Consulter les documents d'élaboration du PLUi
PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL
La communauté de communes est compétente pour l’élaboration des documents d’urbanisme et de planification territoriale. MACS a mené la démarche d’élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) entre la fin d’année 2015 et le début d’année 2020. Les choix d’aménagement et des règles d’urbanisme ont été faits en étroite collaboration avec les 23 communes.
Le PLUi définit les grandes orientations d’aménagements pour le territoire intercommunal sur une période de 10 à 15 ans et les règles d’occupation des sols et de construction pour les 23 communes de MACS.
Ainsi, après 4 ans de travaux, de collaborations avec les partenaires et les communes et plusieurs phases de concertation avec les habitants, le PLUi a été approuvé par le conseil communautaire du 27 février 2020. Il est applicable depuis le 17 mars 2020.
Pièces administratives
Documents du PLUi
Rapport de présentation
- Livre 1 Diagnostic et Etat Initial de l Environnement.pdf (
) - Livre 2 Justification des Choix.pdf ( )
- Livre 3 Evaluation des Incidences.pdf ( )
- Livre 4 Resume non technique.pdf ( )
- Annexe au livre 1 Consommation Fonciere.pdf ( )
- Annexe au livre 1 Diagnostic Agricole Part 1.pdf ( )
- Annexe au livre 1 Diagnostic Agricole Part 2.pdf ( )
- Annexe au livre 1 Paysage Eau Biodiversite.pdf ( )
- Annexe au livre 1 Potentiel de Densification.pdf ( )
- Annexe au livre 3 Grand Bruca Capbreton.pdf ( )
- Annexe au livre 3 ZAC Sparben.pdf ( )
Documents graphiques par commune
- 3-2 Angresse.pdf ( )
- 3-2 Azur.pdf ( )
- 3-2 Benesse Maremne.pdf ( )
- 3-2 Capbreton.pdf ( )
- 3-2 Josse.pdf ( )
- 3-2 Labenne.pdf ( )
- 3-2 Magescq.pdf ( )
- 3-2 Saubion.pdf ( )
- 3-2 Messanges.pdf ( )
- 3-2 Moliets et Maa.pdf ( )
- 3-2 Orx.pdf ( )
- 3-2 Plan Masse Labenne.pdf ( )
- 3-2 Saubrigues.pdf ( )
- 3-2 St Geours de Maremne.pdf ( )
- 3-2 Saubusse.pdf ( )
- 3-2 Seignosse.pdf ( )
- 3-2 Soorts-hossegor.pdf ( )
- 3-2 Soustons.pdf ( )
- 3-2 St Jean de Marsacq.pdf ( )
- 3.2 Saint-Vincent-de-Tyrosse.pdf ( )
- 3.2 Ste Marie de Gosse.pdf ( )
- 3.2 St Martin de Hinx.pdf ( )
- 3.2 Tosse.pdf ( )
- 3.2 Vieux Boucau.pdf ( )
Annexes
- Annexe Amendement Dupont.pdf ( )
- Annexe Aptitude des Sols.pdf ( )
- Annexe DPU.pdf ( )
- Annexe DP Division Fonciere.pdf ( )
- Annexe PUP.pdf ( )
- Annexe RLP.pdf ( )
- Annexe Sanitaires Assainissement EMMA et SYDEC.pdf ( )
- Annexe Sanitaires Note.pdf ( )
- Annexe Sanitaires Soorts Hossegor.pdf ( )
- Annexe Sanitaires Schema Angresse.pdf ( )
- Annexe Sanitaire Schema des EP Tyrosse.pdf ( )
- Annexe SIS GPSO Carrieres.pdf ( )
- Annexe Sanitaires Schema Benesse.pdf ( )
- Annexe Sanitaires Schema Capbreton.pdf ( )
- Annexe SU.pdf ( )
- Annexe Sanitaires Schema Seignosse.pdf ( )
- Annexe Sanitaire AEP.pdf ( )
- Annexes SUP partie 1.pdf ( )
- Annexe SUP partie 2, AVAP, PPRI.pdf ( )
- Annexe TA.pdf ( )
- Annexe ZAC.pdf ( )
- Annexe SUP.pdf ( )
Éléments de diagnostic
- Porter à connaissance de l'État ( )
- Point de vue de l'État ( )
- Zones humides : rapport et méthodologie ( )
- Zones humides : résultats des sondages pédologiques ( )
- Zones humides : cartes des sondages pédologiques ( )
- Zones humides : présentation sur la méthodologie d’inventaire ( )
- Zones humides : compte-rendu de la réunion du 6 mai 2019 ( )
- Diagnostic foncier agricole ( )
- Cartes d’occupation du sol agricole 1 ( )
- Cartes d’occupation du sol agricole 2 ( )