Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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RÉSIDENCE ORALITÉ 2024 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ACCUEIL EN RÉSIDENCE DE CRÉATION DE LA COMPAGNIE NANOUA AU PÔLE DE L’ORALITÉ DE CAPBRETON EN MAI 2024
15/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240515DC054Thème : CULTURE
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CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS REÇUS DU PÔLE ARTISTIQUE CRÉATIF CONTEMPORAIN (PARCC), CENTRE D’ART
02/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240502DC051Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT - AXE 2 - RENATURATION DES VILLES ET DES VILLAGES 2024 - AMÉNAGEMENT D’UNE VOIE VERTE, CRÉATION DE NOUES D’INFILTRATION DES EAUX PLUVIALES ET VÉGÉTALISATION DES ESPACES PUBLICS SUR LA COMMUNE D’ANGRESSE
02/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240502DC052-publi.pdfThème : INFRASTRUCTURES
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PRESTATIONS D HÉBERGEMENT, DE MAINTENANCE ET D ASSISTANCE CONCERNANT LA SOLUTION NUMÉRIQUE LET SIGN IT POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS
02/05/2024 - Décisions du président
Réf : 20240502DCMP06Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION "UNION SPORTIVE TYROSSE RUGBY CÔTE SUD" SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 POUR SOUTENIR L’EQUIPE FANION
26/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240426DC045-publi.pdfThème : SPORT
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CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « L’ÉTABLI » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 POUR LE PROJET D’ATELIERS NUMERIQUES
26/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240426DC047-publi.pdfThème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « FRANCAS DES LANDES » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 POUR LE PROJET LUDOBUS EN ACCOMPAGNEMENT DU PROJET ÉDUCATIF COMMUNAUTAIRE
26/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240426DC048-publi.pdfThème : PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE
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MISSION DE MOE POUR DES TRAVAUX DE DRAGAGE DU PORT PHASE 2
26/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240426DCMP05.pdfThème : COMMANDE PUBLIQUE
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CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ADATEEP 40 SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 POUR LE FINANCEMENT DES ACTIONS DE SENSIBILISATION À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE DANS LES TRANSPORTS SCOLAIRES DE MACS
25/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240425DC050Thème : MOBILITÉ
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CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « APALA » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2024 POUR LE PROJET FESTIVAL OPÉRA DES LANDES
23/04/2024 - Décisions du président
Réf : 20240423DC044Thème : CULTURE
pdf - 1 Mo
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