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service mobilité de MACS à partir des contraintes d’adaptation du réseau Yégo et du réseau de transport scolaire définies par l’opérateur TransLandes. Lors de la finalisation du projet, les modifications [...] pluriannuel d’investissement (PPI) voirie 2021-2026 ; VU le courrier du ministère chargé des Transports en date du 19 octobre 2021 fixant le taux de subvention de 15,19 % des dépenses subventionnables [...] souhaite réaménager les deux carrefours de la RD 810 situés à proximité des arènes et du groupe scolaire du même nom qui accueille 250 élèves. Le trafic sur cet axe est élevé avec près de 15 000 véhicules
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Lionel CAMBLANNE, Olivier PEANNE. Secrétaire de séance : Monsieur Régis DU BUS. OBJET: MOBILITÉ - TRANSPORT - APPROBATION DE LA CANDIDATURE DE MACS AU 7ÈME APPEL À PROJETS « AMÉNAGEMENTS CYCLABLES » AU TITRE [...] MOBILITÉS ACTIVES PORTÉ PAR L’ÉTAT Rapporteur : Madame Frédérique CHARPENEL Le Ministère des Transports souhaite soutenir les maîtres d’ouvrages publics en leur apportant une source de financement pour [...] national mobilités actives décliné chaque année en appels à projets portés par le Ministère des Transports; CONSIDÉRANT que deux projets du schéma cyclable de MACS sont éligibles au 7ème appel à projets
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Fichier : ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 — BUDGET ANNEXE 2024 ZAE DE MACS À MAGESCQ
FONCTION 8 – Transports Article / compte nature (1) Libellé 80 Services communs 81 Transports scolaires 82 Transports publics de voyageurs 820 Services communs 821 Transport sur route 822 [...] 822 Transport ferroviaire 823 Transport fluvial 824 Transport maritime 825 Transport aérien 828 Autres transports DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0 [...] FONCTION 8 – Transports Article / compte nature (1) Libellé 80 Services communs 81 Transports scolaires 82 Transports publics de voyageurs 820 Services communs 821 Transport sur route
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Fichier : ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 ZAE DE MACS À BÉNESSE-MAREMNE
FONCTION 8 – Transports Article / compte nature (1) Libellé 80 Services communs 81 Transports scolaires 82 Transports publics de voyageurs 820 Services communs 821 Transport sur route 822 [...] 822 Transport ferroviaire 823 Transport fluvial 824 Transport maritime 825 Transport aérien 828 Autres transports DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0 [...] FONCTION 8 – Transports Article / compte nature (1) Libellé 80 Services communs 81 Transports scolaires 82 Transports publics de voyageurs 820 Services communs 821 Transport sur route
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FONCTION 8 – Transports Article / compte nature (1) Libellé 80 Services communs 81 Transports scolaires 82 Transports publics de voyageurs 820 Services communs 821 Transport sur route 822 [...] 822 Transport ferroviaire 823 Transport fluvial 824 Transport maritime 825 Transport aérien 828 Autres transports DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0 [...] FONCTION 8 – Transports Article / compte nature (1) Libellé 80 Services communs 81 Transports scolaires 82 Transports publics de voyageurs 820 Services communs 821 Transport sur route
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Fichier : PV conseil 03-02-2022
spécifiques. 1/ Transports scolaires : La Communauté de communes MACS a adopté, par délibération du 28 janvier 2021, une convention de transfert de la compétence transport scolaire de la région No [...] œuvre le transport scolaire notamment des 2 511 élèves relevant du ressort territorial à compter du 1er septembre 2022, un poste de technicien en charge de l’organisation des transports scolaires doit être [...] d’une compétence générale pour l’organisation et le fonctionnement des services de transport urbain et de transport scolaire dans son ressort territorial. Au titre de la convention adoptée, la région
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FONCTION 8 – Transports Article / compte nature (1) Libellé 80 Services communs 81 Transports scolaires 82 Transports publics de voyageurs 820 Services communs 821 Transport sur route 822 [...] 822 Transport ferroviaire 823 Transport fluvial 824 Transport maritime 825 Transport aérien 828 Autres transports DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0 [...] FONCTION 8 – Transports Article / compte nature (1) Libellé 80 Services communs 81 Transports scolaires 82 Transports publics de voyageurs 820 Services communs 821 Transport sur route
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Fichier : ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 — BUDGET ANNEXE 2024 AYGUEBLUE
FONCTION 8 – Transports Article / compte nature (1) Libellé 80 Services communs 81 Transports scolaires 82 Transports publics de voyageurs 820 Services communs 821 Transport sur route 822 [...] 822 Transport ferroviaire 823 Transport fluvial 824 Transport maritime 825 Transport aérien 828 Autres transports DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 RECETTES 0,00 0,00 0 [...] FONCTION 8 – Transports Article / compte nature (1) Libellé 80 Services communs 81 Transports scolaires 82 Transports publics de voyageurs 820 Services communs 821 Transport sur route
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manière générale tous les éléments nécessaires à la représentation, dont LE PRODUCTEUR assurera le transport aller et retour et pour lesquels il effectuera les formalités douanières. Tous les éléments nécessaires [...] nombre de spectateurs admis pour ce spectacle soit inférieur ou égal à 120 personnes maximum en scolaire et 90 en tout public. Le tarif du billet est de 6 € par personne. Article 5 – Prix de cession [...] 1 200 €. 2°) Frais annexes (à la charge de l’ORGANISATEUR) Les coûts de restauration et de transports sont défrayés selon les modalités suivantes : Restauration : Défraiement au tarif SYNDEAC (20
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- - le transport depuis et vers la gare reste à la charge directe de l’organisateur TRANSPORT ET TRANSFERTS Les frais de voyages de l'équipe artistique et technique et le transport du décor [...] promotion et à la publicité du spectacle. E/ Le PRODUCTEUR organise les transports et déplacements suivants : - Le transport (aller et retour) des décors, costumes et accessoires et effectuera les [...] droit d’exploitation pour la représentation scolaire (14h30) tel que défini dans l’article 6 du présent contrat. - Les heures de la résidence en milieu scolaire à Tosse en complément de l’ASCET - L’atelier
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