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Fichier : PV conseil 27-06-2023
o Le montant de l’aide à l’achat Il est proposé une aide de 200 € pour l’achat d’un vélo à assistance électrique (VAE) neuf ou d’occasion, et une aide de 100 € pour l’achat d’un vélo classique musculaire [...] œuvre une aide à l’achat de vélos pour les habitants du territoire jusqu’au 31 décembre 2023. o Les aides à l’achat en France Au 15 août 2022, l’État a renforcé son dispositif d’aide à l’achat de vélos [...] d’une aide à l’achat pour un vélo classique multiplient par 1,5 le nombre de trajets hebdomadaires réalisés et que ce nombre de trajets est multiplié par 2 lorsque l’aide porte sur l’achat d’un Vélo à
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Fichier : 20170131D01A : ANNEXE
perspective d'aider un jeune demandeur d'emploi à s'insérer dans le monde du travail. L'aide à l'insertion professionnelle versée par l'Etat est fixée à 75% du taux horaire brut du SMIC. Cette aide s'accompagne [...] d'Orientations sur les communes de Soustons, Vieux Boucau et Capbreton à compter du 25 octobre 2016. Une aide de l'Etat, d'un montant de 210 000 € (97 500€ en 2016 et 112 500 € en 2017) est accordée à la Communauté [...] appréciera, il pourra lui être accordé un sursis ou une autorisation de revente de son terrain au prix d'achat augmenté des frais d'actes et de constructions ». Il est également proposé de faire application
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Taille: 7 Mo -
Fichier : 20170131D01B : ANNEXE
maîtrisés. MACS a mis en place une aide financière pour aider les ménages en situation de précarité énergétique à engager leur rénovation basse consommation. Cette aide est de 50 €/m2 plafonnée à 5 000 [...] privés. MACS a mis en place une aide financière pour aider les ménages en situation de précarité énergétique à engager leur rénovation basse consommation. Cette aide est de 50 €/m2 plafonnée à 5 000 [...] de règlement d'intervention concerne: o les aides directes aux bailleurs sociaux dans le cadre de la production de logements locatifs sociaux; o les aides indirectes accordées à ces mêmes bailleurs
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Fichier : 20170131D01B : PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR 1A SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
maîtrisés. MACS a mis en place une aide financière pour aider les ménages en situation de précarité énergétique à engager leur rénovation basse consommation. Cette aide est de 50 €/m2 plafonnée à 5 000 [...] effet de serre. • Le lancement de la plateforme locale de rénovation énergétique « RénoMACS » et l'aide à destination des ménages en situation de précarité la plateforme RénoMACS, lancée en octobre [...] d'impliquer l'ensemble des habitants de MACS dans la transition énergétique de leur territoire. • Achats Sur un total de près de 3 millions d'euros de marchés passés en 2016, 83 % de la dépense est confiée
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Taille: 436 Ko -
Fichier : 20170131D03C : ANNEXE
Virtuelle (ECV) et ses activités se développent de façon importante autour de 3 axes prioritaires: L'AIDE À LA DÉCISION : Projeter le client dans une future réalité • Activité opérationnelle • Lancement [...] : 40 % Sensibilisation : plus de 650 professionnels reçus à l'ECV 8 % Formation 13 % R&D 22 % AIDE A LA DECISION I COMMUNICATION DE PROJET (16 projets accompagnés) 17 % PROJETS BIM (3 projets pilotes [...] projets à venir, 2 réponses aux AMI du PTNB dont un lauréat) 1_2.3. Les projets ECV _· Projets Aide à la Décision I Communication : Construction d'un éco-quartier à Cagnotte, Aménagement de l'entrée
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Fichier : 20170314D01A : PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 JANVIER 2017
maîtrisés. MACS a mis en place une aide financière pour aider les ménages en situation de précarité énergétique à engager leur rénovation basse consommation. Cette aide est de 50 €/m2 plafonnée à 5 000 [...] de subvention au titre de la DETR Dépense totale HT prévisionnelle 166 500,00 € AIDES DEMANDÉES Intitulé des aides sollicitées Dépense HT Taux Montant de la subvention demandée Dotation d'Equipement [...] financement prévisionnel suivant: Dépense totale HT Prévisionnelle 166 500,00 € AIDES DEMANDÉES Intitulé des aides sollicitées Dépense HT Taux Montant de la subvention demandée Dotation d'Equipement
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de l'article 10 de la loin· 2000-321 du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques; VU l'arrêté du 11 octobre 2006 relatif au compte rendu finan_cier [...] Capbreton 1000€ Course à pieds enfants-adultes Marche du cœur Au cœur des jumeaux Soustons 500€ Achat de défibrillateurs- clubs sportifs Orange run Pour Céline Soorts-Hossegor 500€ Course à pieds [...] l'article 10 de la lol n" 2000-321 du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques; VU l'arrêté du 11 octobre 2006 relatif au compte rendu financier
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Taille: 2 Mo -
emprunts souscrits. • Les charges exceptionnelles (chapitre 67) s'élèvent à 171 000 €, dont 170 000 € d'aides supplémentaires aux entreprises. • Les dotations aux provisions (chapitre 68) sont de 10 000 € [...] Acquisition terrain du PEM Tyrosse Acquisition terrain fonds du lac Hossegor à EPFL Fonds de concours (aides aux communes) Fonds de concours« équipements sportifs» Fonds de concours solidaires Fonds de concours [...] évaluées à 632 094,83 € (dont 5 100 € en restes à réaliser) et se décomposent de la façon suivante: Achats de matériels: 355 100 € (5 100 € en restes à réaliser), dont 160 000 € pour le remplacement de la
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Fichier : 20170314D02D1 : ANNEXE 2 - FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGETS PRIMITIFS 2017 - BUDGET PRINCIPAL
7411 DOTATION FORFAITAIRE 74126 DOTATION DE COMPENSAT. GROUPEMENTS DE COMMUNES 74711 EMPLOIS AIDES 74718 AUTRES 7472 REGIONS 7473 DEPARTEMENTS 74741 PARTICIPATION COMMUNES 748314 DOTATION UNIQUE [...] INSTALLAT. GENERALES, AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS MATERIEL DE TRANSPORT Total Total Opération 928 ACHAT VEHICULES UTILITAIRES 194 900,00 163 000,00 46000,00 204132 BÂTIMENTS ET INSTALLATIONS 2041412 [...] Total Total Opération 965 CREATION DE SITE INTERNET 62 000,00 970 Total Total Opération 970 ACHAT DE PREFABRIQUES 19 000,00 2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 2 616,00 0,00 2184 MOBILIER
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Fichier : 20170502D01A : PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2017
fonction publique territoriale des Landes pour l'aide au classement d'archives. Le coût de la mise à disposition d'archivistes dans le cadre du service d'aide au classement d'archives s'élève à 164,50 € [...] PROJET DE CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES LANDES POUR L'AIDE AU CLASSEMENT D'ARCHIVES Afin d'assurer la conservation de ses documents, la Communauté de communes [...] Maremne Adour Côte-Sud a adhéré, par convention en date du 20 décembre 2012, au service optionnel d'aide au classement d'archives mis en place par le centre de gestion de la fonction publique territoriale
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Taille: 10 Mo