Conseil communautaire du 1er décembre 2022 à 18h30

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ORDRE DU JOUR

1 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Notes de synthèse jointes

A - Approbation du procès-verbal de séance du conseil communautaire du 29 septembre 2022

B - Composition du conseil communautaire - Remplacement de Monsieur Yves Trézières, représentant du conseil municipal de Capbreton 

C - Centre intercommunal d’action sociale (CIAS) de Maremne Adour Côte-Sud - Élection d’un nouveau membre élu du conseil d’administration suite à la démission de Monsieur Yves TRÉZIÈRES

D - Délégation d’une partie des attributions de l’assemblée communautaire au bureau communautaire et au président - Modification de la délégation accordée au président

E - Modification du règlement intérieur de la Communauté de communes

2 - FINANCES COMMUNAUTAIRES

Notes de synthèse jointes

A - Attribution de subventions complémentaires aux associations pour l’année 2022 :

1 - Attribution d’un soutien financier à la commune de Saint-Jean-de-Marsacq dans le cadre du label Terre de Jeux

2 - Attribution de subventions aux associations en matière de « port et lac »

3 - Attribution d’une subvention exceptionnelle au conservatoire des Landes au titre du projet « danse à l’école »

B - Référentiel M57 - Approbation du projet de règlement budgétaire et financier

C - Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement dès le 1er janvier 2023 jusqu’à l’adoption des budgets primitifs 2023

D - Décisions modificatives - Budget principal et budgets annexes

E- Pertes sur créances irrécouvrables - Créances éteintes - Admission en non-valeur

3 - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 

Notes de synthèse jointes

A - Approbation du projet de convention de partenariat avec le Lycée Darmanté pour des interventions de l’Escale Éco Itinérante

B - Dispositif local d’accompagnement (DLA) - Attribution d’une subvention à l’association Landes musiques amplifiées (LMA)

4 - TOURISME 

Note de synthèse jointe

Office de Tourisme Intercommunal - Attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement et d’une dotation opérationnelle pour l’exercice des missions de promotion du tourisme pour l’année 2023

5 - INFRASTRUCTURES

Notes de synthèse jointes

A - Voirie - Opération d’aménagement de sécurité du carrefour entre le chemin de Pignadar et la route des Lacs à Vieux-Boucau - Approbation du projet de convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage à la commune - Approbation du reversement du financement perçu par la commune au profit de MACS

B - Voirie - Opération de réaménagement de l’avenue Jean Lartigau (RD 652) à Labenne - Approbation du projet de convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage du département des Landes à la Communauté de communes

C - Voirie - Ajustements du plan pluriannuel d’investissement (PPI) 2021-2026

D - Projet de révision du règlement de voirie communautaire - Constitution de la commission ad-hoc prévue en application de l’article R. 141-14 du code de la voirie routière

6 - MOBILITÉ - TRANSPORTS

Note de synthèse jointe

Approbation du projet de convention de financement relatif à la conception et à la mise en œuvre du système de mobilité intégrée « Modalis » avec le syndicat mixte Nouvelle-Aquitaine Mobilités

7 - NUMÉRIQUE​

Note de synthèse jointe

Information sur le plan de travail préalable à l’élaboration d’une stratégie numérique responsable de la Communauté de communes 

8 - PERSONNEL COMMUNAUTAIRE

Notes de synthèse jointes

A - Approbation des projets de convention avec le Centre de gestion de la fonction publique des Landes pour :

1 - La mise à disposition d’un référent laïcité

2 - Adhérer à la mission de médiation

3 - Adhérer au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes 

B - Possibilité de versement de l’aide à la reprise d’activité ou à la création d’entreprise (ARCE) 

9 - MOTIONS PROPOSÉES PAR L’ASSOCIATION DES MAIRES DES LANDES 

Notes de synthèse jointes

A - « Zéro Artificialisation Nette » (ZAN) à l’horizon 2050

B - « Finances locales en danger ! »

10 - QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Décisions prises par le Bureau et le Président en application de l’article L. 5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire

 

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