Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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MISSION DE MOE POUR DES TRAVAUX DE DRAGAGE DU PORT PHASE 2

26/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240426DCMP05.pdf

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « APALA » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 POUR LE PROJET FESTIVAL OPÉRA DES LANDES

23/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240423DC044

Thème : CULTURE
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CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « CENTRES MUSICAUX RURAUX » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 POUR SON PROJET CULTUREL

23/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240423DC046

Thème : CULTURE
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CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE SAUBRIGUES SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 POUR LA MANIFESTATION « RENCONTRES ENCHANTÉES »

23/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240423DC049

Thème : CULTURE
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FOURNITURE ET LIVRAISON D'UN VEHICULE UTILITAIRE

23/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240423DCMP04.pdf

Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE SOUSTONS POUR L’ORGANISATION DU « RAID ADOS » 2024

17/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240417DC041

Thème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX DE PÔLE SUD À SAINT-VINCENT DE TYROSSE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION TXIKAN LE SAMEDI 27 AVRIL 2024

17/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240417DC042

Thème : CULTURE
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APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX DE PÔLE SUD À SAINT-VINCENT DE TYROSSE AU PROFIT DU LYCÉE SUD DES LANDES LE VENDREDI 12 AVRIL 2024

11/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240411DC039

Thème : CULTURE
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ODJ bureau 10-04-2024

10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB00

Thème : ORDRE DU JOUR
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉNOVATION ET LA MISE AUX NORMES DE L’APPARTEMENT ATTENANT AU RESTAURANT LES PLATANES PAR LA COMMUNE D’ANGRESSE

10/04/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240410DB01A

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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