Conseil communautaire du 14 décembre à 19h30

ORDRE DU JOUR


1 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 

A - Approbation des procès-verbaux de séances de conseil communautaire, salle Ladislas de Hoyos au pôle culinaire de MACS à Seignosse

  1. Procès-verbal de séance du 18 octobre 2017
  2. Procès-verbal de séance du 19 octobre 2017

B - Installation de Madame Christine TOULAN ARRONDEAU, en qualité de conseillère communautaire issue de Capbreton, en remplacement de Madame Céline FERREIRA 

C - Modification du règlement intérieur de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud relative aux ateliers communautaires

D - Syndicat mixte de gestion des milieux naturels - Site de l’Etang Noir - Désignation d’un représentant suppléant de MACS pour siéger au comité syndical 

E - Syndicat Mixte de rivières Côte-Sud - Désignations de représentants titulaire et suppléant de MACS issus du conseil municipal de Vieux-Boucau

F - Désignation de représentants de la Communauté de communes dans les instances internes et externes suite à la démission d’Éric Kerrouche et à l’élection de Pierre Froustey, président

  1. Comité des œuvres sociales du personnel de MACS, du CIAS de MACS et des communes adhérentes
  2. Syndicat Mixte Landes Océanes
  3. Syndicat Mixte Conservatoire des Landes
  4. Syndicat Mixte Agence Landaise pour l’Informatique (ALPI)
  5. Etablissement public foncier local « Landes Foncier »
  6. Office de tourisme intercommunal Maremne Adour Côte-Sud
  7. Société publique locale Trans-Landes
  8. Société publique locale Domolandes
  9. Société d’économie mixte d’aménagement touristique et d’équipement des Landes (SATEL)

G - Création d’un emploi de collaborateur de cabinet - Approbation du montant des crédits affectés

H - Dissolution du SIVOM Côte Sud - Approbation du projet de règlement financier et patrimonial de dissolution

I - Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail alimentaire de Tosse - Avis de la Communauté de communes 

2 - FINANCES COMMUNAUTAIRES

A - Décisions modificatives

B - Autorisation de l’engagement des dépenses et du recouvrement des recettes dès le 1er janvier 2018 jusqu’à l’adoption du budget

C - Ouverture anticipée de crédits en section d’investissement

D - Création et adoption du budget annexe du port de Capbreton

E - Approbation des tarifs 2018 du port de Capbreton 

3 - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

A - Zone d’activité économique d’Arriet à Bénesse-Maremne - Autorisation de signature de l’acte de vente avec la commune de Bénesse-Maremne - Promesse de vente et vente de la parcelle AR n° 97 à la SCI DOU BI DOU 

B - Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Solutions Mobilité  

C - Versement d’une subvention exceptionnelle auprès de l’Association ANDROPHYNE relative au retard de paiement du programme LEADER

D - Tourisme - Versement d’une avance de subvention au titre l’année 2018 à l’Office de tourisme intercommunal MACS

4 - VOIRIE - MOBILITÉ - TRANSPORTS

A - Voirie - Ajustements du plan pluriannuel d’investissement (PPI) 2015-2020 

B - Voirie - PPI 2015-2020 - Approbation de projets de conventions de versement du fonds de concours communal :

  1. Opération de réaménagement route de Portets à Angresse
  2. Opération de réaménagement route de Dax à Saint-Geours-de-Maremne

C - Voirie - Opération de réaménagement des rues Dubaa Curie Brémontier à Magescq (RD 16 et RD 150) - Approbation du projet de convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage par le Département des Landes à la Communauté de communes 

D - Voirie - Approbation du projet de convention de rétablissement de la route de Betjean à Sainte-Marie-de-Gosse

E - Voirie - Autorisations administratives relatives au projet de réaménagement de la ZAE Pédebert sur la commune de Soorts-Hossegor 

F - Transports - Approbation du projet d’avenant n° 10 au contrat d’obligations de service public avec la SPL Trans-Landes pour l’exploitation du réseau de transport Yégo - Doublage de la desserte aux heures de pointes du lycée de Saint-Vincent de Tyrosse 

5 - AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE

A - Plan local d’urbanisme de la commune de Labenne - Arrêt du projet et bilan de la concertation

