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Actualité : L'Escale Info vient à vous : de nouvelles communes s'ajoutent au dispositif
retrouvez l'Escale Info à la Mairie de Tosse les lundis après-midi de 14h à 17h (hors vacances scolaires) À partir de mars 2023 : Le Pôle Nord > retrouvez l'Escale Info à la Médiathèque de Messanges le [...] quotidien RDV médical, site mutuelles, accès aux sites des fournisseurs d’énergie, demande de carte de transport etc... Prise de rendez-vous ou mise en relation avec les partenaires de l’Escale Info Ecrivains
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Frédérique CHARPENEL, Messieurs Henri ARBEILLE et Eric [AH ILLADE. MOBILITÉ - TRANSPORT - INSTAURATION DE LA GRATUITÉ DES TRANSPORTS DU RÉSEAU YÉGO SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Rapporteur [...] voyageurs à s’abonner et en 2022 afin de mettre en cohérence la grille tarifaire avec la grille du transport scolaire. À l’instar d’autres réseaux urbains français tels que Dunkerque, Niort, Libourne, Aubagne [...] avec la rentrée scolaire, et implique - la perte des recettes voyageurs qui ne seront plus perçues à compter de cette date, - une modification éventuelle du régime fiscal du budget transport en raison de
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Taille: 366 Ko -
Fichier : Compte-rendu bureau 14-06-2023
pour Trans Landes est d’assurer les services de transport scolaire des actionnaires. Monsieur Mathieu Diriberry indique que la société de transports Sarro souhaitait se positionner pour reprendre Landes [...] prochaine séance du conseil communautaire. DÉCISION N° 20230614DB04 - MOBILITÉ - TRANSPORT - INSTAURATION DE LA GRATUITÉ DES TRANSPORTS DU RÉSEAU YÉGO SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Rapporteur [...] voyageurs à s’abonner et en 2022 afin de mettre en cohérence la grille tarifaire avec la grille du transport scolaire. À l’instar d’autres réseaux urbains français tels que Dunkerque, Niort, Libourne, Aubagne
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Taille: 4 Mo -
Fichier : Compte-rendu bureau 14-06-2023
pour Trans Landes est d’assurer les services de transport scolaire des actionnaires. Monsieur Mathieu Diriberry indique que la société de transports Sarro souhaitait se positionner pour reprendre Landes [...] prochaine séance du conseil communautaire. DÉCISION N° 20230614DB04 - MOBILITÉ - TRANSPORT - INSTAURATION DE LA GRATUITÉ DES TRANSPORTS DU RÉSEAU YÉGO SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Rapporteur [...] voyageurs à s’abonner et en 2022 afin de mettre en cohérence la grille tarifaire avec la grille du transport scolaire. À l’instar d’autres réseaux urbains français tels que Dunkerque, Niort, Libourne, Aubagne
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Taille: 4 Mo -
Fichier : Ordre du jour conseil 27-06-2023
les collèges sur le thème de la sécurité des transports scolaires E - Transport scolaire - Approbation de la modification du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes 6 - URBANISME [...] territoire de la Communauté de communes D - Transport scolaire - Approbation du projet de convention entre MACS et l’association départementale pour les transports éducatifs de l’enseignement public (ADATEEP) [...] de service public pour l’exploitation et la gestion du réseau de transport - Rapport annuel d’activité 2022 de l’opérateur de transports Trans-Landes C - Mise en place d’une aide à l’achat de vélo pour
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Fichier : MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU TRANSPORT SCOLAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
adoption du règlement du transport scolaire; vu le projet de règlement du transport scolaire modifié, ci-annexé; CONSIDÉRANT qu’ily o lieu de modifier le règlement du transport scolaire pour l’adapter aux [...] OBJET: TRANSPORT SCOLAIRE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU TRANSPORT SCOLAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Rapporteur : Madame Frédérique CHARPENEL MACS est responsable de l’organisation du transport scolaire [...] l’année scolaire mais peuvent être reconduites l’année scolaire suivante en cas de faits portant atteinte aux personnes ou à la sécurité du transport. Les exclusions du transport scolaire ne dispensent
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Taille: 1 Mo -
l’organisation des transports scolaires sur son territoire. 45 lignes de transport scolaire permettent à plus de 3000 élèves de se rendre au sein de leurs établissements scolaires. Transporter en toute sécurité [...] Monsieur Damien NICOLAS. OBJET: TRANSPORT SCOLAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE FINANCEMENT DES ACTIONS DE SENSIBILISATION À L SÉCURITÉ DANS LES TRANSPORTS SCOLAIRES Rapporteur : Madame Frédérique [...] compétence générale pour l’organisation et le fonctionnement des services de transports urbains de voyageurs, y compris de transport scolaire sur son ressort territorial. 1 Communauté de communes Maremne Adour
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Taille: 667 Ko -
Fichier : Liste délibérations examinées conseil 27-06-2023
collèges sur le thème de la sécurité des transports scolaires - Approuvée E - Transport scolaire - Approbation de la modification du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes - Approuvée [...] Communauté de communes - Approuvée D - Transport scolaire - Approbation du projet de convention entre MACS et l’association départementale pour les transports éducatifs de l’enseignement public (ADATEEP) [...] de service public pour l’exploitation et la gestion du réseau de transport - Rapport annuel d’activité 2022 de l’opérateur de transports Trans-Landes - Approuvée C - Mise en place d’une aide à l’achat
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Taille: 442 Ko -
Fichier : Compte-rendu bureau 07-09-2023
déplacements dès cette rentrée scolaire. Monsieur Philippe Sardeluc confirme que certains clubs n’auront pas de transport disponible pour leurs déplacements, les sociétés de transport devant opérer des choix [...] Diriberry indique que Trans-landes pourrait abandonner certaines lignes pour que les sociétés de transport puissent proposer des temps complets aux conducteurs et ainsi procéder aux recrutements nécessaires
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Taille: 4 Mo -
Fichier : COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2022
pour l’organisation du transport des élèves en situation de handicap. Il s’agit d’un transport adapté (taxis) pour les élèves ne pouvant pas être pris en charge par les transports collectifs existants [...] lité 2020- Communauté de communes MACS 7/21 2. Services de transports collectifs et intermodalité 3 réseaux de transports de voyageurs existent sur le territoire de MACS : - le réseau urbain [...] ressort territorial ; Il est à noter que MACS, depuis septembre 2022, gère l’organisation du transport scolaire sur son ressort territoria ; - le réseau régional de la Région Nouvelle-Aquitaine avec
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Taille: 2 Mo