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Fichier : 20230323D02F1 - FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2023 - BUDGET PRINCIPAL
FONCTION 8 – Transports Article / compte nature (1) Libellé 80 Services communs 81 Transports scolaires 82 Transports publics de voyageurs 820 Services communs 821 Transport sur route 822 [...] 822 Transport ferroviaire 823 Transport fluvial 824 Transport maritime 825 Transport aérien 828 Autres transports DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 203 Frais d'études, recherche [...] FONCTION 8 – Transports Article / compte nature (1) Libellé 80 Services communs 81 Transports scolaires 82 Transports publics de voyageurs 820 Services communs 821 Transport sur route
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d’intérêt collectif prendra en charge la transformation, le stockage, le conditionnement et le transport desfruits, légumes, voire des viandes; CONSIDÉRANT que cette structure favorisera le développement [...] produits alimentaires locaux et sains, comme, par exemple, les maisons de santé, les cantines scolaires ou les maisons de retraite, est largement insuffisant dans le Département des Landes ; - Cette
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s. Cette structure prendra en charge la transformation, le stockage, le conditionnement et le transport des fruits, légumes, voire des viandes, en vue d’approvisionner par la suite les cuisines de la [...] cours de constitution prendra en charge la transformation, le stockage, le conditionnement et le transport des fruits, légumes, voire des viandes, en vue d’approvisionner par la suite les cuisines de la [...] d’environ 20 tonnes par semaine pour la fonction de légumerie et de 21 tonnes par semaine en période scolaire pour la fonction logistique, et une organisation opérationnelle de 4 réceptions et expéditions
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Cristal Baschet, acquise par MACS, prendre en charge sa police d’assurance, sa maintenance, ses transports éventuels ; - développer son projet dans une logique territoriale de rapprochement entre ses [...] euros pour la prise en charge d’intervenants lors de projets découverte de l’équipement Pôle Sud (scolaires, publics spécifiques et empêchés) ; - 1 200 euros pour les actions complémentaires liées à la
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Frédérique CHARPENEL, Messieurs Henri ARBEILLE et Eric [AH ILLADE. MOBILITÉ - TRANSPORT - INSTAURATION DE LA GRATUITÉ DES TRANSPORTS DU RÉSEAU YÉGO SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Rapporteur [...] voyageurs à s’abonner et en 2022 afin de mettre en cohérence la grille tarifaire avec la grille du transport scolaire. À l’instar d’autres réseaux urbains français tels que Dunkerque, Niort, Libourne, Aubagne [...] avec la rentrée scolaire, et implique - la perte des recettes voyageurs qui ne seront plus perçues à compter de cette date, - une modification éventuelle du régime fiscal du budget transport en raison de
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Fichier : Compte-rendu bureau 14-06-2023
pour Trans Landes est d’assurer les services de transport scolaire des actionnaires. Monsieur Mathieu Diriberry indique que la société de transports Sarro souhaitait se positionner pour reprendre Landes [...] prochaine séance du conseil communautaire. DÉCISION N° 20230614DB04 - MOBILITÉ - TRANSPORT - INSTAURATION DE LA GRATUITÉ DES TRANSPORTS DU RÉSEAU YÉGO SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Rapporteur [...] voyageurs à s’abonner et en 2022 afin de mettre en cohérence la grille tarifaire avec la grille du transport scolaire. À l’instar d’autres réseaux urbains français tels que Dunkerque, Niort, Libourne, Aubagne
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Fichier : Compte-rendu bureau 14-06-2023
pour Trans Landes est d’assurer les services de transport scolaire des actionnaires. Monsieur Mathieu Diriberry indique que la société de transports Sarro souhaitait se positionner pour reprendre Landes [...] prochaine séance du conseil communautaire. DÉCISION N° 20230614DB04 - MOBILITÉ - TRANSPORT - INSTAURATION DE LA GRATUITÉ DES TRANSPORTS DU RÉSEAU YÉGO SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Rapporteur [...] voyageurs à s’abonner et en 2022 afin de mettre en cohérence la grille tarifaire avec la grille du transport scolaire. À l’instar d’autres réseaux urbains français tels que Dunkerque, Niort, Libourne, Aubagne
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Fichier : Ordre du jour conseil 27-06-2023
les collèges sur le thème de la sécurité des transports scolaires E - Transport scolaire - Approbation de la modification du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes 6 - URBANISME [...] territoire de la Communauté de communes D - Transport scolaire - Approbation du projet de convention entre MACS et l’association départementale pour les transports éducatifs de l’enseignement public (ADATEEP) [...] de service public pour l’exploitation et la gestion du réseau de transport - Rapport annuel d’activité 2022 de l’opérateur de transports Trans-Landes C - Mise en place d’une aide à l’achat de vélo pour
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Taille: 572 Ko -
proche de grands axes de communication, desserte par tous les réseaux urbains bien dimensionnés, transports en commun, entreprises à rayonnement régional et national. 4 ZA ESPACES D’EQUILIBRE 5 ha [...] proche d’axes de communication, desserte par la plupart des réseaux suffisamment dimensionnés, transports en commun si possible, entreprises à rayonnement local et régional. 8 ZA Réviser le cadre [...] environnementaux ou agricoles à compenser Compatibilité avec un réseau de liaisons douces ou de transports en commun existant ou en projet Faisabilité Accès voirie de la ZAE déjà fonctionnels Maîtrise
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fréquentation des lignes de transport. Les lignes Yégo scolaires ne sont pas concernées. Les élèves inscrits au transport scolaire, devant quant à eux présenter leur carte de transport billettique à chaque montée [...] billettique sur le transport scolaire et d’équiper l’ensemble des véhicules affectés au transport scolaire ; - de retenir le support billettique Modalis pour l’ensemble des titres de transports édités sur [...] réseaux de transport. Un voyageur pourra utiliser la même carte de transport pour emprunter indifféremment le réseau YEGO et le transport scolaire ; ainsi que d’autres réseaux de transport en Région
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