Historique des conseils communautaires
Ordre du jour, Compte-rendu et Procès Verbal
29-09-2022
-
Liste délibérations examinées conseil 29-09-2022
-
ODJ conseil 29-09-2022
-
PV conseil 29-09-2022
-
20220929D01A PV CC 30-06-2022
-
20220929D01A PV CC 30-06-2022_annexe PV
-
20220929D01B Modification des statuts MACS - Legumerie solidaire
-
20220929D01B Modification des statuts de MACS - Legumerie solidaire_annexe statuts
-
20220929D01C Modification des statuts ADACL
-
20220929D01C Modification des statuts ADACL_annexe modif
-
20220929D01C Modification des statuts ADACL_annexe statuts ADACL
-
20220929D02A Decisions budgétaires modificatives
-
20220929D02B Adoption de la nomenclature M57
-
20220929D02C Contribution de MACS à l'EPFL
-
20220929D02C Contribution de MACS à l'EPFL_annexe conv
-
20220929D02C Contribution de MACS à l'EPFL_annexe delib communale
-
20220929D02D Repartition taxe amenagement
-
20220929D03A Contrat de développement et de transitions PETR ALO
-
20220929D03A Contrat de développement et de transitions PETR ALO_Annexes
-
20220929D03B Refus de revente du lot 1 ZAE Marqueze à Josse
-
20220929D04A Servitude de trefonds ZAE des 2 pins à Capbreton
-
20220929D04A Servitude de trefonds ZAE des 2 pins à Capbreton_annexe 1
-
20220929D04B Convention avec le SYDEC - Entretien pluviales ZAE MACS
-
20220929D04B Convention avec le SYDEC - Entretien pluviales ZAE MACS_annexe
-
20220929D04C Convention MACS-angresse - Amenagement RD465
-
20220929D04C Convention MACS-angresse - Amenagement RD465_annexe 1
-
20220929D04C Convention MACS-angresse - Amenagement RD465_annexe 2
-
20220929D04D Convention TTMO MACS-Capbreton - Amenagement place de la marine
-
20220929D04D Convention TTMO MACS-Capbreton - Amenagement place de la marine_annexe 1
-
20220929D04D Convention TTMO MACS-Capbreton - Amenagement place de la marine_annexe 2
-
20220929D04D Convention TTMO MACS-Capbreton - Amenagement place de la marine_annexe 3
-
20220929D04D Convention TTMO MACS-Capbreton - Amenagement place de la marine_annexe 4
-
20220929D04E Convention TTMO MACS -CD40 - Réaménagement avenue des landes Magescq RD10E
-
20220929D04E Convention TTMO MACS -CD40 - Réaménagement avenue des landes Magescq RD10E_annexe conv
-
20220929D05 Répartition FPS MACS - Hossegor - Capbreton
-
20220929D05 Répartition FPS MACS - Hossegor - Capbreton_annexe 1
-
20220929D05 Répartition FPS MACS - Hossegor - Capbreton_annexe 2
-
20220929D06A Prescription abrogation partielle du PLU de Moliets et du PLUi
-
20220929D06B Mise en oeuvre démarche de sobriété foncière - ZAN
-
20220929D06B Mise en oeuvre démarche de sobriété foncière - ZAN_annexe 1
-
20220929D06B Mise en oeuvre démarche de sobriété foncière - ZAN_annexe 2
-
20220929D06B Mise en oeuvre démarche de sobriété foncière - ZAN_annexe 3
-
20220929D07 Règlement financier de mise à disposition des conteneurs à déchets
-
20220929D08A Principe de délégation de service public pour l'exploitation du Centre aquatique Aygueblue
-
20220929D08A Principe de délégation de service public pour l'exploitation du Centre aquatique Aygueblue_annexe rapport
-
20220929D08B Pôle arts plastiques de Labenne - Versement d'un fonds de concours par Labenne
-
20220929D08B Pôle arts plastiques de Labenne - Versement d'un fonds de concours par Labenne_annexe conv
-
20220929D09A Creations de postes
-
20220929D09B Convention de mise à disposition d'un référent addictologie par le CDG40
-
20220929D09B Convention de mise à disposition d'un référent addictologie par le CDG40_annexe conv
-
20220929D10 Infos sur les décisions prises par le président et le bureau - Infos diverses
-
20220929D10 CR du bureau du 22-06-2022
-
20220929D10 CR du bureau du 31-08-2022
01-12-2022
-
Liste délibérations examinées conseil 01-12-2022
-
ODJ conseil 01-12-2022
-
PV conseil 01-12-2022
-
20221201D01A - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Approbation du procès-verbal de séance du conseil communautaire du 29 septembre 2022
-
20221201D01A - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Approbation du procès-verbal de séance du conseil communautaire du 29 septembre 2022_annexe
-
20221201D01B - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Composition du conseil communautaire - Remplacement de Monsieur Yves Trézières, représentant du conseil municipal de Capbreton
-
20221201D01B - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Composition du conseil communautaire - Remplacement de Monsieur Yves Trézières, représentant du conseil municipal de Capbreton _annexe
-
