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toute(s) modification(s) des actions (ex : plan de financement de l'opération, objectifs ou nature des actions, localisation des actions, etc ... ), ou de retard de ces actions ; ► communique au bénéficiaire [...] différentes manières au projet : o En participant à l'élaboration du plan d'actions annuel : identification des priorités, des actions et ou manifestations à mener; o En co-animant ou animant des ateliers [...] (par la co-animation d'ateliers, l'intervention sur des actions spécifiques, la tenue de permanences). 3-5 : Plan de financement global Le plan de financement est le suivant : Caractéristiques financières
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Fichier : 20180628D07B2 : annexe
L'autorité délégante inscrit son action dans une politique de développement durable et souhaite que le délégataire s'engage dans cette démarche, par la mise en œuvre d'actions écoresponsables liées à l'e [...] de la conformité demandée, • Met en œuvre toute autre action inscrivant son activité dans une démarche de développement durable. Les actions environnementales que le délégataire compte mettre en œuvre [...] titres, diplômes, cartes professionnelles et récépissés de déclaration des personnels chargés de l'enseignement, de l'encadrement ou de l'animation des activités, • le plan d'organisation de la surveillance
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éventuelles JURIDIQUE intenter au nom de la communauté des actions en justice ou défendre la Communauté de communes dans les actions intentées contre elle devant les juridictions judiciaires ou [...] COMPtTENCES EN MATIÈRE DE PLANS LOCAUX D'URBANISME, DOCUMENTS D'URBANISME EN TENANT LIEU ET CARTE COMMUNALE, ET DE GEMAPI 1. Compétence d'élaboration et de gestion des plans locaux d'urbanisme, documents [...] surface égale ou supérieure à 1 200 m2 . o L'activité pour laquelle le lot a été vendu doit représenter au minimum 1/2 de la surface utilisée {terrain et construction) pour les lots de surface égale ou
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entre la vie professionnelle et la vie familiale. Son intervention a pour but d'aider les agents à résoudre plus vite et plus efficacement les problèmes personnels et/ou professionnels qu'ils peuvent [...] médecine professionnelle et préventive, partenaires extérieurs ... ). Elles ont pour but de sensibiliser une partie ou l'ensemble du personnel à une information d'ordre sanitaire, social, professionnel .. [...] ses interventions, le travailleur social est soumis à l'obligation de secret professionnel et de discrétion professionnelle, tels que définis à l'article 26 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983. ARTICLE
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retours d'expériences et bons plans des jeunes sur les supports indiquées par la Région Nouvelle-Aquitaine. • Assurer une lisibilité de l'action régionale dans ses actions de communication Les structures [...] portée à la connaissance de l'autre partie, moyennant un préavis d'un mois. La convention peut également être résiliée de plein droit en cas d'inexécution des obligations incombant à la structure partenaire [...] communaux, maisons de quartiers, organismes de jeunesse tels que les BIJ et les PIJ, CFA lycées professionnels et agricoles ... ) qui souhaitent devenir partenaire à ce dispositif lancé chaque début d'année
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appropriées entre les parties, • Valider les activités et le plan d'action associé pour l'année à venir, • Assurer le suivi de toute action pour garantir l'achèvement en temps voulu des activités annuelles [...] matière de formation professionnelle, le cas échéant, aux structures et Universités partenaires. En particulier, les parties conviennent de : • Faire correspondre les actions de formations des universités [...] d'Airbus à destination des étudiants Actions de formation autour de CLOUD et du PLM assurées en collaboration entre les universitaires et les conférenciers d'AIRBUS Actions en faveur de l'inclusion et de la
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Fichier : 20191205D09C ANNEXE
suivi des engagements et l'évaluation des actions L'évaluation des conditions de réalisation des actions auxquelles la Caf a apporté son concours, sur un plan qualitatif comme quantitatif, est réalisée [...] désignée « la Caf ». Préambule : Les finalités de la politique d'action sociale familiale des Caisses d'allocations familiales Par leur action sociale, les Caf contribuent au renforcement des liens familiaux [...] sociale et professionnelle et répondant aux conditions de ressources fixées par voie réglementaire, pour leur permettre de prendre un emploi, de créer une activité ou de participer aux actions d'accompagnement
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Fichier : 20171214D005A : annexe
Affiché le 20/12/2017 - li :50 Le plan de Droit de Préemption Urbain sera instauré par délibération de la Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud PLAN LOCAL D'URBANISME urbactis1 Envoyé [...] d'espaces La mise en place d'un plan de gestion de chaque site est le corollaire indis pensable de la politique des Espaces Naturels Sensibles. L'élaboration du plan de gestion des sites et sa mise [...] grou pes d'échanges techniques seront également animés pour mutualiser les expériences entre gestionnaires et partenaires. Chaque site doit posséder un plan de gestion (condition d'obtention par
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Fichier : 20180928D03B : annexe
assure également l'aménagement, l'entretien de l'ensemble des zones d'activités existantes, soit 29 zones et 1 parc d'activités représentant une superficie totale de 336 ha. MACS travaille également sur [...] coopérations entre les entreprises et les partenaires du développement économique issues du plan d'actions territorial en faveur de l'économie et de l'emploi: Disposer d'informations actualisées sur [...] des réseaux mis en place par les entreprises ou leurs organismes professionnels ou interprofessionnels : les syndicats professionnels, les associations interprofessionnelles, souvent par branche d'activité
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l'énergie. Cette action se veut concrète, mesurable, et conviviale sur le temps d'un hiver. La mise en œuvre de cette action s'appuie sur la mobilisation des réseaux professionnels (familles, enfance [...] durable du bois énergie sur le territoire. L'action est intégrée aux actions portée par MACS pour engager la transition énergétique de son patrimoine [action 10), l'accompagnement de la transition énergétique [...] Côte-Sud 3 2. Les leviers d'action 4 3. Les potentialités du territoire 5 4. Les besoins de financement 6 5. Une vision prospective et systémique 7 6. Les principes d'action 8 Deuxième partie: Feuille
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