B - Plan local d’urbanisme de la commune de Magescq - Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

C - Plan local d’urbanisme de la commune de Vieux-Boucau - Modification simplifiée n° 2 - Modalités de la mise à disposition du projet au public

D - Plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Geours-de-Maremne - Modification simplifiée n° 4 - Modalités de la mise à disposition du projet au public 

E - Plan local d’urbanisme de la commune d’Azur - Modification simplifiée n° 2 - Modalités de la mise à disposition du projet au public

6 - ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE 

A - Fonds de concours « transition énergétique » - Ajustement du fonds accordé à la commune d’Orx pour la rénovation de la Mairie

B - Attribution d’aides en faveur de la transition énergétique à destination des communes  

  1. Commune d’Angresse : remplacement des menuiseries de la salle des fêtes
  2. Comme de Saint-Vincent de Tyrosse : régulation du chauffage de la crèche

C - Mise à disposition des conteneurs de collecte des déchets et réalisation de travaux d’embellissement du cadre de vie liés aux points de collecte situés place du Foirail à St Vincent de Tyrosse - Approbation du projet de convention avec le SITCOM et la commune de Saint-Vincent de Tyrosse 

D - Syndicat mixte de rivières Côte Sud - Approbation de la modification des statuts

E - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Approbation du projet de convention de délégation à l’Institution Adour pour la période transitoire 2018-2020

7 - DÉPENDANCE - LOGEMENT 

A - Opération d’acquisition en VEFA de 18 logements locatifs sociaux par Clairsienne, « Green City » à Bénesse-Maremne

  1. Participation financière de la Communauté de communes
  2. Garanties d’emprunts pour l’acquisition en VEFA de 18 logements locatifs sociaux par Clairsienne, « Green City » à Bénesse-Maremne - Prêt sans préfinancement

B - Opération d’acquisition en VEFA de 51 logements locatifs sociaux par Habitat Sud Atlantic, « Cœur boisé » à Capbreton 

  1. Participation financière de la Communauté de communes
  2. Garanties d’emprunts - Prêt sans préfinancement

C - Opération d’acquisition-réhabilitation de 3 logements locatifs sociaux par XL Habitat, « Rue du Bosquet » à Josse - Participation financière de la Communauté de communes

D - Opération d’acquisition en VEFA de 9 logements locatifs sociaux par Clairsienne, « Carré Plaisance » à Saint-Vincent de Tyrosse 

  1. Participation financière de la Communauté de communes
  2. Garanties d’emprunts - Prêt sans préfinancement

E - Opération de construction de 5 logements locatifs sociaux par SOLIHA, « Domicile regroupé » à Saint-Geours-de-Maremne - Participation financière de la Communauté de communes

F - Opération de réhabilitation de 5 logements locatifs communaux, « Lieu-dit Berns » à Saubrigues - Participation financière de la Communauté de communes

G - Opération de réhabilitation de 4 logements locatifs communaux, « Villa Béatrice » à Vieux-Boucau - Participation financière de la Communauté de communes

8 -  SPORTS - CULTURE - JEUNESSE - FAMILLE

A - Sports - Centre aquatique Aygueblue - Principe du renouvellement de la délégation de service public pour la gestion du Centre aquatique 

B - Culture - Modification d’affectation de la subvention pour la manifestation Estanqu’Arts

C - Sports - Attribution complémentaire de subvention pour 2017

9 - PERSONNEL

A - Transfert des personnels du SIVOM Côte Sud - Modification du tableau des effectifs de MACS

B - Instauration de l’indemnité pour langue étrangère

C - Mise en place d’un régime d’astreinte pour la gestion du Port de Capbreton en dehors de la période estivale

D - Modification du règlement sur l’aménagement du temps de travail au sein de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud

E - Modification des modalités de réalisation et de compensation des heures supplémentaires

F - Instauration d’une indemnité spécifique pour travaux dangereux

10 - QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Décisions prises par Monsieur le Président en application de l’article L. 5211-10 du code général des collectivités territoriales, sur délégation d’attributions du conseil communautaire en matière de :

  • marchés publics
  • culture
  • enfance-jeunesse
  • développement économique
  • contentieux