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Fichier : ORGANIGRAMME DES SERVICES DE MACS
Sébastien REMY-FERNANDES Florian GABORIAUD Guillaume SIMON Romain BENEST PLUi Carole ALBOUZE Djamila BODEOUAROU Assistante PLUi Sandra RENDE Projet de territoire Chef de projet Denis DUPOUY Chrsytèle
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Taille: 225 Ko -
Fichier : Livre 4 Résumé non technique
Zones importantes pour la conservation des oiseaux (ZICO) qui sont identifiées sur le périmètre du PLUi. o De plus, des sites protégés sont également présents, à l’image des 12 sites Natura 2000 (réseau [...] seront fréquemment empruntées par la faune pour se déplacer. L’enjeu principal de l’élaboration du PLUi est de concilier le développement de l’urbanisation avec la préservation des continuités écologiques [...] Résumé non technique – Etat initial de l’environnement 1.4 Les risques et nuisances Le territoire du PLUi est concernée par plusieurs risques naturels, dont : o La submersion marine, qui concerne la qua
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Taille: 552 Ko -
Fichier : Rapport d'enquête et conclusions du commissaire-enquêteur
d'Urbanisme intercommunal (PLUi) en étroite collaboration avec les 23 communes entre la fin d’année 2015 et le début d’année 2020. Le PLUi est applicable depuis le 17 mars 2020. Le PLUi a fait l’objet d’évolutions [...] modification n° 1 du PLUi ; - L’avis formulé le 1er octobre 2021 par la mission régionale d’autorité environnementale de la Région Nouvelle-Aquitaine sur le projet de modification n° 1 du PLUi de la Communauté [...] Monsieur Le Commissaire-Enquêteur REF : Modification n°1 PLUi de MACS Objet : Stationnement Monsieur Le Commissaire-Enquêteur, Le Règlement du PLUi indique : Les constructions nouvelles à usage de logement
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Taille: 5 Mo -
Fichier : SCoT dossier évaluation
totale de donnée. Parallèlement, la Communauté de communes MACS s’est lancée dans l’élaboration d’un PLUi à son échelle. Ce document d’urbanisme s’inscrit dans les objectifs du SCoT. Il détaille les orientations
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Taille: 3 Mo -
Fichier : PV conseil 03-02-2022
Janvier 2023 : approbation de la modification n° 2 avec enquête publique du PLUi 1.2 Les évolutions du PLUi ÉVOLUTIONS DU PLUI Procédures approuvées Approbation de la modification simplifiée [...] mise en compatibilité n° 1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la mise en compatibilité n° 1 du PLUi C - Débat annuel 2021 sur la politique locale en matière d’urbanisme [...] modification du PLUi → Avril à Août 2022 : consultation pour avis sur le SCoT des institutions, communes et habitants → Juillet à Décembre 2022 : consultation pour avis sur le PLUi des institutions
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Fichier : BP 2022 Budget principal
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3 OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 911 (1) LIBELLE : PLUI Pour vote Art. (2) Libellé (2) Réalisations cumulées au 01/01/N Restes à réaliser N-1 (3) [...] VOIRIE HORS PPI 21263 CONSTRUCTION NOUVEAU POLE CULINAIRE 901 ETUDE TRÈS HT DÉBIT - TABLETTES 911 PLUI 915 CENTRE TECHNIQUE DE SAINT GEOURS DE MAREMNE 924 MATÉRIEL BUREAUTIQUE 941 VOIES VERTES 951 [...] 100 000,00 0,00 0,00 2 100 000,00 21262 VOIRIE HORS PPI 0,00 805 000,00 0,00 0,00 805 000,00 911 PLUI 0,00 100 000,00 0,00 0,00 100 000,00 915 CENTRE TECHNIQUE DE SAINT GEOURS DE MAREMNE 0,00 0,00
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Taille: 2 Mo -
Fichier : Rapport_d_orientations_budgetaires
de personnel : - la fin de mise à disposition de personnel dans le cadre de la construction du PLUI - l’intégration à la communauté des communes de personnels précédemment en ADS - le versement du [...] TECHNIQUE 915 CENTRE TECHNIQUE DE SAINT GEOURS DE MAREMNE 44 Total CENTRE TECHNIQUE 44 8241 URBANISME 911 PLUI 76 8241 URBANISME 972 PATRIMOINE BATI ET FONCIER 855 8241 URBANISME 978 AMENAGEMENT URBAIN 22 Total
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Fichier : PV conseil 25-03-2021
année 2021 et rassemblée dans le projet de loi Climat et Résilience. 1.2 Le PLUi Approbation du PLUi Le PLUi a été approuvé par le conseil communautaire du 27 février 2020 après 4 ans de travaux [...] lecture simplifiée du PLUi. Afin de préparer les communes aux nouvelles règles du PLUi et de les aider dans le renseignement au particulier, deux temps de présentation des évolutions du PLUi et des outils à [...] territoires, s’appliquait à la phase d’élaboration du PLUi : il s’agit aujourd’hui de l’actualiser dans la phase de mise en œuvre du PLUi. Le PLUi ne peut être élaboré que de manière concertée, afin
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Fichier : PV conseil 06-05-2021
categorieLien=cid 25 2. Évolution des pièces du PLUi suivantes : -‐ 2 « Modification simplifiée n° 1 du PLUi » ; -‐ le règlement écrit ; -‐ les annexes du [...] n ancienne équipe communautaire engagée après 4 ans de PLUi à faire une pause et faire en sorte que le PLUI se rode pendant 1 ou 2 ans avant de le modifier. Or il [...] -‐ sauf le plan 3.2.9 relatif aux risques ; -‐ les OAP ; -‐ les annexes du PLUi -‐ arrêtés préfectoraux (pièce 4.3), annexes sanitaires (pièce 4.4), ZAD et DPU (pièce
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Fichier : PV conseil 24-06-2021
répondu à certains entrepreneurs que les études commenceraient lors de la validation du PLUi. À ce jour, le PLUi a été validé et l’échéance recule. Elle souhaite qu’il y ait davantage de transparence [...] la responsable du service développement économique. Monsieur Jean-François Monet ajoute que le PLUi a été entamé en 2016-2017 et qu’il ne peut bouger qu’avec une acceptation globalisée, notamment au [...] sacq. Monsieur Jean-François Monet précise que toute création de zone relève d’une révision du PLUi, démarche lourde et complexe. Monsieur Francis Betbeder demande au sujet de la délibération s’il
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Taille: 5 Mo