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CNAS, l'adhérent lui confie la gestion de l'action sociale dont il souhaite faire bénéficier ses agents. Il choisit ainsi de mettre en place une politique d'action sociale pour son personnel conformément [...] sur cnas.fr. D @ professionnelle: D @ personnelle : ·------------------------------------------------------------------------------------------------- Adresse professionnelle : ADRESSE POSTALE [...] - annexe : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE -APPROBATION DE LA CONVENTION D'ADHÉSION AU COMITÉ NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS) POUR LES PERSONNELS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Pour les acteurs du service public
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artistiques professionnelles et des opérateurs culturels pour favoriser une mise en synergie autour de projets innovants et ambitieux pour le territoire. Dans le cadre de ses Actions culturelles d [...] La Compagnie s’engage à : Volet artistique : • proposer une offre artistique professionnelle et un programme d’action culturelle en cohérence avec l’objet, • assurer, en qualité d'employeur, les [...] captations vidéo (moins de 3 minutes) par des professionnels accrédités lors des interventions. Les images seront utilisées pour la promotion des actions culturelles du Département. ARTICLE 9 : ASSURANCES
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prévoit que l'Institution Adour porte l'animation du PAPI ainsi que diverses actions réalisées en régie. La structure est également identifiée maître d'ouvrage pour le compte des communes et des établissements [...] MACS: 4 719 € HT Afin d'actualiser les modifications intervenues en termes de coûts des actions et de plans de cofinancement afférents, d'une part et, d'autre part, de préciser les modalités financières [...] (calendrier et plan de financement prévisionnel), - d'ajouter deux articles dédiés à ces modalités, ainsi que deux annexes qui établiront sur une base annuelle la programmation des actions réalisées sous
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aux actions à conduire en régie de l'ensemble du programme, mais également la bonne coordination des actions pour lesquelles l'EPTB n'est pas maître d'ouvrage. Engagement et durée de l'action : 1er [...] CCTC CCPT MACS Action 0.1 Acompte 1 et solde - opération 4 966,00 € 441,00 € 436,00 € 162,00 € 2020 Action 1.2 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € Action 1.6 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € Action 1.9 Acompte 1 [...] programme d'action en termes de contenu des opérations, de coûts prévisionnels et de plan de financement, Al Avenant n °2 à la convention de partenariat pour l'animation du programme d'actions de prévention
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avec la Nive. Objectif: Identifier les actions d'études à conduire préalablement à l'élaboration d'un PAPI, lequel prévoira notamment les travaux ou actions pour améliorer la prévention des inondations [...] chargés de : contribuer à l'identification des actions à inscrire dans le programme d'études préalables au PAPI Adour aval, porter la maîtrise d'ouvrage des actions identifiées comme relevant de leurs compétences [...] 20220324D07B : ENVIRONNEMENT - ELABORATION D'UN PROGRAMME D'ETUDES PREALABLES A UN PROGRAMME D'ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS (PAPI) A L'ECHELLE DU SOUS-BASSIN DE L'ADOUR AVAL - APPROBATION DE LA
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contenu du programme d'action en termes de contenu des opérations, de coûts prévisionnels et de plan de financement, de détailler pour l'année 2021, la programmation des actions réalisées sous maîtrise [...] approuvé en décembre 2016, les actions mises en place peuvent bénéficier de subventions importantes. Ces aides sont obtenues à partir du document cadre appelé« programme d'actions de prévention des inondations» [...] L'Institution Adour a été désignée pour porter l'animation du PAPI ainsi que diverses actions réalisées en régie, et est également identifiée maître d'ouvrage pour le compte des communes et des établissements
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en œuvre les plans de gestion des cours d'eau à l'échelle des bassins versants, Convention de partenariat pour l'élaboration d'un programme d'études préalables à un programme d'actions de prévention [...] programme d'action de prévention des inondations (PAPI) sur le sous-bassin de l'Adour aval. Convention de partenariat pour l'élaboration d'un programme d'études préalables à un programme d'actions de prévention [...] de: contribuer à l'identification des actions à inscrire dans le programme d'études préalables au PAPI Adour aval, porter la maitrise d'ouvrage des actions identifiées comme relevant de leurs compétences
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L’objectif du PEP est d’identifier les actions d’études à conduire préalablement à l’élaboration d’un PAPI, lequel prévoira notamment les travaux ou actions pour améliorer la prévention des inondations [...] de la démarche pour 10 mois supplémentaires. Concernant l’article 7.2 (plan de financement), le présent avenant modifie le plan de financement de l’opération pour la durée supplémentaire de l’avenant [...] Croisement des données : diagnostic territorial Etape 2 : identificiation des actions du PEP GT définir les actions Définition de la stratégie de prévention du risque inondation Construction du programme
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Fichier : GEMAPI - ARRÊT DU PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL (PCAET) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
plusieurs actions : Ambitions Néo Terra 2 Actions contribuant aux ambitions 7 actions BIO01, BIO03, ENR01, PLAN02, ANIM03, ECO03 4 actions BAT02, PILO02, ANIM01, ENR02 2 actions AGRI01 [...] à cette fiche : o Stratégie de mobilité et son plan d’action Déroulé de l’action (étapes, sous-actions…) Planning (trimestre) Voir plan d’actions détaillés idem Moyens Humains Financiers [...] 109 3 actions ENR03, ECO01, ECO02 4 actions MOB01, MOB02, MOB04, BAT01 6 actions BIO02, ADAPT01, ADAPT02, ADAPT03, ADAPT04, EX03. 5 actions EX01, EX02, PLAN01, PILO01, ANIM02
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Fichier : Chargé(e) de mission plan climat air énergie territorial (PCAET) économie circulaire
proactives, mobilisant les principes de l'intelligence collective. Contribuer à la mise en œuvre du plan d'actions du PCAET, d'en piloter l'animation de manière dynamique, en étant garant de l'évaluation et [...] Sur le volet économie circulaire : Elaborer un programme d'actions Suivre et évaluer annuellement les résultats du programme d'actions économie circulaire Assurer la mise en œuvre et le suivi annuel [...] La communauté de communes recrute : Un(e) chargé(e) de mission plan climat air énergie territorial (PCAET)/ économie circulaire Cadre d’emploi des Ingénieurs territoriaux Contrat de projet de 4
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