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Fichier : MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU TRANSPORT SCOLAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
adoption du règlement du transport scolaire; vu le projet de règlement du transport scolaire modifié, ci-annexé; CONSIDÉRANT qu’ily o lieu de modifier le règlement du transport scolaire pour l’adapter aux [...] OBJET: TRANSPORT SCOLAIRE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU TRANSPORT SCOLAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Rapporteur : Madame Frédérique CHARPENEL MACS est responsable de l’organisation du transport scolaire [...] l’année scolaire mais peuvent être reconduites l’année scolaire suivante en cas de faits portant atteinte aux personnes ou à la sécurité du transport. Les exclusions du transport scolaire ne dispensent
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Taille: 1 Mo -
communauté QSE du réseau AGIR transport. 99 VIII / LE TRANSPORT SCOLAIRE 100 VIII/ le transPort scolaire En septembre 2022, MACS a récupéré la compétence transport scolaire pour les circuits intramuros [...] élèves bénéficiaires du transport scolaire. L’inscription comporte deux étapes - l’enregistrement du dossier de l’élève, - l’émission de son titre de transport. Le transport scolaire est gratuit pour les [...] inscriptions au transport scolaire School-iti développée par la société Okina. La sous-traitance des services scolaires Suite à l’appel d’offres pour l’exécution de transports scolaires et occasionnels
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Taille: 19 Mo -
l’organisation des transports scolaires sur son territoire. 45 lignes de transport scolaire permettent à plus de 3000 élèves de se rendre au sein de leurs établissements scolaires. Transporter en toute sécurité [...] Monsieur Damien NICOLAS. OBJET: TRANSPORT SCOLAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE FINANCEMENT DES ACTIONS DE SENSIBILISATION À L SÉCURITÉ DANS LES TRANSPORTS SCOLAIRES Rapporteur : Madame Frédérique [...] compétence générale pour l’organisation et le fonctionnement des services de transports urbains de voyageurs, y compris de transport scolaire sur son ressort territorial. 1 Communauté de communes Maremne Adour
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Taille: 667 Ko -
raccordement des zones d’activité permettra à MACS de proposer des débits élevés et des modes de transport sécurisés et économiques. Les investissements réalisés sur l’année 2022 Et k Les investissements [...] Raccordement Lafitte TP 7 MAXA T004 Raccordement cabinet de radiologie 14 MAXA T005 Raccordement Transports Europeen 9 MAXA T006 Dévoiement 2MAX01-2MX-T23 205 MAXA T007 Dévoiement 2MX-T09 530 MAXA T008 [...] fetes Saint-Martin de Hinx 120 rue Europe Ecole Maternelle Saint-Martin de Hinx Rue Europe Groupe Scolaire Sainte-Marie de Gosse Route Départementale 28 Ecole Primaire Sainte-Marie de Gosse Bourg - l'Ouvoir
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Taille: 9 Mo -
550 581 2018 2019 2020 2021 2022 75 Les scolaires Le contrat 3.3.1 Accueil des scolaires L’accueil des scolaires se fait dans le respect des dispositions réglementaires régissant [...] 9 Scolaires (2022/2023): 900 collégiens et 1 670 élèves du premier cycle ont bénéficié de 10 séances d’apprentissage de la natation. Cela représente 17 heures hebdomadaires dédiées aux scolaires de septembre [...] septembre à juin hors vacances scolaires. L’ensemble représente pour MACS 340 rotations de bus /an et une enveloppe financière pour ces transports de 27 000 €. Répartition en fonction du lieu de résidence
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Taille: 12 Mo -
Fichier : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 4 MAI 2023
aux jeunes et à leur famille, des lieux et des temps complémentaires des temps domestiques et scolaires. Ces projets constituent un cadre d’éducation populaire renforçant les connaissances des habitants [...] de compétences (expertise et ingénierie territoriale, bâtiment, mobilités, infrastructures de transport, environnement et risques, et mer et littoral) ainsi que l’ensemble des connaissances qu’il produit [...] Cette structure prendra en charge la transformation, le stockage, le conditionnement et le transport des fruits, légumes, voire des viandes, en vue d’approvisionner par la suite les cuisines de la
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Taille: 2 Mo -
Fichier : Liste délibérations examinées conseil 27-06-2023
collèges sur le thème de la sécurité des transports scolaires - Approuvée E - Transport scolaire - Approbation de la modification du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes - Approuvée [...] Communauté de communes - Approuvée D - Transport scolaire - Approbation du projet de convention entre MACS et l’association départementale pour les transports éducatifs de l’enseignement public (ADATEEP) [...] de service public pour l’exploitation et la gestion du réseau de transport - Rapport annuel d’activité 2022 de l’opérateur de transports Trans-Landes - Approuvée C - Mise en place d’une aide à l’achat
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Taille: 442 Ko -
Fichier : APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET ZAE SAUBRIGUES
213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services DEPENSES 0 [...] 213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services DEPENSES (2) [...] 213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services 13 Subventions
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Fichier : APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET ZAE CAPBRETON
213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services DEPENSES 0 [...] 213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services DEPENSES (2) [...] 213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services 13 Subventions
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Fichier : APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET ZAE MARLE TOSSE
213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services DEPENSES 0 [...] 213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services DEPENSES (2) [...] 213 Classes regroupées 251 Hébergement et restauration scolaire 252 Transports scolaires 253 Sport scolaire 254 Médecine scolaire 255 Classes de découverte et autres services 13 Subventions
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