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Société Eurovia Liants Sud-Ouest à Dax (40) Montant : montant maximum de 65 000 € HT par période Achat de denrées alimentaires pour le pôle culinaire de la Communauté de communes MACS : fruits et légumes [...] COMMANDE PUBLIQUE - ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE ET À MARCHÉS SUBSÉQUENTS POUR L’ACHAT DE FRUITS ET LÉGUMES POUR LE PÔLE CULINAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Rapporteur : Monsieur [...] avec un maximum fixé en valeur sur la durée totale de l’accord-cadre, reconductions comprises, pour l’achat de fruits et légumes pour le pôle culinaire de la Communauté de communes. La consultation est
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Taille: 12 Mo -
Fichier : 2019120501A ORDRE DU JOUR
autres aides déduites 4 600,30 € Montant de l'aide 2 300,15 € Montant de l'acompte de 40 % 920 € En application des dispositions du règlement d'intervention précité, le montant de l'aide de MACS [...] éligibles, autres aides déduites 1668 € Montant de l'aide 834 € Montant de l'acompte de 40 % 333 € En application des dispositions du règlement d'intervention précité, le montant de l'aide de MACS s'élève [...] autres aides déduites 36 287,73 € Montant de l'aide 18 143,87 € Montant de l'acompte de 40 % 7 258 € En application des dispositions du règlement d'intervention précité, le montant de l'aide de MACS
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Taille: 8 Mo -
Fichier : 2024 03 28 ppavantcc v5
services existante dans leur commune ou à proximité immédiate : • les achats alimentaires : 90 % d’avis positifs • les achats d’hygiène, santé, beauté : 88 % d’avis positifs • les services à la personne [...] sont plus contrariés : • les achats d’’équipement de la personne (vêtements, chaussures, maroquinerie, bijouterie...) : seulement 23 % d’avis favorables • les achats d’équipement de la maison et du [...] Soorts-Hossegor, qui représente un investissement de 1,85 M€ sur 2024. 2) Maintenir le pouvoir d'achat des ménages Pour la deuxième année consécutive, MACS n'augmente pas les taux de la taxe foncière
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Taille: 2 Mo -
durable, TRANS-LANDES a fait le choix d'une politique d'achat de pièces détachées axée sur la Qualité. Cette politique se traduit par l'achat de pièces de rechange de qualité constructeur afin d'assurer [...] favorisent l'achat de produits biologiques ou éco- labellisés (dégoudronnants, dégraissants, désinfectants, nettoyants, désodorisants, savons, etc ... ). Parallèlement à ces achats de produits [...] Responsable approvisionnements et achats multisites Jean-François Fordin Chefs d'équipes Fabien BurEJau Jean-Claude Labadie Laurent Larbére Assistants achats Sarah Gachet et Valentin Delucq
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Taille: 19 Mo -
Fichier : 20191205D11A
régisseur principal; • prime Week-End; • travaux insalubres. Afin de valoriser le métier d'aide à domicile, les aides à domicile relevant des groupes fonction C2 ou C3, détenant un diplôme spécifique (diplôme [...] fonctions de directeur en A2 et mission de gestion de projet en C2. Afin de valoriser le métier d'aide à domicile, les agents sociaux qui détiennent un diplôme spécifique percevront un régime indemnitaire [...] re, à l'exception de tout versement à caractère exceptionnel (garantie individuelle du pouvoir d'achat, indemnité de résidence, supplément familial de traitement, remboursements de frais ainsi que les
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Taille: 2 Mo -
Fichier : PV conseil 01-12-2022
on de l’aide. L’aide fait l’objet de deux versements égaux : - le premier versement intervient à la date à laquelle l’intéressé(e) réunit l’ensemble des conditions d’attribution de l’aide, - le [...] au repos dominical attribuer les aides remboursables auprès des entreprises du territoire en application du règlement d’intervention en matière d’aides aux entreprises autorisé par la Région [...] soutien en phase de démarrage ou de développement d’activité, - apporter une aide à la recherche de terrain, de locaux, d’aides financières ou sur le recrutement. Les demandes sont étudiées avec attention
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Taille: 2 Mo -
on de l’aide. L’aide fait l’objet de deux versements égaux : - le premier versement intervient à la date à laquelle l’intéressé(e) réunit l’ensemble des conditions d’attribution de l’aide, - le [...] au repos dominical attribuer les aides remboursables auprès des entreprises du territoire en application du règlement d’intervention en matière d’aides aux entreprises autorisé par la Région [...] soutien en phase de démarrage ou de développement d’activité, - apporter une aide à la recherche de terrain, de locaux, d’aides financières ou sur le recrutement. Les demandes sont étudiées avec attention
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Taille: 2 Mo -
Fichier : PV conseil 30-11-2023
délibéré, et à l’unanimité, d’approuver cette décision modificative. b) Aide à l’achat de vélos L’aide à l’achat de vélos connaît un vif succès auprès des usagers. Au regard de la dynamique de [...] scolaire. Il y a plus de rotations (nouveau service pour revenir du lycée à 16h). Sur l’aide à l'achat d’un vélo, elle a connu un fort succès et s’arrête au 31 décembre 2023. Lors du dernier atelier [...] nalisation (SRDEII) et d’aides aux entreprises, permettant de soutenir le développement économique du territoire en participant au financement des aides et des régimes d’aides mis en place par la Région
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Fichier : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 30 NOVEMBRE 2023
délibéré, et à l’unanimité, d’approuver cette décision modificative. b) Aide à l’achat de vélos L’aide à l’achat de vélos connaît un vif succès auprès des usagers. Au regard de la dynamique de [...] scolaire. Il y a plus de rotations (nouveau service pour revenir du lycée à 16h). Sur l’aide à l'achat d’un vélo, elle a connu un fort succès et s’arrête au 31 décembre 2023. Lors du dernier atelier [...] nalisation (SRDEII) et d’aides aux entreprises, permettant de soutenir le développement économique du territoire en participant au financement des aides et des régimes d’aides mis en place par la Région
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Taille: 2 Mo -
convention attributive d'aide européenne signée entre le bénéficiaire chef de file et l'autorité de gestion. ► La modification de la durée de la convention attributive d'aide conclue entre l'autorité [...] ons)=6000 Dépenses d'amortissement - € Contributions en nature - € Achats divers/ consommables 900,00€ MACS=900 Achat de terrain/ bien immeuble - € Travaux - € Matériel/ Equipements - € [...] décision juridique d'attribution de l'aide doit identifier précisément (nom, adresse, SIRET et représentant légal) le chef de file et le partenaire comme bénéficiaires de l'aide. ► Il a la compétence et dispose
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Taille: 2 Mo
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