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Fichier : PV conseil 27-06-2023
les collèges sur le thème de la sécurité des transports scolaires E - Transport scolaire - Approbation de la modification du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes URBANISME [...] l’organisation des transports scolaires sur son territoire. 45 lignes de transport scolaire permettent à plus de 3 000 élèves de se rendre au sein de leurs établissements scolaires. Transporter en toute sécurité [...] présente. E - TRANSPORT SCOLAIRE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU TRANSPORT SCOLAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS est responsable de l’organisation du transport scolaire au sein de son ressort
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Fichier : 2. Demande d'autorisation Dragage
mécanique et transport routier vers un terrain aménagé pour la déshydratation des sédiments, puis transport vers une installation de stockage définitif - Scénario 2 : Dragage mécanique et transport routier [...] mécanique et transport routier vers un terrain aménagé pour la déshydratation des sédiments, puis transport vers une installation de stockage définitif - Scénario 2 : Dragage mécanique et transport routier [...] à l'aide d'une pelle sur ponton, transport et clapage en mer des sédiments par 2 chalands fendables de 200 m3 Dragage mécanique à l’aide d’une benne, transport et clapage en mer à l'aide de 2 dragues
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Fichier : 20170131D01A : ANNEXE
concernent le transport scolaire. Monsieur le Président répond qu'il s'agit du transport de manière générale, et qu'il ne voit pas de problème au fait que cela serve au transport scolaire. La fréquentation [...] signer tout document se rapportant à l'exécution de la présente. 3 - BUDGET ANNEXE TRANSPORT Réseau de transports Yégo La Communauté de communes doit procéder au rattachement des dépenses et recettes [...] est le plus ambitieux des Landes en matière de développement de modes de transport alternatifs, à savoir voies vertes et transports en commun. Tout devra être intégré dans la réflexion. Le doublement de
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Taille: 7 Mo -
Fichier : 20170131D01B : ANNEXE
avec 5 communes pilotes une démarche pour réduire le gaspillage alimentaire dans les cantines scolaires. Cette démarche doit déboucher en 2017 sur un programme d'action reproductible dans les autres [...] s et à la performance énergétique des bâtiments et au bioclimatique des aménagements. 8. Le transport en commun YEGO Le 25 août 2014, MACS mettait en place YÉGO, le nouveau réseau de bus. Sa vocation [...] mise en place de l'autostop organisé permet d'offrir une solution de mobilité plus adapté que le transport en commun sur certaines parties du territoire de MACS. • PROFILS ET USAGES 78 % des voyageurs
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Fichier : 20170131D02A : ANNEXE
stables en 2017 et s'élèveront à environ 3.3 M€. Ces participations concernent les budgets annexes transport, Aygueblue, pôle culinaire et déchet environnement. 12 ID: 040-244000865-20170131-20170131D02A-DE [...] 603 000 1 350 000 (dont Office de Tourisme intercommunal : 610 000 730 000€} Rythmes scolaires 51212 Prévu au chapitre Prévu au charges à chapitre charges caractères à caractères général [...] économique-Tourisme Emploi 4% Fonds de concours 3% 11% 4% 6% Liaisons douces et transport 17% 3% 16 ID: 040-244000865-20170131-20170131D02A-DE Envoyé en préfecture le 03/02/2017
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Fichier : 20170314D01A : PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 JANVIER 2017
de la mise en place de Yego qui est financé par le versement transport, aujourd'hui on fait des adaptations essentiellement pour les scolaires, vu les horaires, donc avec un réseau qui est financé en très [...] millions sur les 1.8 millions) par le versement de transport. Il a comparé avec certaines grandes collectivités et la plupart du temps, le versement transport couvre 60 % des dépenses. D'autres participations [...] pour les autres usagers du transport. A titre personnel, il restera sur ses positions antérieures et s'abstiendra. Monsieur le Président remarque que dans les transports bordelais, il y a beaucoup de
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s'élèvent à 2 404 266.44 €; elles se décomposent de la façon suivante: Transport de voyageurs : 40 000 € Versement transport: 1654000 € Autres subventions d'exploitation : 11 500 € Virement du Budget [...] pour 3 028 970,56 €: Budget Pôle Culinaire: 150 516,87€ Budget Aygueblue: 1835 310,68€ Budget Transport: 448 677,01€ Budget Déchets-Environnement: 594 466,00€ La subvention d'équilibre au Centre I [...] 000€) Prévu au Prévu au chapitre chapitre charges à charges à caractères caractères Rythmes scolaires 51212 général général • Les intérêts de la dette (chapitre 66) s'élèvent à 800 000 €, en diminution
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Fichier : 20170502D01A : PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2017
VOIRIE - MOBILITÉ - TRANSPORTS A - Mobilité - Commission intercommunale d'accessibilité - Présentation du rappor......_!..l.W."'""'-......_"'"'""'----1--~""""'""""~'- B - Transport - Modification de la [...] Casernes. Accessibilité des transports en commun La Communauté de communes MACS a élaboré et programmé un schéma de mise en accessibilité de son réseau de transport YEGO en 2016. Le schéma voté a [...] reporté au budget primitif 2017 en section d'investissement: - 357 445,82 € 4. Budget annexe Transport Résultat reporté au budget primitif 2017 en section de fonctionnement: 250 000 € Résultat reporté
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20170502D04A : TRANSPORT - RESEAU DE TRANSPORT YEGO - NAVETTES ESTIVALES 2017 - APPROBATION DE L'AVENANT N°8 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES ID [...] 03/05/2017 Reçu en préfecture le 03/05/2017 Publié ou notifié le 03/05/2017 OBJET: TRANSPORT - RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO - NAVETTES ESTIVALES 2017 APPROBATION DE L'AVENANT N° 8 AU CONTRAT D'OBLIGATIONS [...] Communauté de communes MACS a confié la gestion et l'exploitation du réseau de transports de voyageurs sur son périmètre de transport urbain (PTU) à la société publique locale (SPL) Trans-Landes, en signant
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15h à la Fontaine des douleurs à Saint-Martin-de-Hinx. Le montant des frais artistiques et de transport à verser à la Compagnie L'Espèce Fabulatrice s'établit 2 760 € ne. 3 - Festival du conte de Capbreton [...] 2011 pour l'encaissement du produit des repas du pôle culinaire facturés aux usagers des cantines scolaires et du service de portage des repas à domicile. Les modifications intervenues portent sur l'ajout
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