20221201D01C - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Centre intercommunal d’action sociale (CIAS) de Maremne Adour Côte-Sud - Élection d’un nouveau membre élu du conseil d’administration suite à la démission de Monsieur Yves TRÉZIÈRES
-
20221201D01D - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Délégation d’une partie des attributions de l’assemblée communautaire au bureau communautaire et au président - Modification de la délégation accordée au président
-
20221201D01E - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Modification du règlement intérieur de la Communauté de communes
-
20221201D01E - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Modification du règlement intérieur de la Communauté de communes_annexe
-
20221201D02A1 - Finances communautaires - Attribution d’un soutien financier à la commune de Saint-Jean-de-Marsacq dans le cadre du label Terre de Jeux
-
20221201D02A2 - Finances communautaires - Attribution de subventions aux associations en matière de « port et lac » pour l'année 2022
-
20221201D02A3 - Finances communautaires - Attribution d’une subvention exceptionnelle au conservatoire des Landes au titre du projet « danse à l’école »
-
20221201D02B Approbation du règlement budgétaire et financier M57
-
20221201D02C - Finances communautaires - Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement dès le 1er janvier 2023 jusqu’à l’adoption des budgets primitifs 2023
-
20221201D02D - Finances communautaires - Décisions modificatives - Budget principal et budgets annexes
-
20221201D02E - Finances communautaires - Pertes sur créances irrécouvrables - Créances éteintes - Admission en non-valeur
-
20221201D03A - Développement économique - Approbation du projet de convention de partenariat avec le Lycée Darmanté pour des interventions de l’Escale Éco Itinérante
-
20221201D03B - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - Dispositif local d’accompagnement (DLA) - Attribution d’une subvention à l’association Landes musiques amplifiées (LMA)
-
20221201D04 - TOURISME - Office de Tourisme Intercommunal - Attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement et d’une dotation opérationnelle pour l’exercice des missions de promotion du tourisme pour l’année 2023
-
20221201D05A - INFRASTRUCTURES - Voirie - Opération d’aménagement de sécurité du carrefour entre le chemin de Pignadar et la route des Lacs à Vieux-Boucau - Approbation du projet de convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage à la commune - Approbation du reversement du financement perçu par la commune au profit de MACS
-
20221201D05B - INFRASTRUCTURES - Voirie - Opération de réaménagement de l’avenue Jean Lartigau (RD 652) à Labenne - Approbation du projet de convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage du département des Landes à la Communauté de communes
-
20221201D05C - INFRASTRUCTURES - Voirie - Ajustements du plan pluriannuel d’investissement (PPI) 2021-2026
-
20221201D05D - INFRASTRUCTURES - Projet de révision du règlement de voirie communautaire - Constitution de la commission ad-hoc prévue en application de l’article R. 141-14 du code de la voirie routière
-
20221201D06 - MOBILITÉ - TRANSPORTS - Approbation du projet de convention de financement relatif à la conception et à la mise en œuvre du système de mobilité intégrée « Modalis » avec le syndicat mixte Nouvelle-Aquitaine Mobilités
-
20221201D08A1 - PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - Approbation du projet de convention avec le Centre de gestion de la fonction publique des Landes pour la mise à disposition d’un référent laïcité
-
20221201D08A2 - PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - Approbation du projet de convention avec le Centre de gestion de la fonction publique des Landes pour adhérer à la mission de médiation
-
20221201D08A3 - PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - Approbation du projet de convention avec le Centre de gestion de la fonction publique des Landes pour adhérer au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes
-
20221201D08B - PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - Possibilité de versement de l’aide à la reprise d’activité ou à la création d’entreprise (ARCE)
-
20221201D09A - MOTION PROPOSÉE PAR L’ASSOCIATION DES MAIRES DES LANDES - « Zéro Artificialisation Nette » (ZAN) à l’horizon 2050
-
20221201D09B - MOTION PROPOSÉE PAR L’ASSOCIATION DES MAIRES DES LANDES - « Finances locales en danger ! »
-
20221201D10 - QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
