTS N°21 ET N°22 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES AVENANT N° 21 CONTRAT [...] CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORT PUBLIC DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD ENTRE: La Communauté de communes Maremne Adour Côte [...] jusqu'au 6 juillet 2021. ARTICLE 2 -ADAPTATIONS DE L'ANNEXE 1 CONSISTANCE DES SERVICES Le plan de transport évolue comme suit à la rentrée 2021 : Ligne lA Tyrosse-Capbreton- Adaptations mineures des horaires
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COMMUNAUTAIRES - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L'EXERCICE 2021 - BUDGET TRANSPORT CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD - TRANSPORT - CA - 2021 REPUBLIQUE FRANÇAISE Numéro SIRET 24400086500166 COLLECTIVITE [...] 0,00 20 26/03/2021 STRATEGIE MOBILITE 2020 2030 (2116-00009) 29 695,00 0,00 20 26/03/2021 TRANSPORT SCOLAIRE - ANALYSES 600,00 0,00 20 CARTOGRAPHIQUES (2116-00010) 21/05/2021 SOH - STADE ARRET BUS [...] DE: SAINT VINCENT DE TYROSSE SERVICE PUBLIC LOCAL M. 43 (1) Compte administratif BUDGET : TRANSPORT (2) ANNEE 2021 (1) Compléter en fonction du service public local et du plan de comptes utilisé
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Fichier : 20190627D04G2 ANNEXE 2
services de transport scolaire organisés par la commune. -3.2 Modalités d'exécution financière de la convention 3.2.1 Coût du transport Chaque année, au plus tard 60 jours après la rentrée scolaire, la commune [...] Nouvelle Aquitaine en matière de services de transports non urbains, réguliers ou à la demande, depuis le L" janvier 2017 et en matière de transports scolaires depuis le I'" septembre 2017 et, par voie [...] par le Règlement départemental des transports scolaires. Les conditions de définition et de versement de cette participation du Département aux frais de transport des élèves dit « subventionnables »
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Taille: 317 Ko -
Fichier : 20190627D04G2 ANNEXE 3
Nouvelle Aquitaine en matière de services de transports non urbains, réguliers ou à la demande, depuis le L" janvier 2017 et en matière de transports scolaires depuis le L" septembre 2017 et, par voie de [...] par le Règlement départemental des transports scolaires. Les conditions de définition et de versement de cette participation du Département aux frais de transport des élèves dit « subventionnables » [...] service de transports scolaires. MACS, en tant qu'eutorité organisatrice de la mobilité (AOM) compétente sur son ressort territorial, finance sur les services opérés par les A02 le coût du transport pour les
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Taille: 240 Ko -
Fichier : 20190627D04G2 ANNEXE 1
Nouvelle Aquitaine en matière de services de transports non urbains, réguliers ou à la demande, depuis le L" janvier 2017 et en matière de transports scolaires depuis le L" septembre 2017 et, par voie de [...] par le Règlement départemental des transports scolaires. Les conditions de définition et de versement de cette participation du Département aux frais de transport des élèves dit « subventionnables » [...] service de transports scolaires. MACS, en tant qu'eutorité organisatrice de la mobilité (AOM) compétente sur son ressort territorial, finance sur les services opérés par les A02 le coût du transport pour les
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Taille: 282 Ko -
Fichier : 20190627D04G1
et Soustons la compétence en matière de transport scolaire, afin de leur permettre de continuer à organiser, à leurs frais, des services de transports scolaires à destination des écoles primaires et m [...] services de transport scolaire organisés par les communes pour les élèves domiciliés à plus de 3 km de leur établissement scolaire. A ce titre, sur le territoire de MACS et pour l'année scolaire 2018/2019 [...] générale pour l'organisation et le fonctionnement des services de transports urbains de voyageurs, y compris de transport scolaire sur son ressort territorial. 1 Communauté de communes Maremne
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Taille: 632 Ko -
Fichier : 20190627D04G2
séance: Monsieur Pierre PECASTAINGS. OBJET: TRANSPORT SCOLAIRE - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCE POUR L'ORGANISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES AVEC LES COMMUNES DE CAPBRETON, SEIGNOSSE [...] Capbreton, Seignosse et Soustons la compétence transport scolaire, afin de leur permettre de continuer à organiser, à leurs frais, des services de transports scolaires à destination des écoles primaires et m [...] communes transportent des élèves domiciliés à moins de 3 km de l'établissement scolaire et non éligibles au transport scolaire selon le règlement régional, mais également des élèves domiciliés à plus de
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Taille: 653 Ko
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